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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Co-contracting party
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Mission expenses of members
Other party
Paranoia
Party other than the payee entitled
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Traduction de «other party could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]


Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.

Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.


International Meeting on Agrarian and Other Democratic Parties and Organizations

Rencontre internationale des partis agrariens et d'autres partis et organisations démocratiques




Conference of States Parties to the 1925 Geneva Protocol and other Interested States

Conférence des États parties au Protocole de Genève de 1925 et autres États intéressés


Agreement Among the States Parties to the North Atlantic Treaty and the Other States Participating in the Partnership for Peace Regarding the Status of their Forces (with additional Protocol)

Convention entre les États parties au Traité de l'Atlantique Nord et les autres États participant au partenariat pour la paix sur le statut de leurs forces (avec Protocole additionnel)


party other than the payee entitled

partie prenante autre que l'ayant droit


mission expenses of members | subcommittees, working parties and other subsidiary bodies

commissions, groupes de travail et autres organes auxiliaires | frais de mission exposés par les membres
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
A broader process of exchange of best practice and experience involving not only regulators but also other interested parties could also be useful.

Un plus large recours à des échanges sur les meilleures pratiques et expériences impliquant non seulement des instances de régulation mais également d'autres parties prenantes pourrait s'avérer également utile.


Other than the number of candidates that are fielded, one could visualize a need for 50,000 signatures before a party could become a party, but whether it's that or the number of candidates and if the number should be 40 instead of 50, to me, Parliament and this committee have to come to grips with what the test is whereby a party becomes a party, and an important threshold had to be crossed.

À part le nombre de candidats qui sont présentés, on peut comprendre qu'il faille environ 50 000 signatures avant qu'un parti puisse être un parti, mais qu'il s'agisse de cela ou du nombre de candidats, s'il faut 40 plutôt que 50 candidats, à mon avis, le Parlement et ce comité doivent résoudre le problème de savoir ce qui définit un parti, et il fallait fixer un seuil important.


If in fact the chamber and the Conservatives at any point in time saw the value of that bill and wanted to pick up on the issue, they would have been able to approach the Liberal Party, and vice-versa, the Liberal Party could have approached other members.

De fait, si la Chambre et les conservateurs s'étaient rendus compte de la valeur de ce projet de loi et s'étaient prononcés en faveur de cette question, ils auraient pu consulter le Parti libéral et, inversement, le Parti libéral aurait pu consulter d'autres députés.


This could be any financial interest, direct or indirect, in the outcome of the ADR procedure or any personal or business relationship with one or more of the parties during the three years prior to assuming the post, including any capacity other than for the purposes of ADR in which the person concerned has acted for one or more of the parties, for a professional organisation or a business association of which one of the parties is a member or for any ...[+++]

Il pourrait s'agir d'un intérêt financier, direct ou indirect, dans l'issue de la procédure de REL ou d'une relation personnelle ou commerciale établie avec une ou plusieurs des parties au cours des trois années précédant la prise de fonctions, y compris si la personne concernée a agi à un autre titre que pour les besoins du REL pour une ou plusieurs des parties, pour une organisation ou une fédération professionnelle dont une des parties est membre ou pour un autre membre de celle-ci.


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This could lead to all sorts of problems: those who donate to political parties could be subject to a different standard of justice than other people, and the minister would have full rein to justify his decisions.

Cela peut donner lieu à toutes sortes de cas de figure: ceux qui contribueront à la caisse des partis pourront se prévaloir d'une justice différente de celle des autres, et le ministre aura toute la latitude voulue pour justifier ses décisions.


The chair of the committee indicated that only one party could be investigated and that all the other parties would be exempt from any scrutiny whatsoever.

Le président du comité a indiqué que seul un parti pouvait faire l'objet d'une enquête et que tous les autres partis seraient exemptés de toute enquête, de quelque nature que ce soit.


where, under the law of the state of the other party, that party could not legally conclude the agreement.

lorsque, en vertu de la législation de l’État de l’autre partie, cette dernière ne pourrait juridiquement conclure l’accord.


The Commission, on the other hand, is in favour of a model, which would limit the Programme to cover only the audited expenses of the beneficiaries, as the inclusion of projects/activities, involving third parties, could have a negative effect on transparency and accountability of reporting.

De son côté, la Commission est partisane d'un modèle qui limiterait la portée du programme de manière à couvrir uniquement les dépenses des bénéficiaires ayant été contrôlées, parce que l'inclusion des projets ou des activités faisant intervenir des tiers pourrait avoir des répercussions négatives en ce qui concerne la transparence et la responsabilité dans l'établissement des rapports.


1. Each Party shall endeavour to inform the other Party under the procedures set out in Article 29 at the earliest reasonable opportunity of developments which could lead, in relation to wine produced in that Party, to the authorisation of an oenological practice or process not listed for that Party in Appendix V with a view to agreeing a common approach.

1. Chaque partie s'efforce d'informer l'autre, au plus tôt, dans le cadre des procédures définies à l'article 29, de toute évolution susceptible de donner lieu, pour le vin produit dans cette partie, à l'autorisation d'une pratique ou d'un traitement oenologique ne figurant pas, pour cette partie, dans l'appendice V, afin de convenir d'une approche commune.


If we rush the adoption of this bill, we could be entering the unknown, and political parties could have surprises if there are other discrepancies like those identified.

Si on bouscule l'adoption de ce projet de loi, on risque d'arriver dans l'inconnu et des partis politiques risquent d'avoir des surprises, si jamais il y avait d'autres incongruités comme celles relevées.




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'other party could' ->

Date index: 2023-03-11
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