Vertaling van "open flow regulation " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

semi-open flow regulation | semi-still pond regulation
régulation avec passes de chasse partiellement ouvertes

continuous scour regulation | open flow regulation
régulation avec passes de chasse ouvertes

open flow test | open-flow test
mesure à sondage ouvert | essai à plein

intravenous flow regulator [ intravenous regulator | flow regulator | regulator ]
régulateur de débit [ régulateur ]

flow control | regulation of flow | regulation
réglage de débit | réglage

flow regulator [ regulator | flow governor | governor ]
contrôleur de débit [ régulateur de débit | régulateur automatique | régulateur | contrôleur ]

open flow meter
compteur d'eau à moulinet

fuel control unit | FCU | fuel flow regulator | fuel control assembly | fuel flow control unit
régulateur de débit | contrôleur de débit | régulateur carburant

flow control valve [ volume control valve | flow regulator valve ]
soupape de régulation de débit [ soupape régulatrice de débit ]

spray flow regulator | spray flow aerator
régulateur de jet

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

23. In accordance with the EU-US Trade Principles for Information and Communication Technology (ICT) Services (signed with the US under TEC), urges the Commission to fully review and address the use of discriminatory or disproportionate regulations, liabilities and other legislative methods against ICT networks and services to restrict open flow of information and market access for services and further the digital divide;
23. exhorte la Commission, conformément aux principes commerciaux signés entre l'Union et les États-Unis pour les services en matière de technologies de l'information et de la communication (TIC), adoptés dans le cadre de la coopération économique transatlantique (CET), à examiner entièrement la question du recours à des réglementations, à des règles de responsabilité et à d'autres mesures législatives discriminatoires ou disproportionnées, allant à l'encontre des réseaux et des services de technologies de l'information et de la communication pour restreindre la libre circulation des informations et l'accès au marché dans le secteur des services, et pour creuser davantage la fracture numérique, ainsi qu'à dégager des solutions dans ce domaine;

In this context, in order to make it easier to maintain a flow of imports which will help maintain EU market equilibrium, it is therefore considered appropriate to temporarily suspend customs duties for the import tariff quotas for common wheat of low and medium quality and feed barley opened by Regulations (EC) No 1067/2008 and (EC) No 2305/2003 respectively, until 30 June 2011, end of the 2010/11 marketing year.
Dans ce contexte, afin de faciliter le maintien des flux d’importations utiles à l’équilibre du marché de l’Union, il s’avère par conséquent opportun de procéder à la suspension temporaire des droits de douane pour les contingents tarifaires d’importation de blé tendre de basse et moyenne qualité et d’orge fourragère ouverts par les règlements (CE) no 1067/2008 et (CE) 2305/2003 respectivement, et ceci jusqu’au 30 juin 2011, terme de la campagne 2010/2011.

7. The depositary shall in general ensure that the AIF’s cash flows are properly monitored, and shall in particular ensure that all payments made by or on behalf of investors upon the subscription of units or shares of an AIF have been received and that all cash of the AIF has been booked in cash accounts opened in the name of the AIF or in the name of the AIFM acting on behalf of the AIF or in the name of the depositary acting on behalf of the AIF at an entity referred to in points (a), (b) and (c) of Article 18(1) of Directive 2006/73/EC, or another entity of the same nature, in the relevant market where cash accounts are required provided that such entity is subject to effective prudential regulation and supervision which have the same effect as Union law and are effectively enforced and in accordance with the principles set out in Article 16 of Directive 2006/73/EC.
7. Le dépositaire veille de façon générale au suivi adéquat des flux de liquidités du FIA et, plus particulièrement à ce que tous les paiements effectués par des investisseurs ou en leur nom lors de la souscription de parts ou d’actions de FIA aient été reçus et que toutes les liquidités du FIA aient été comptabilisées sur des comptes d’espèces ouverts au nom du FIA ou au nom du gestionnaire agissant pour le compte du FIA ou au nom du dépositaire agissant pour le compte du FIA auprès d’une entité visée à l’article 18, paragraphe 1, points a), b) et c), de la directive 2006/73/CE, ou d’une autre entité de la même nature, sur le marché pertinent sur lequel des comptes de liquidités sont exigés, pour autant que cette entité soit soumise à une réglementation et une surveillance prudentielles efficaces qui produisent les mêmes effets que le droit de l’Union et sont effectivement appliquées, et conformément aux principes énoncés à l’article 16 de la directive 2006/73/CE.

