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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
This law shall be operative from the day of publication

Traduction de «operator shall present » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


the ECB shall establish general principles for open market and credit operations establish general principle open market credit operation

la BCE définit les principes généraux des opérations d'open market et de crédit


Proclamation Declaring that the Government Corporations Operation Act Shall Cease to be Applicable to the Canada Lands Company Limited Effective August 16, 1995

Proclamation soustrayant l'application de la Loi sur le fonctionnement des sociétés du secteur public à la Société immobilière du Canada limitée à compter du 16 août 1995


the ECB shall establish general principles for open market and credit operations

la BCE définit les principes généraux des opérations d'open market et de crédit


this law shall be operative from the day of publication

la présente loi entre en vigueur le jour de sa publication
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
For information concerning access to secure areas of the vehicle, the independent operator shall present a certificate in accordance with ISO 20828 to identify himself and the organisation to which he belongs and the manufacturer shall respond with his own certificate in accordance with ISO 20828 to confirm to the independent operator that he is accessing a legitimate site of the intended manufacturer.

Pour les informations concernant l’accès aux zones sécurisées du véhicule, l’opérateur indépendant présente un certificat conforme à la norme ISO 20828 pour s’identifier lui-même de même que l’organisation à laquelle il appartient et le constructeur répond avec son propre certificat conforme à la norme ISO 20828 pour confirmer à l’opérateur indépendant qu’il accède à un site légitime du constructeur visé.


6. Unless otherwise instructed by the competent authority, the professional operator shall, without delay, withdraw from the market the plants, plant products and other objects which are under that operator's control and in which the pest could be present.

6. Sauf indication contraire de la part de l'autorité compétente, l'opérateur professionnel retire, sans tarder, du marché les végétaux, produits végétaux et autres objets sous sa responsabilité sur lesquels l'organisme nuisible pourrait être présent.


Economic operators shall present the information referred to in the first paragraph for a period of 10 years after they have been supplied with the apparatus and for a period of 10 years after they have supplied the apparatus.

Les opérateurs économiques communiquent les informations visées au premier alinéa pendant une durée de dix ans à compter de la date où l’appareil leur a été fourni et pendant une durée de dix ans à compter de la date où ils ont fourni l’appareil.


Economic operators shall present the information referred to in the first paragraph for a period of 10 years after they have been supplied with the instrument and for a period of 10 years after they have supplied the instrument.

Les opérateurs économiques doivent communiquer les informations visées au premier alinéa pendant une durée de dix ans à compter de la date où l’instrument leur a été fourni et pendant une durée de dix ans à compter de la date où ils ont fourni l’instrument.


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Economic operators shall present the information referred to in the first paragraph for a period of 10 years after they have been supplied with the product and for a period of 10 years after they have supplied the product.

Les opérateurs économiques communiquent les informations visées au premier alinéa pendant une durée de dix ans à compter de la date où le produit leur a été fourni et pendant une durée de dix ans à compter de la date où ils ont fourni le produit.


Economic operators shall present the information referred to in the first paragraph for a period of 10 years after they have been supplied with the electrical equipment and for a period of 10 years after they have supplied the electrical equipment.

Les opérateurs économiques communiquent les informations visées au premier alinéa pendant une durée de dix ans à compter de la date où le matériel électrique leur a été fourni et pendant une durée de dix ans à compter de la date où ils ont fourni le matériel électrique.


Economic operators shall present the information referred to in the first subparagraph for a period of 10 years after they have been supplied with the vessel and for a period of 10 years after they have supplied the vessel.

Les opérateurs économiques communiquent les informations visées au premier alinéa pendant une durée de dix ans à compter de la date où le récipient leur a été fourni et pendant une durée de dix ans à compter de la date où ils ont fourni le récipient.


4. Operators shall offer all assistance necessary to facilitate the performance of the checks referred to in paragraph 1, notably as regards access to premises and the presentation of documentation or records.

4. Les opérateurs offrent toute l’assistance nécessaire pour faciliter la réalisation des contrôles visés au paragraphe 1, notamment en ce qui concerne l’accès aux locaux et la présentation de la documentation ou des registres.


By 31 December 2013, the Commission shall present a report to the European Parliament and the Council on the implementation of this Title as regards producer organisations, operational funds and operational programmes.

Au plus tard le 31 décembre 2013, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil, un rapport sur la mise en œuvre du présent titre en ce qui concerne les organisations de producteurs, les fonds opérationnels et les programmes opérationnels.


Not later than 2 July 2011, the Commission shall present to the European Parliament and to the Council a report on the operation of the system of access to vehicle repair and maintenance information, with particular consideration being given to the effect on competition and the operation of the internal market and the environmental benefits.

Au plus tard le 2 juillet 2011, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur le fonctionnement du système d'accès aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, en accordant une attention particulière aux effets sur la concurrence et sur le fonctionnement du marché intérieur ainsi qu'aux avantages en matière d'environnement.




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'operator shall present' ->

Date index: 2020-12-13
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