Traduction de «opted in while » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

consider an environmental friendly policy while processing food | follow an environmental friendly policy while processing foods | follow an environmental friendly policy while processing food | use an environmental friendly policy while processing food
suivre une politique respectueuse de l’environnement dans la transformation de denrées alimentaires

double opt-in list | double optin list | confirmed opt-in list | confirmed opt-in mailing list | double opt-in mailing list
liste d'inclusion confirmée | liste d'adhésion confirmée

advise on infectious diseases while abroad | advise on infectious diseases while traveling | advise patients on infectious diseases when travelling | provide information on infectious diseases while traveling
conseiller des patients sur les maladies infectieuses rencontrées lors de voyages

measuring while drilling [ MWD | measurement-while-drilling | measurement while drilling | downhole measurement while drilling ]
mesure de fond pendant le forage [ MWD | mesure en cours de forage | télémesure de fond | télémétrie de fond ]

handling of equipment while suspended | using climbing equipment | handle equipment while suspended | handling equipment while suspended
gérer un équipement en suspension

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-out list [ opt-out mailing list | opt-out e-mail list ]
liste d'exclusion [ liste de non-adhésion ]

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

active opt-in | explicit opt-in | positive opt-in
option d'inclusion active | option d'adhésion active

opt-in list [ opt-in mailing list | opt-in e-mail list ]
liste d'inclusion [ liste d'adhésion ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

On Justice and Home Affairs questions: the UK wants to continue benefitting from new EU policies, the famous opt-ins, while at the same time it has decided to leave these policies at the end of the transition.
Sur les questions de justice et d'affaires intérieures : le Royaume-Uni souhaite continuer à bénéficier de son droit de participer à de nouvelles politiques européennes, le fameux opt-in, alors qu'il a décidé de quitter ces mêmes politiques à la fin de la transition.

In the ‘opt-in’ model, the judgment is binding on those who opted in, while all other individuals potentially harmed by the same or similar infringement remain free to pursue their damages claims individually.
Dans le modèle par consentement exprès, la décision de justice lie toutes les personnes qui ont expressément consenti à faire partie du groupe représenté, tandis que toutes les autres personnes physiques potentiellement lésées par une infraction identique ou similaire conservent toute liberté pour faire valoir individuellement leurs demandes en dommages et intérêts.

For example, some Member States specify limits to average weekly hours of opted-out workers (ranging from 51 hours in Spain , to 72 hours including on-call time in Hungary ), while seven Member States have no explicit limit for these workers.
Par exemple, certains États membres fixent des limites pour la durée hebdomadaire de travail moyenne des travailleurs visés par l'« opt-out » (qui va de 51 heures en Espagne , à 72 heures, y compris les périodes de garde, en Hongrie ), tandis que sept États Membres ne prévoient aucune limite explicite pour cette catégorie de travailleurs.

The Directive will not apply to Denmark (which has an opt-out) while the UK and Ireland can decide to join (they have a right to opt-in).
La directive ne s’appliquera pas au Danemark (qui bénéficie d'une clause de non-participation), tandis que le Royaume-Uni et l’Irlande peuvent décider de l'adopter et de l'appliquer (ces pays ont le droit de choisir de participer).

Notes the Commission’s strategy to increase demand-response mechanisms; stresses that this should not create an additional burden for citizens or increase energy costs for the consumer; stresses that demand-response mechanisms could provide an opportunity for energy cost reductions, while highlighting that participating in demand-response or dynamic pricing mechanisms should always remain strictly on an opt-in basis only.
prend note de la stratégie de la Commission visant à renforcer les mécanismes de d'adaptation en fonction de la demande; précise qu'elle ne doit pas entraîner une charge supplémentaire pour les citoyens ou une augmentation des coûts de l'énergie pour le consommateur; précise que les mécanismes d'adaptation en fonction de la demande pourrait permettre de réduire les coûts de l'énergie tout en soulignant que la participation à l'adaptation en fonction de la demande ou à la tarification dynamique devrait toujours être fondée uniquement sur un consentement strictement volontaire.

