Vertaling van "particulars detailed enough " (Engels → Frans) :

In the absence in the TIR Carnet of particulars detailed enough to enable charges on the goods to be determined, the Parties concerned may produce evidence of their precise nature.
A défaut de l'existence dans le Carnet TIR d'indications suffisamment précises pour permettre de taxer les marchandises, les intéressés peuvent apporter la preuve de leur nature exacte.

The Court considers that the change in structure and control of the companies concerned was particularly complex and that the Commission did not produce enough detailed and specific evidence to be able to show that those companies had repeated an infringement.
Le Tribunal considère que l’évolution de la structure et du contrôle des sociétés concernées était particulièrement complexe et que la Commission n’a pas apporté suffisamment d’éléments circonstanciés et précis pour permettre de justifier que les mêmes entreprises avaient répété un comportement infractionnel.

Details on the content and format have been left to be developed further by means of implementing measures, which should be specific enough to ensure that investors receive the information they need in respect to particular fund structures.
Elle ne précise pas, en revanche, les modalités quant au contenu et à la forme des informations à divulguer, qui devaient être fixées par des mesures d’exécution suffisamment précises pour que les investisseurs soient assurés de recevoir les informations dont ils ont besoin par rapport à telle ou telle structure de fonds.

I particularly want to thank my own team on the Committee on the Internal Market and Consumer Protection, many of whom will be speaking shortly, but we also worked very closely with our Liberal colleagues, particularly in the crucial vote that the Presidency was kind enough to mention earlier on. They will speak in more detail now.
Je voudrais remercier tout particulièrement ma propre équipe au sein de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs, dont beaucoup s’exprimeront d’ici peu, et souligner que nous avons également travaillé en étroite collaboration avec nos collègues libéraux, notamment lors du vote crucial que la présidence a été assez aimable de mentionner un peu plus tôt. Ils en parleront de manière plus détaillée dans un court instant.

You may have guessed that I am referring to, without going into detail—it is being discussed enough these days and rightfully so—the scandals, the sponsorship scandal and the gun registry scandal in particular.
Vous l'aurez pressenti, je vais faire référence, sans m'y attarder trop longtemps — on le fait à juste titre ces jours-ci — à mentionner des scandales, entre autres le scandale des commandites et celui du registre des armes à feu.

It is therefore a great pleasure for me to attempt to answer the questions that have been raised, bearing in mind that five minutes does not, of course, give me enough time to provide a detailed answer. We will, however, have the opportunity to continue the dialogue, particularly within the Committee on Economic and Monetary Affairs, under the dynamic chairmanship of Mrs Randzio-Plath and on the basis of the excellent report by Mr Olle Schmidt.
C'est donc avec grand plaisir que je vais m'efforcer de répondre aux questions qui ont été posées, tout en sachant qu'en cinq minutes on ne peut évidemment pas donner une réponse approfondie ; mais nous aurons l'occasion de poursuivre le dialogue, notamment au sein de la commission économique et monétaire, sous la présidence dynamique de Mme Randzio-Plath et sur la base de l'excellent rapport de M. Olle Schmidt.

POINTS OUT that the legislation of the European Community, and the supervision thereof, as well as all other Community measures such as, for instance, programmes and recommendations, must comply with the principles of subsidiarity and proportionality, which commit all the institutions of the European Union to respect the multiplicity of economic and social traditions in the different Member States; 17. Therefore DEMANDS that, for Union social legislation in particular, Community legislative acts: - take account of the situation in all Member States when each individual measure is adopted and neither overstretch any one Member State nor force it to dismantle social rights; - avoid going into undue detail but concentrate on basic, binding principles and leave the development and transposition to the Member States individually and, where this is in accordance with national traditions, to the two sides of industry; - be flexible enough and confine themselves to provisions which can be incorporated into the various national systems; - include clauses which allow the two sides of industry room for manoeuvre on collective agreements; - contain review clauses so that they can be corrected in the light of practical experience; Convergence rather than unification of systems 18.
RAPPELLE que la législation de la Communauté européenne et son contrôle ainsi que toutes les autres mesures communautaires comme, par exemple, les programmes et les recommandations doivent respecter les principes de subsidiarité et de proportionnalité qui obligent toutes les institutions de l'Union européenne à prendre en considération la diversité des traditions économiques et sociales des Etats membres ; 17. DEMANDE en conséquence, en ce qui concerne notamment la législation sociale de l'Union, que les actes juridiques communautaires - prennent en considération la situation de tous les Etats membres lors de l'adoption de chaque mesure et n'imposent à aucun Etat membre d'exigences trop élevées ni ne le forcent à démanteler des droits sociaux ; - ne soient surchargés de détails, mais s'en tiennent à des principes contraignants et s'en remettent, pour l'élaboration et la mise en oeuvre détaillée, aux Etats membres et, lorsque cela est conforme aux traditions nationales, aux partenaires sociaux ; - soient suffisamment souples et se limitent à des dispositions susceptibles de s'insérer dans les différents systèmes nationaux ; - prévoient des clauses donnant aux partenaires sociaux une certaine marge de manoeuvre dans le cadre des conventions collectives ; - contiennent des clauses de révision permettant de les rectifier pour tenir compte des résultats de leur mise en oeuvre. Convergence plutôt qu'uniformisation des systèmes 18.

In the absence in the TIR carnet of particulars detailed enough to enable charges on the goods to be determined, the parties concerned may produce evidence of their precise nature.
A défaut de l'existence , dans le carnet TIR , d'indications suffisamment précises pour permettre de taxer les marchandises , les intéressés peuvent apporter la preuve de leur nature exacte .

I can also go into more detail on issues related to service-based funding, particularly for hospitals in smaller provinces or smaller communities, where such funding will not be enough to cover the infrastructure costs of running the organization.
Je pourrais vous donner d'autres détails sur des problèmes liés au financement axé sur les services, notamment pour les hôpitaux des petites provinces ou collectivités, où le financement prévu ne sera pas suffisant pour supporter les dépenses d'infrastructure et d'administration.

This is the reason why I would ask that the flow chart prepared by the Department be detailed enough, particularly regarding the end of the process, and show every opportunity a person has to take advantage of the process as well as repeated opportunities.
C'est pourquoi je demanderais que l'organigramme préparé par le ministère soit assez détaillé, en particulier en ce qui concerne la fin du processus, c'est-à-dire toutes les entrées et les moments où les entrées peuvent se répéter.