Vertaling van "opted to remain " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

double opt-in list | double optin list | confirmed opt-in list | confirmed opt-in mailing list | double opt-in mailing list
liste d'inclusion confirmée | liste d'adhésion confirmée

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-in | opt-in clause | opt-in provision
participation sélective

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

active opt-in | explicit opt-in | positive opt-in
option d'inclusion active | option d'adhésion active

opt-in list [ opt-in mailing list | opt-in e-mail list ]
liste d'inclusion [ liste d'adhésion ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opt out | opting out
opt out

subfossil wood (1) | wood remains (2) | remains (3), wood remnants (4) | remnants (5)
bois subfossile (1) | macroreste (2) | macrofossile (3) | macrofossile ligneux (4) | macrofossile d'espèce arborescente (5)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. Welcomes the fact that the new CAP retains the F&V regime, while acknowledging that existing instruments have not always been effective, as recognised by the Commission in its public consultation document entitled ‘A Review of the EU Regime for the Fruit and Vegetables Sector’, and therefore supports the work of the Newcastle Group aimed at improving the F&V regime, which should take account of the specific nature of the legal arrangements governing cooperatives in the Member States, so as not to limit the creation of new POs, while respecting the fact that growers may opt to remain outside the PO system;
4. se félicite que la nouvelle PAC conserve le régime des fruits et légumes, tout en admettant que les instruments actuels n'ont pas toujours été efficaces, comme la Commission l'a reconnu dans son document de consultation publique intitulé "Réexamen du régime applicable au secteur des fruits et légumes", et soutient par conséquent le travail accompli par Newcastle Group en vue d'améliorer le régime des fruits et légumes, qui devrait prendre en considération la nature particulière des dispositifs juridiques régissant les coopératives dans les États membres, afin de ne pas entraver la création de nouvelles OP, tout en respectant le fait que les producteurs puissent choisir de rester en dehors du système des OP;

In the ‘opt-in’ model, the judgment is binding on those who opted in, while all other individuals potentially harmed by the same or similar infringement remain free to pursue their damages claims individually.
Dans le modèle par consentement exprès, la décision de justice lie toutes les personnes qui ont expressément consenti à faire partie du groupe représenté, tandis que toutes les autres personnes physiques potentiellement lésées par une infraction identique ou similaire conservent toute liberté pour faire valoir individuellement leurs demandes en dommages et intérêts.

11. By 3 July 2019, the Commission shall, after consulting ESMA, submit a report to the European Parliament and to the Council on whether the threshold laid down in Article 36(5) remains appropriate and whether the opt out mechanism in respect of exchange-traded derivatives is to remain available.
11. Au plus tard le 3 juillet 2019, la Commission, après consultation de l’AEMF, présente au Parlement européen et au Conseil un rapport visant à déterminer si le seuil visé à l’article 36, paragraphe 5, demeure approprié et si le mécanisme de non-participation prévu pour les produits dérivés cotés reste disponible.

3. Except where a Member State has opted to set the amount of the annual payment pursuant to point (a) of the first subparagraph of Article 63(2), the elements on the basis of which the amounts referred to in paragraph 1 of this Article are established shall remain the same for the entire duration of the participation of the farmer in the small farmers scheme.
3. Sauf dans les cas où un État membre a choisi de fixer le montant du paiement annuel conformément à l'article 63, paragraphe 2, premier alinéa, point a), les éléments sur la base desquels les montants visés au paragraphe 1 du présent article sont établis restent les mêmes pour toute la durée de la participation de l'agriculteur au régime des petits agriculteurs.

Above all practices have focused on teaching and leadership.[31] Some systems have sought to address high teacher turnover among disadvantaged schools by creating incentives for teachers to opt for and remain at such schools.
Dans la pratique, la question de l'enseignement et de la direction des écoles [31] tient une place importante. Certains systèmes ont cherché à résoudre le problème du fort taux de rotation des enseignants dans les écoles défavorisées grâce à des mesures d'incitation pour que les enseignants choisissent de telles écoles et y restent.

