Traduction de «phonograms and stand » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Convention for the Protection of Producers of Phonograms against Unauthorised Duplication of their Phonograms | Phonograms Convention
Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes

phonogram protected by copyright | protected phonogram
phonogramme protégé par le droit d'auteur | phonogramme protégé

recording on a phonogram | fixation on a phonogram
enregistrement sur un phonogramme

Convention for the Protection of Producers of Phonograms Against Unauthorized Duplication of their Phonograms
Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes

producer of a phonogram | producer of phonograms
producteur de phonogrammes | producteur d'un phonogramme

conduct safety checks before moving aircraft onto stand | undertake safety checks before moving aircraft onto stand | perform necessary checks before moving aircraft onto stand | undertake necessary checks before moving aircraft onto stand
effectuer les vérifications nécessaires avant de mettre un avion en position

WIPO Performances and Phonograms Treaty of 20 December 1996 [ WPPT ]
Traité de l'OMPI du 20 décembre 1996 sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes [ WPPT ]

Intergovernmental Committee of the International Convention for the Protection of Performers, Producers of Phonograms and Broadcasting Organizations [ Intergovernmental Committee of the Rome Convention ]
Comité intergouvernemental de la Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion [ Comité intergouvernemental de la Convention de Rome ]

International Convention for the Protection of Performers, Producers of Phonograms and Broadcasting Organizations
Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion

Rome Convention | Rome Convention for the protection of performers, producers of phonograms and broadcasting organisations
convention de Rome pour la protection des droits des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion | convention internationale de Rome sur les droits des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission shall keep under constant review the development of rights information sources and shall, at the latest one year after the entry into force of this Directive, and at annual intervals thereafter, submit a report concerning the possible inclusion in the scope of application of this Directive of works or other protected subject matter not currently included in such scope, and in particular phonograms and stand alone photographs and other images.
La Commission suit en permanence l'évolution des sources d'information sur les droits d'auteur; au plus tard un an après l'entrée en vigueur de la présente directive, puis à un rythme annuel par la suite, elle présente un rapport sur l'inclusion éventuelle, dans le champ d'application de la présente directive, d'œuvres ou autres objets protégés qui n'en font pas actuellement partie, en particulier des phonogrammes et des photographies et autres images qui existent en tant qu'œuvres indépendantes.

The Commission shall keep under constant review the development of rights information sources and shall, at the latest one year after the entry into force of this Directive, and at annual intervals thereafter, submit a report concerning the possible inclusion in the scope of application of this Directive of beneficiaries other than those listed in Article 1(1), and of works or other protected subject matter not currently included in such scope, and in particular phonograms and stand alone photographs and other images.
La Commission suit en permanence l'évolution des sources d'information sur les droits d'auteur; au plus tard un an après l'entrée en vigueur de la présente directive, puis à un rythme annuel par la suite, elle présente un rapport sur l'inclusion éventuelle, dans le champ d'application de la présente directive, de bénéficiaires autres que ceux énumérés à l'article 1, paragraphe 1, et d'œuvres ou autres objets protégés qui n'en font pas actuellement partie, en particulier des phonogrammes et des photographies et autres images qui existent en tant qu'œuvres indépendantes.

The Committee notes that Article 11 of the Directive provides for the possible inclusion in the scope of the Directive of protected subject matter which are currently not included, notably phonograms and stand alone photographs, and it urges the Commission to proceed with their inclusion as soon as possible.
Le Comité observe que l'article 11 de la directive à l'examen prévoit l'inclusion éventuelle, dans le champ de la directive, d'objets protégés qui n'y figurent pas actuellement, en particulier des phonogrammes et des photographies qui existent en tant qu'œuvres indépendantes, et il presse la Commission de s'atteler à cette tâche le plus tôt possible.

3.4 The Committee notes that Article 11 of the proposed Directive provides for the possible inclusion in the scope of the Directive of protected subject matter which are currently not included, notably phonograms and stand-alone photographs.
3.4 Le Comité observe que l'article 11 de la proposition de directive prévoit l'inclusion éventuelle, dans le champ de la directive, des objets protégés qui n'y figurent pas actuellement, en particulier des phonogrammes et des photographies qui existent en tant qu'œuvres indépendantes.