Vertaling van "opted to join " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

double opt-in list | double optin list | confirmed opt-in list | confirmed opt-in mailing list | double opt-in mailing list
liste d'inclusion confirmée | liste d'adhésion confirmée

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-in | opt-in clause | opt-in provision
participation sélective

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

active opt-in | explicit opt-in | positive opt-in
option d'inclusion active | option d'adhésion active

opt-in list [ opt-in mailing list | opt-in e-mail list ]
liste d'inclusion [ liste d'adhésion ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opt out | opting out
opt out

opt in
opt in | consentement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Certain European Union countries have what are known as ‘opt-outs’, which are a means of ensuring that when a given country does not wish to join the others in a particular field of EU policy, it can opt out, thus avoiding an overall stalemate.
Certains pays de l’Union européenne (UE) bénéficient d'un droit dit de «non-participation», qui leur permet, s'ils ne souhaitent pas se joindre aux autres dans un domaine particulier de la politique de l’UE, de ne pas y participer, ce qui évite ainsi une impasse politique.

Any Member State not participating in the joint action as provided in Article 26(1) and (2) but opting to appoint its own auction platform pursuant to paragraphs 1 and 2 of this Article may join the joint action provided for in Article 26, pursuant to Article 26(6)’.
Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, peut, en vertu de l’article 26, paragraphe 6, s’associer à l’action commune prévue par l’article 26».

In fact, just to browse government procurement opportunities for both the federal government and the provincial governments that have opted to join it, you don't need to register and you don't need to pay anything.
De fait, juste pour voir quels sont les projets de marchés du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux qui ont décidé d'utiliser le service, vous n'avez pas besoin de vous inscrire ni de payer quoi que ce soit.

Spain and Italy, which are not participating in this enhanced cooperation, can opt to join the new regime at any stage after the new system is introduced, as foreseen in the Treaty.
L'Espagne et l'Italie, qui ne participent pas à cette coopération renforcée, peuvent décider d'adhérer au nouveau système à tout moment après son introduction, conformément au traité.

Where it had been argued that charitable donations were discretionary so that Bill C-470 did not affect any existing alleviation of tax, the hon. member argued that in the case of Bill C-317 payers of union dues could exercise their discretion by opting to join a union or labour organization that adhered to the financial disclosure provisions of Bill C-317 and, thus, maintain the tax exempt status of their dues.
Cependant, en réponse à l’argument selon lequel les dons de bienfaisance sont laissés à la discrétion de chacun de sorte que le projet de loi C-470 soit sans conséquence sur les allègements fiscaux existants, le député a soutenu que, pour ce qui est du projet de loi C-317, il serait laissé à la discrétion des membres cotisants d’un syndicat de choisir d’adhérer à un syndicat ou à une organisation ouvrière qui se serait conformé aux dispositions de divulgation financière prévues dans le projet de loi C-317 et qu’ils conserveraient ainsi l’exemption fiscale applicable à leurs cotisations.

Other Member States can opt to join at any stage before or after enhanced cooperation has been launched.
Les autres États membres peuvent les rejoindre à tout moment avant ou après le lancement de la coopération renforcée.

Providing for a period of three years for the opt-out auction platform is designed to ensure a minimum term of appointment for the opt-out platform whilst allowing the appointing Member State to join the common platform if it chooses to do so after the three year period has elapsed, without prejudice to the ability of the appointing Member State to renew the appointment of the opt-out platform for a further two years pending the outcome of the review by the Commission.
La limitation de la validité de la désignation d’une plate-forme d’enchère dérogatoire à trois ans vise à garantir à celle-ci une durée de mandat minimale, tout en permettant à l’État membre désignateur d’adhérer à la plate-forme d’enchères commune si tel est son choix à l’expiration de cette période de trois ans, sans préjudice de la faculté qui lui est offerte de reconduire la désignation de la plate-forme d’enchères dérogatoire pour deux ans, dans l’attente du résultat du réexamen conduit par la Commission.

8. Any Member State not participating in the joint action provided for in Article 26 but opting to appoint its own auction platform pursuant to paragraphs 1 and 2 of this Article may join the joint action provided for in Article 26, pursuant to Article 26(6).
8. Tout État membre ne participant pas à l'action commune prévue par l'article 26, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères conformément aux paragraphes 1 à 2 du présent article peut à tout moment, en vertu de l'article 26, paragraphe 6, s'associer à l'action commune prévue par l'article 26.

8. Any Member State not participating in the joint action as provided in Article 26(1) and (2) but opting to appoint its own auction platform pursuant to paragraphs 1 and 2 of this Article may join the joint action provided for in Article 26, pursuant to Article 26(6).
8. Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, peut, en vertu de l’article 26, paragraphe 6, s’associer à l’action commune prévue par l’article 26.