At the same time, the proposal ensures to those operators who opt to provide services in a single Member States continuity of the current rules while benefitting from improved and clearer rules concerning end-users rights, and a more predictable environment for access to spectrum inputs and to high-quality fixed network access products.
La présente proposition garantit également la continuité des règles actuelles pour les opérateurs qui choisissent de fournir des services dans un seul État membre et leur permet de bénéficier de règles améliorées et plus claires en ce qui concerne les droits des utilisateurs finaux, ainsi que d'un environnement plus prévisible pour l’accès aux ressources du spectre et à des produits d’accès au réseau fixe de qualité élevée.

The CCCTB would be optional, allowing companies that felt that they would truly benefit from this harmonised system to opt-in, while other companies could continue to work within their national systems.
L'ACCIS serait proposée sur une base facultative: ainsi, les entreprises estimant pouvoir réellement tirer parti du système harmonisé pourraient opter pour ce régime, tandis que les autres entreprises pourraient continuer de relever de leur régime national.

This means that those that felt that they would benefit from a harmonised EU system could opt-in, while other companies could continue to work within their national systems.
Autrement dit, les entreprises qui estimeront pouvoir tirer parti d'un système harmonisé au niveau de l'UE pourront opter pour ce régime, tandis que les autres pourront continuer de relever de leur régime national.

(Return tabled) Question No. 945 Mr. Sean Casey: With regard to Treasury Board guidelines, or any other government-wide conflict of interest or ethical guidelines or policies for Ministers of the Crown who travel on official Canadian government business: (a) are government Ministers, while on official duty either in Canada or abroad, excluding while in their own residences, required to stay in a hotel, motel or an equivalent commercial entity used as a place of temporary abode; (b) what is the conflict of interest disclosure policy for Ministers who, while on official duty, forgo normal accommodations, such as a hotel, motel, or an equivalent commercial entity used as a place of temporary abode and choose to stay instead in private accommodations; (c) are Ministers required to disclose the names of the individuals with whom they have opted to stay so as to avoid the appearance of a conflict of interest; and (d) in lieu of normal accommodation such as a hotel, motel or an equivalent commercial entity used as a place of temporary abode, what is the financial disclosure requirement for the use of private accommodation while on official government business?
(Le document est déposé) Question n 945 M. Sean Casey: En ce qui concerne les lignes directrices du Conseil du Trésor ou toutes autres lignes directrices ou politiques en matière de conflits d’intérêts ou de déontologie applicables dans l’ensemble de l’administration fédérale aux ministres qui voyagent en service commandé: a) quand ils voyagent en service commandé au Canada ou à l’étranger, sauf lorsqu’ils se rendent à leur propre résidence, les ministres sont-ils tenus de descendre dans un lieu d’hébergement tel qu’un hôtel, un motel ou un établissement commercial équivalent; b) quelle est la politique en matière de déclaration des conflits d’intérêts applicable aux ministres qui, lorsqu’ils voyagent en service commandé, ne logent pas dans un lieu d’hébergement tel qu’un hôtel, un motel ou un établissement commercial équivalent, mais préfèrent rester dans des locaux privés; c) pour éviter les apparences de conflits d’intérêts, les ministres sont-ils tenus de divulguer le nom de ceux chez qui ils choisissent de rester; d) lorsque, voyageant en service commandé, les ministres choisissent de rester dans des locaux privés au lieu de descendre dans un lieu d’hébergement tel qu’un hôtel, un motel ou un établissement commercial équivalent, quelle déclaration d’ordre financier sont-ils tenus de faire?

The plan goes back to 1966, when nine provinces opted in, while Quebec created its own plan, the Quebec pension plan, which is also being revised.
Il faut se rappeler que celui-ci a été créé en 1966 et que neuf provinces y ont adhéré, tandis qu'au Québec, nous possédions notre propre régime de retraite, le Régime de rentes du Québec qui, lui aussi, est en processus de révision.