Of course, the channel for dialogue which will be opened must not be interpreted as an instrument to facilitate the flows, but one for regulation and for combating illegality; it will be down to economic trade, together with an overall pacification of the Middle East region – to which the UfM will have to endeavour to make an active contribution – to promote social and economic growth in the immigrants’ countries of origin.
Bien entendu, le canal de dialogue qui sera ainsi ouvert ne doit pas être considéré comme un instrument visant à faciliter ces flux, mais bien à les réguler et à combattre l’illégalité; c’est aux échanges économiques, ainsi qu’à la pacification globale de la région du Moyen Orient – à laquelle l’UpM devra s’efforcer d’apporter une contribution active – qu’il appartiendra d’encourager la croissance sociale et économique dans les pays d’origine des immigrants.

23. Emphasises the fact that bilateral and regional free trade agreements cannot provide complete answers to far-reaching market access; nevertheless, calls on the European Union to include systematically in its bilateral and regional trade agreements explicit provisions covering broad and open use of the Internet for trade in goods and services and unfettered information flows, such as to refrain from imposing or maintaining unnecessary barriers to information flows across borders, and by applying the principles of non-discriminatory, transparent and least trade-restrictive regulation to Internet transactions; supports the efforts made by the EU to establish cooperation dialogue on regulatory issues as part of its bilateral agreements with third country trading partners; calls on the EU institutions and Member States, upon reaching these agreements, to be prepared to contribute to this cooperation dialogue;
23. souligne le fait que les accords de libre-échange bilatéraux et régionaux ne sauraient fournir des réponses exhaustives pour un accès élargi au marché; invite néanmoins l'Union européenne à faire figurer systématiquement dans ses accords commerciaux bilatéraux et régionaux des dispositions explicites ayant trait à une utilisation large et ouverte de l'internet pour le commerce de biens et de services et aux libres flux d'informations, conformément auxquelles il faudra s'abstenir d'imposer ou de maintenir des entraves inutiles aux flux transfrontaliers d'informations et appliquer le principe d'une réglementation non discriminatoire, transparente et aussi peu restrictive que possible aux transactions sur l'internet; soutient les efforts réalisés par l'Union pour établir un dialogue coopératif consacré aux questions réglementaires dans le cadre de ses accords bilatéraux avec des partenaires commerciaux non européens; invite les institutions de l'Union et les États membres, une fois ces accords conclus, à contribuer à ce dialogue coopératif;

23. Emphasises the fact that bilateral and regional free trade agreements cannot provide complete answers to far-reaching market access; nevertheless, calls on the EU to include systematically in its bilateral and regional trade agreements explicit provisions covering broad and open use of the Internet for trade in goods and services and unfettered information flows, such as to refrain from imposing or maintaining unnecessary barriers to information flows across borders, and by applying the principles of non-discriminatory, transparent and least trade-restrictive regulation to Internet transactions; supports the efforts made by the EU to establish cooperation dialogue on regulatory issues as part of its bilateral agreements with third country trading partners; calls on relevant EU institutions and Member States, upon reaching these agreements, to be prepared to contribute to this cooperation dialogue;
23. souligne le fait que les accords de libre-échange bilatéraux et régionaux ne sauraient fournir des réponses exhaustives pour un accès élargi au marché; invite néanmoins l'Union européenne à faire figurer systématiquement dans ses accords commerciaux bilatéraux et régionaux des dispositions explicites ayant trait à une utilisation large et ouverte de l'internet pour le commerce de biens et de services et aux libres flux d'informations, conformément auxquelles il faudra s'abstenir d'imposer ou de maintenir des entraves inutiles aux flux transfrontaliers d'informations et appliquer le principe d'une réglementation non discriminatoire, transparente et aussi peu restrictive que possible aux transactions sur l'internet; soutient les efforts réalisés par l'UE pour établir un dialogue coopératif consacré aux questions réglementaires dans le cadre de ses accords bilatéraux avec des partenaires commerciaux non européens; invite les institutions européennes concernées et les États membres, une fois ces accords conclus, à contribuer à ce dialogue coopératif;

