Vertaling van "opted to return " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

double opt-in list | double optin list | confirmed opt-in list | confirmed opt-in mailing list | double opt-in mailing list
liste d'inclusion confirmée | liste d'adhésion confirmée

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-in | opt-in clause | opt-in provision
participation sélective

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

active opt-in | explicit opt-in | positive opt-in
option d'inclusion active | option d'adhésion active

opt-in list [ opt-in mailing list | opt-in e-mail list ]
liste d'inclusion [ liste d'adhésion ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opt out | opting out
opt out

proper return | regular return | due return
retour conforme aux obligations légales

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- increasing the number of illegal migrants opting to return voluntarily by encouraging this through better targeted and more attractive assisted voluntary return programmes and other means.
- obtenir un accroissement du nombre des migrants clandestins qui optent pour le retour volontaire grâce à des programmes d'aide au retour volontaire, mieux ciblés et plus attrayants, et à d'autres moyens.

The majority of Member States has opted for a one-step procedure where the return decision and the removal decision are issued in a single (administrative) act, only nine Member States (IT, LT, LV, MT, PL, SE, IS, IE, UK) have a two-step procedure in place.
La majorité des États membres ont opté pour une procédure en une seule étape, dans le cadre de laquelle la décision de retour et la décision d’éloignement sont adoptées dans un seul acte (administratif); seuls neuf États membres (IT, LT, LV, MT, PL, SE, IS, IE, UK) ont instauré une procédure en deux étapes.

On the other hand, the Return Directive is a development of the acquis covered by Title V of Part Three of the Treaty, into which UK and Ireland could opt into in accordance with Protocol 21.
D’autre part, la directive sur le retour est un développement de l’acquis couvert par la troisième partie, titre V, du traité, auquel le Royaume-Uni et l’Irlande pourraient choisir de participer, conformément aux dispositions du protocole n° 21.

when the delay is five hours or longer, passengers may opt for reimbursement of the full cost of the ticket together with, when relevant, a return flight to the first point of departure.
le retard est de cinq heures au moins, les passagers peuvent choisir entre le remboursement du prix intégral du billet avec, le cas échéant, un vol de retour au point de départ initial.

- increasing the number of illegal migrants opting to return voluntarily by encouraging this through better targeted and more attractive assisted voluntary return programmes and other means;
- obtenir un accroissement du nombre des migrants clandestins qui optent pour le retour volontaire grâce à des programmes d'aide au retour volontaire, mieux ciblés et plus attrayants, et à d'autres moyens;

Rule No 3: All e-mails must include a valid return address where to opt-out
Règle n° 3: tous les courriels doivent mentionner une adresse de réponse valide où l'abonné peut faire opposition à l'envoi de messages ultérieurs.

This provision shall only apply where the Kingdom of Spain or the Italian Republic authorizes such taxable persons to opt for the filing of monthly returns.
Cette disposition ne s'applique que dans la mesure où le royaume d'Espagne et la République italienne autorisent ces assujettis à opter pour le dépôt de déclarations mensuelles.