Vertaling van "orphan works cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

orphan work
œuvre orpheline

time during which one cannot work
temps pendant lequel on ne peut pas travailler

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

[25] Out-of-commerce works differ from orphan works to the extent that their authors or publishers are known, but the book is not available in traditional or in the new electronic channels of trade. Orphan works are works where the author is not known or, even if known, cannot be located.
[25] Les œuvres qui ne sont plus dans le commerce sont à distinguer des œuvres orphelines: dans le premier cas, l’auteur ou l’éditeur est connu, mais l’ouvrage ne peut être obtenu ni par les canaux classiques de distribution, ni pas les nouveaux canaux électroniques; dans le second cas, l’auteur est inconnu ou ne peut être localisé.

Since the objective of this Directive, namely ensuring legal certainty with respect to the use of orphan works, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the need for uniformity of the rules governing the use of orphan works, be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.
Étant donné que l'objectif de la présente directive, qui consiste à assurer une sécurité juridique en ce qui concerne l'utilisation des œuvres orphelines, ne peut pas être atteint de manière suffisante par les États membres et peut donc être mieux atteint au niveau de l'Union en raison du besoin d'harmonisation des règles régissant l'utilisation des œuvres orphelines, l'Union peut adopter des mesures conformément au principe de subsidiarité énoncé à l'article 5 du traité sur l'Union européenne.

Orphan works are books, magazines, films, audio recordings, etc. that are protected by copyright but whose owners cannot be identified or found.
Les œuvres orphelines sont des livres, des revues, des films, des enregistrements audio, etc. qui sont soumis à droit d'auteur mais dont il n'est pas possible d'identifier ou de localiser les propriétaires.

Orphan works are works (such as books, newspapers, magazines, audio recordings, films, etc.) that are protected by copyright but whose owners cannot be identified or found.
Les œuvres orphelines sont des œuvres (par exemple des livres, des journaux, des revues, des enregistrements audio, des films, etc.) protégées par le droit d'auteur mais dont les propriétaires ne peuvent être identifiés ou localisés.

There is also a risk that a significant proportion of orphan works cannot be incorporated into mass-scale digitisation and heritage preservation efforts such as Europeana or similar projects.
Le risque existe également qu’une proportion importante d’œuvres orphelines ne puisse être intégrée aux projets de numérisation de masse et de préservation du patrimoine culturel tels Europeana ou autres projets similaires.

Orphan works are works that are in copyright but whose right-holders cannot be identified or located.
Les œuvres orphelines sont des œuvres qui sont couvertes par le droit d’auteur, mais dont les détenteurs ne peuvent être identifiés ou localisés.

In the case of orphan works, granting such authorisation is not possible. This leads to a situation where millions of works cannot be copied or otherwise used e.g. a photograph cannot be used to illustrate an article in the press, a book cannot be digitised or a film restored for public viewing.
Dans le cas des œuvres orphelines, il est impossible d’obtenir une telle autorisation, ce qui fait que des millions d’œuvres ne peuvent être copiées ou autrement utilisées (par exemple, une photographie ne peut venir illustrer un article de presse, un livre être numérisé, ou un film être restauré à des fins de projection publique).

An issue which came to the fore in large scale digitisation projects is the so-called orphan works phenomenon. Orphan works are works which are still in copyright but whose owners cannot be identified or located.
Les projets de numérisation à grande échelle ont jeté une lumière nouvelle sur le phénomène des œuvres dites «orphelines», c'est-à-dire les œuvres qui sont encore couvertes par le droit d'auteur mais dont les propriétaires ne peuvent être identifiés ou localisés.