Whereas the Commission adopted measures concerning the opening and administration of these tariff quotas on 5 July 1996; whereas these measures were not in accordance with the opinion of the Management Committee for Cereals; whereas the Commission deferred their application and communicated them to the Council; whereas, in accordance with Article 23(3) of Regulation (EEC) No 1766/92 (7), as last amended by Commission Regulation (EC) No 923/96 (8), the Council took a different decision within one month; whereas that decision relates to the monitoring by the Commission of traditional trade flows to the Community, particularly in terms of imports in small packages, and to the possible risk of subsidisation; whereas, therefore, the provisions introduced by the Council in this respect in Regulation (EC) No 1522/96 of 24 July 1996 opening and providing for the administration of certain tariff quotas for imports of rice and broken rice (9), as last amended by Commission Regulation (EC) No 112/97 (10), should be included;
considérant que la Commission a arrêté, le 5 juillet 1996, des mesures concernant l'ouverture et la gestion de ces contingents tarifaires; que ces mesures n'étaient pas conformes à l'avis du comité de gestion des céréales; que la Commission a différé leur application et les a communiquées au Conseil; que, le Conseil, conformément à l'article 23, paragraphe 3, du règlement (CEE) n° 1766/92 (7), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 923/96 de la Commission (8), a pris une décision différente dans le délai d'un mois; que cette décision porte sur le contrôle par la Commission des flux traditionnels des échanges vers la Communauté, notamment en ce qui concerne les importations en petits paquets, ainsi que sur l'éventuel risque de subvention croisée; qu'il y a lieu donc de reprendre les dispositions introduites par le Conseil dans son règlement (CE) n° 1522/96 du 24 juillet 1996 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de riz (9), modifié par le règlement (CE) n° 112/97 de la Commission (10);

Whereas the new scheme of generalized preferences applicable since 1 January 1995 provides for the graduation of duties; whereas this change threatens the continuation and development of traditional trade flows between the countries supplying the products in question and the Community; whereas the Community should therefore open autonomous zero-duty quotas for determined quantities of products manufactured from jute and coconut fibres for the period from 1 January 1995 to 31 December 1998; whereas, in view of the fact that, for the year in course, this Regulation will apply only from 1 July, provision should be made for quotas to be opened from that date to 31 December 1995 for the entire annual quota volume;
considérant que, depuis le 1er janvier 1995, est applicable un nouveau schéma de préférences généralisées, qui prévoit une modulation du droit; que cette nouvelle situation risque de perturber le maintien et le développement des courants d'échanges traditionnels entre les pays fournisseurs des produits en question et la Communauté; qu'il importe donc que la Communauté procède, de façon autonome, à l'ouverture de contingents tarifaires communautaires de produits manufacturés de jute et de coco à droit nul pour des quantités déterminées et pour la période allant du 1er janvier 1995 au 31 décembre 1998; que, le présent règlement n'étant applicable, pour cette année, qu'à partir du 1er juillet, il y a lieu de prévoir l'ouverture des contingents en question à partir de cette date jusqu'au 31 décembre 1995 pour la totalité du volume contingentaire annuel;

With the ozonizer off the SOV shall be opened and the O2 flow rate regulated in such a way as to reduce the figure indicated by the analyser by about 10 %.
Le courant de l'ozoniseur étant coupé, couvrir SOV et régler le débit de O2 de façon à réduire de 10 % environ le chiffre indiqué par l'analyseur.