Traduction de «parliament and once » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

write-once read many times | WORM | write once read many times | write-once disk | WORM disk | write once optical disk | WOOD | write-once optical disk | write-once optical disc | write-once data disk | write once read many
disque inscriptible | disque optique WORM | disque WORM | WORM | disque inscriptible une seule fois | disque optique numérique non effaçable | disque optique numérique inscriptible une seule fois | disque optique non effaçable | disque non réinscriptible | DON inscriptible | DON inscriptible une seule fois | DON non effaçable

disc at once | DAO | disk at once | disc-at-once mode | disk-at-once mode | disc-at-once writing | disk-at-once writing | disc-at-once recording | disk-at-once recording
disque entier | mode disque entier

write once read many times | WORM | write once | write once read many | write-once-read-many | write-once read-many
non réinscriptible | inscriptible une seule fois | WORM

Write Once Read Many | Write Once Read Many times | Write-Once and Read-Many | WORM [Abbr.]
support non réinscriptible | WORM [Abbr.]

breach once and for all [ once and for all breach | once-and-for-all breach ]
violation ponctuelle

parliament [ legislative bodies(UNBIS) ]
parlement

Members of Parliament Superannuation Act [ An Act to discontinue the retiring allowances payable to members of Parliament under the Members of Parliament Retiring Allowances Act and to include members of Parliament in the Public Service Superannuation Act and to discontinue members' tax free allow ]
Loi sur la pension des parlementaires [ Loi visant à supprimer les allocations de retraites payables aux parlementaires sous le régime de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires et à assujettir les parlementaires au régime de la Loi sur les pensions de la fonction publique, ai ]

duration of a Parliament [ life of a parliament | legislature | Parliament | life of a Parliament ]
durée d'une législature [ législature | parlement | période législative ]

once only principle | once-only principle
principe de la transmission unique d'informations | principe d'une fois pour toutes

breach once and for all | once and for all breach
violation ponctuelle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission would welcome the Parliament holding once a year a major policy debate on progress with representatives of national parliaments and stakeholders, to identify key messages and to keep the Innovation Union high on the political agenda.
La Commission se féliciterait que le Parlement organise un grand débat annuel sur l'avancement de l'initiative, rassemblant des représentants des parlements nationaux et des parties prenantes, dans le but de définir les messages clefs et de maintenir l'Union de l'innovation parmi les priorités politiques.

4. The Management Board may, acting on a proposal from the Commission which takes into account the assessment referred to in paragraph 3 and after obtaining the views of the European Parliament, extend once the term of office of the Executive Director for no more than five years.
4. Le conseil d’administration, statuant sur proposition de la Commission tenant compte de l’évaluation visée au paragraphe 3 et après avoir recueilli l’avis du Parlement européen, peut prolonger une fois le mandat du directeur exécutif, pour une durée n’excédant pas cinq ans.

The Council and the European Parliament invite the Commission to monitor the transposition and the implementation by the Member States of Directive 2000/60/EC of 23 October 2000 establishing a framework for Community action in the field of water policy and Directive 2009/128/EC of the European Parliament and of the Council of 21 October 2009 establishing a framework for Community action to achieve the sustainable use of pesticides and, where appropriate, to come forward, once these Directives have been implemented in all Member States and the obligations directly applicable to farmers have been identified, with a legislative proposal amending this regulation with a view to including the relevant parts of these Directives in the system of cross-compliance.
Le Conseil et le Parlement européen invitent la Commission à assurer le suivi de la transposition et de la mise en œuvre par les États membres de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ainsi que de la directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable et, le cas échéant, à présenter, lorsque ces directives auront été mises en œuvre dans tous les États membres et que les obligations directement applicables aux agriculteurs auront été définies, une proposition législative visant à modifier le présent règlement en vue d'intégrer les parties pertinentes desdites directives dans le système de conditionnalité.

Mr. Zigayer: It was the committee in the other place that put forward the request that we report three times, once immediately, once prior to the end of this Parliament, and once at five years.
M. Zigayer: C'est le comité de l'autre endroit qui a demandé que nous présentions un rapport à trois reprises, une fois immédiatement, une fois avant la fin de cette législature, et une fois au bout de cinq ans.

While they are at it, the Conservatives could very well convene Parliament only once per session and invoke closure to introduce and pass one single gigantic bill, and then shut down Parliament.
Tant qu'à y être, les conservateurs pourraient aussi convoquer le Parlement une seule fois par session pour déposer et faire adopter sous le bâillon un seul projet de loi gigantesque, et ensuite fermer boutique.

3. Classified information shall be provided to the European Parliament under this Agreement once the Council, together with the European Parliament, has determined that equivalence has been achieved between the basic principles and minimum standards for protecting classified information in the European Parliament’s and in the Council’s security rules, on the one hand, and between the level of protection afforded to classified information in the premises of the European Parliament and of the Council, on the other.
3. Une information classifiée est communiquée au Parlement européen en vertu du présent accord une fois que le Conseil, conjointement avec le Parlement européen, a déterminé que l’équivalence est assurée, d’une part, entre les principes de base et normes minimales établis pour la protection des informations classifiées dans les règles de sécurité du Parlement européen et du Conseil et, d’autre part, entre le niveau de protection dont bénéficient les informations classifiées dans les locaux du Parlement européen et dans ceux du Conseil.

17. Once a classified contract or subcontract has been awarded, the European Parliament, as the contracting authority, shall notify the NSA of the contractor or subcontractor and/or any other competent security authority about the security provisions of the classified contract.
17. Après l'attribution d'un contrat ou d'un contrat de sous-traitance classifié, le Parlement européen, en sa qualité d'autorité contractante, notifie les dispositions de sécurité figurant dans le contrat classifié à l'ANS dont relève le contractant ou le sous-traitant et/ou à toute autre autorité de sécurité compétente.

Ms. Judy Wasylycia-Leis (Winnipeg North, NDP): Mr. Speaker, for the first time in months Canadians are going about their business today with confidence that Parliament, their Parliament, is once again working constructively on their behalf.
Mme Judy Wasylycia-Leis (Winnipeg-Nord, NPD): Monsieur le Président, pour la première fois depuis des mois les Canadiens vaquent à leurs occupations, confiants que le Parlement, leur Parlement, travaille une fois de plus en leur nom, et de façon constructive.

It was subsequently re-introduced as Bill C-201 in the House by Mr. Grewal on 1 February 2001 (1Session, 37 Parliament) and once again died on the Order Paper.
Il a été présenté de nouveau par M. Grewal sous le numéro C-201 le 1 février 2001 (1 session, 37 législature) et est une fois de plus mort au Feuilleton.

[English] Mr. James Robertson (Committee Researcher): It has come up on at least two other occasions, once in the previous Parliament and once, I believe, in this session, but it has not been made votable previously.
[Traduction] M. James Robertson (attaché de recherche auprès du comité): Cette question a déjà été soulevée deux fois au moins, une fois dans le courant de la dernière législature et une fois, me semble-t-il, dans le courant de la session en cours, mais on n'en a jamais fait une affaire devant faire l'objet d'un vote.