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Traduction de «out a more comprehensive cost-benefit » (Anglais → Français) :

Regrets the unambitious nature of the target (a minimum 27 % improvement in energy efficiency by 2030) adopted by the European Council in 2014, which is mainly justified by an extremely unrealistic high discount rate contained in a previous impact assessment; recalls that this discount rate (17,5 %) is excessively high; calls on the Commission to move to comprehensive cost-benefit analysis taking into account the multiple benefits of energy efficiency, and to a social discount rate, in line with its own Better Regulation guidelines; asks the Commission and the Member States to review the 27 % energy efficiency target for 2030 in the l ...[+++]

regrette le manque d'ambition de l'objectif (visant à améliorer l'efficacité énergétique de 27 % au minimum d'ici à 2030) adopté par le Conseil européen en 2014, qui se justifie principalement par un taux d'actualisation extrêmement haut et irréaliste figurant dans une analyse d'impact précédente; rappelle que ce taux d'actualisation de 17,5 % est extrêmement élevé; demande à la Commission de passer à une analyse exhaustive des coûts et des avantages, en tenant compte des multiples avantages de l'efficacité énergétique, et à un taux d'actualisation social, conformément aux lignes directrices pour une meilleure réglementation qu'elle a ...[+++]


In terms of the cost comparison with the ‘in-house option’, the cost-benefit analysis carried out in accordance with Article 3(1) of Regulation (EC) No 58/2003 found it would be more costly to manage the tasks at the Commission, by a margin of 23 % in net present value terms.

Pour ce qui est de la comparaison des coûts par rapport à l’«option interne», l’analyse des coûts et des avantages effectuée conformément à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 58/2003 a révélé qu’il serait plus coûteux de gérer les tâches au sein de la Commission, d’une marge de 23 % en valeur actualisée nette.


Member States shall ensure that measures are cost-effective and technically feasible, and shall carry out impact assessments, including cost-benefit analyses, prior to the introduction of any new measure.

Les États membres veillent à ce que les mesures soient efficaces au regard de leur coût et techniquement réalisables, et procèdent, avant l’introduction de toute nouvelle mesure, à des évaluations des incidences, et notamment à des analyses coûts/avantages.


Member States shall ensure that measures are cost-effective and technically feasible, and shall carry out impact assessments, including cost-benefit analyses, prior to the introduction of any new measure.

Les États membres veillent à ce que les mesures soient efficaces au regard de leur coût et techniquement réalisables, et procèdent, avant l’introduction de toute nouvelle mesure, à des évaluations des incidences, et notamment à des analyses coûts/avantages.


Member States shall ensure that measures are cost-effective and technically feasible, and shall carry out impact assessments, including cost-benefit analyses, prior to the introduction of any new measure.

Les États membres veillent à ce que les mesures soient efficaces au regard de leur coût et techniquement réalisables, et procèdent, avant l’introduction de toute nouvelle mesure, à des évaluations des incidences, et notamment à des analyses coûts/avantages.


The Commission also notes that despite the critical financial situation outlined above, SFIRS did not carry out a comprehensive cost/benefit analysis and a risk assessment for the transaction.

La Commission fait aussi remarquer que, malgré la situation financière critique décrite ci-dessus, SFIRS n’a procédé à aucune analyse complète de la rentabilité de l’opération et n’a pas évalué les risques qu’elle présentait.


On the basis of a more comprehensive cost-benefit analysis, the Commission's report shall be accompanied, if appropriate, by a proposal for the revision of existing legislation.

Sur la base d'une analyse coûts-avantages plus complète, le rapport de la Commission est accompagné, le cas échéant, d'une proposition de réexamen de la législation existante.


Comprehensive cost/benefit analysis and impact assessments should gradually and systematically internalise the environmental costs of declining ecosystems.

Les analyses coûts-avantages et les analyses d’impact globales devront internaliser progressivement et systématiquement le coût environnemental de la détérioration des écosystèmes.


Member States shall ensure that measures are cost-effective, technically feasible and shall carry out impact assessments, including cost-benefit analyses, prior to the introduction of the programmes of measures.

Les États membres veillent à ce que les mesures soient efficaces au regard de leur coût et techniquement réalisables, et procèdent à des évaluations des incidences, et notamment à des analyses coûts/avantages, avant la mise en place des programmes de mesures.


The Commission will carry out an independent study aimed at providing a comprehensive assessment and cost-benefit analysis of the consequences, opportunities and challenges that applications of modern biotechnology present for Europe in terms of economic, social and environmental aspects, draw on both the study and an in-depth assessment of the progress achieved since 2002 to update the Community Strategy on Life Sciences and Biotechnology in good time for the 2007 Spring European Council.

Commission : mener une étude indépendante en vue de réaliser une évaluation globale et une analyse coûts-bénéfices des conséquences, des opportunités et des défis découlant des applications de la biotechnologie moderne en Europe sur le plan économique, social et environnemental, se fonder sur l’étude et sur une évaluation approfondie des progrès réalisés depuis 2002 pour actualiser la stratégie de la Communauté dans le domaine des sciences du vivant et de la biotechnologie en temps utile pour le Conseil européen du printemps 2007.




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Date index: 2023-12-05
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