Vertaling van "only taken place " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the place of destination shall be taken to be the place of the first transfer of goods in that country
Le lieu de destination est censé se trouver au lieu de la première rupture de charge dans ce pays.

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

keep only in the original container in a cool,well-ventilated place | S3/9/49
conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé | S3/9/49 | S3949 | S3-9-49

keep only in the original container in a cool,well-ventilated place away from...(incompatible materials to be indicated by the manufacturer) | S3/9/14/49
conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart de ... (matières incompatibles à indiquer par le fabricant | S3/9/14/49 | S391449 | S3-9-14-49

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

the restocking has only taken place after all farms officially declared infected, have been emptied, cleansed, disinfected and fallowed/been subject to alternative measures in accordance with (a).
le repeuplement n'ait eu lieu qu'après que toutes les fermes aquacoles officiellement déclarées infectées ont été vidées de leurs poissons, nettoyées, désinfectées et soumises à un vide sanitaire ou à d'autres mesures conformément au point a).

that such restocking has only taken place after all farms officially declared infected have been emptied, cleansed, disinfected and fallowed/been subject to alternative measures in accordance with (a).
le repeuplement n'ait eu lieu qu'après que toutes les fermes aquacoles officiellement déclarées infectées ont été vidées de leurs poissons, nettoyées, désinfectées et soumises à un vide sanitaire ou à d'autres mesures conformément au point a);

restocking has only taken place when all farms or mollusc farming areas officially declared infected have been emptied, cleansed, disinfected and fallowed or been subject to alternative measures in accordance with (a);
le repeuplement n'ait eu lieu qu'après que la totalité des fermes aquacoles ou des parcs à mollusques officiellement déclarés infectés ont été vidés de leurs mollusques, nettoyés, désinfectés et soumis à un vide sanitaire ou à d'autres mesures conformément au point a);

the restocking has only taken place when all farms officially declared infected with WSD have been emptied, cleansed, disinfected and fallowed/been subject to alternative measures in accordance with (a);
le repeuplement n'ait eu lieu qu'après que toutes les fermes aquacoles officiellement déclarées infectées par la MPB ont été vidées de leurs animaux, nettoyées, désinfectées et soumises à un vide sanitaire ou à d'autres mesures conformément au point a);

These challenges to the industry are not something new, not something that has only taken place the last three years because of low shore prices.
Les défis auxquels fait face l'industrie ne sont pas nouveaux, ce n'est pas quelque chose qui s'est produit au cours des trois dernières années en raison des faibles prix au débarquement.

A vote has only taken place at a delegate meeting, and the board of directors will not make a decision until it meets in April.
Un seul vote a eu lieu et c'était à une réunion de délégués et le conseil d'administration ne prendra pas de décision avant sa réunion du mois d'avril.

This phenomenon of community ownership has only taken place in the past 15 years.
Le phénomène de la propriété communautaire ne s'observe que depuis 15 ans.

I don't know if this is a practice that is universal or if it has only taken place in certain cases.
Je ne sais pas si cette pratique est universelle ou si elle n'a été appliquée que dans certains cas.

Madam Speaker, I appreciate what the hon. member said about people appearing at committee, but what we have to remember is that the engagement sessions or consultation process that has taken place by INAC officials and members of Parliament and others is not confined only to this place.
Madame la Présidente, j'apprécie ce que la députée a dit sur les personnes qui ont comparu devant le comité, mais nous devons nous rappeler que les séances d'information et de participation ou les consultations qui ont été menées par les fonctionnaires du MAINC et les députés, entre autres, n'ont pas seulement eu lieu ici.

2. Any decision under paragraph 1(k) in relation to offences committed partly within the territory of the executing State, or in a place equivalent to its territory, shall be taken by the competent authority of the executing State only in exceptional circumstances and on a case-by case basis, having regard to the specific circumstances of the case, and in particular to whether a major or essential part of the conduct in question has taken place in the issuing State.
2. Toute décision prise en application du paragraphe 1, point k), portant sur des infractions commises en partie sur le territoire de l’État d’exécution ou en un lieu assimilé à son territoire est prise par l’autorité compétente de l’État d’exécution, uniquement à titre exceptionnel et cas par cas, en prenant en considération les circonstances particulières à chaque espèce et en tenant notamment compte de la question de savoir si les faits considérés se sont déroulés en majeure partie ou pour l’essentiel dans l’État d’émission.