2. Welcomes that the workers are already being supported with the various measures helping them to find new jobs, and by 20 May 2014, 108 of them had already found contracts for more than six months and another 66 for less than six months, while three had started their own businesses and almost all of them had opted to remain within the region;
2. se félicite de ce que les travailleurs bénéficient déjà de diverses mesures d'aide à la recherche d'un nouvel emploi et qu'à la date du 20 mai 2014, cent et huit d'entre eux avaient reçu un contrat d'embauche de plus de plus de six mois et soixante-six autres un contrat de moins de six mois, tandis que trois travailleurs avaient lancé leur propre entreprise et que la quasi-totalité de ces personnes avaient choisi de ne pas quitter la région;

17. Welcomes that the workers are already being supported with various measures helping them to find new jobs, and that, by 20 May 2014, 108 of them had already found contracts for more than six months and another 66 for less than six months, while three had started their own businesses and almost all of them had opted to remain within the region;
17. se félicite de ce que les travailleurs bénéficient déjà de diverses mesures d'aide à la recherche d'un nouvel emploi et qu'à la date du 20 mai 2014, cent et huit d'entre eux avaient reçu un contrat d'embauche de plus de plus de six mois et soixante-six autres un contrat de moins de six mois, que trois travailleurs avaient lancé leur propre entreprise et que la quasi-totalité de ces personnes avaient choisi de ne pas quitter la région;

17. Welcomes that the workers are already being supported with various measures helping them to find new jobs, and that, by 20 May 2014, 108 of them had already found contracts for more than six months and another 66 for less than six months, while three had started their own businesses and almost all of them had opted to remain within the region;
17. se félicite de ce que les travailleurs bénéficient déjà de diverses mesures d'aide à la recherche d'un nouvel emploi et qu'à la date du 20 mai 2014, 108 d'entre eux avaient reçu un contrat d'embauche de plus de six mois et 66 autres un contrat de moins de six mois, que trois travailleurs avaient lancé leur propre entreprise et que la quasi-totalité de ces personnes avaient choisi de ne pas quitter la région;

13. Welcomes the fact that the CAP reform agreement retains the PO-based European FV aid system, while acknowledging that existing instruments have not always been effective, as recognised by the Commission in its public consultation document entitled ‘A Review of the EU Regime for the Fruit and Vegetables Sector’, and therefore supports the work of the Newcastle Group aimed at improving the EU fruit and vegetables regime, which should take account of the specific nature of the legal arrangements governing cooperatives in the Member States, so as not to limit the creation of new POs, while respecting the fact that growers may opt to remain outside the PO system; notes, also the establishment of a Union instrument for managing serious crises affecting a number of Member States and stresses that it should be open to all producers, irrespective of whether or not they are members of a PO;
13. salue le fait que l'accord sur la réforme de la PAC maintienne le système d'aides européen aux fruits et légumes fondé sur les organisations de producteurs, tout en reconnaissant que les instruments existants n'ont pas toujours été efficaces, comme l'a reconnu la Commission dans son document de consultation publique relatif à l'examen du régime des fruits et légumes de l'Union, et soutient par conséquent le travail du groupe de Newcastle, qui a pour vocation d'améliorer le régime des fruits et légumes dans l'Union, qui devrait tenir compte des particularités du régime juridique des coopératives dans les différents États membres, afin de ne pas limiter la création de nouvelles organisations de producteurs, tout en respectant le fait que les producteurs puissent choisir de rester en dehors du système des organisations de producteurs; note également la mise en place d'un instrument de l'Union pour la gestion des crises aiguës lorsque celles-ci frappent plusieurs États membres, un instrument qui devrait être ouvert à tous les producteurs, qu'ils fassent ou non partie d'une organisation de producteurs;

Notes the Commission’s strategy to increase demand-response mechanisms; stresses that this should not create an additional burden for citizens or increase energy costs for the consumer; stresses that demand-response mechanisms could provide an opportunity for energy cost reductions, while highlighting that participating in demand-response or dynamic pricing mechanisms should always remain strictly on an opt-in basis only.
prend note de la stratégie de la Commission visant à renforcer les mécanismes de d'adaptation en fonction de la demande; précise qu'elle ne doit pas entraîner une charge supplémentaire pour les citoyens ou une augmentation des coûts de l'énergie pour le consommateur; précise que les mécanismes d'adaptation en fonction de la demande pourrait permettre de réduire les coûts de l'énergie tout en soulignant que la participation à l'adaptation en fonction de la demande ou à la tarification dynamique devrait toujours être fondée uniquement sur un consentement strictement volontaire.