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Traduction de «possible to proceed more quickly » (Anglais → Français) :

Moreover, to promote cheap, simple and quick redress and thus offer an efficient alternative to more costly and lengthy court proceedings, the Commission is currently preparing a legislative proposal to promote Alternative Dispute Resolution (ADR) schemes in the EU, including the possible development of an EU-wide online dispute resolution system for e-commerce transact ...[+++]

Par ailleurs, afin de favoriser les recours abordables, simples et rapides et proposer ainsi une solution efficace pour éviter des procédures judiciaires plus longues et dispendieuses, la Commission prépare actuellement une proposition législative destinée à encourager le recours à des modes alternatifs de résolution des litiges dans l’UE, y compris par l’éventuelle mise en place d’un système de règlement des litiges en ligne à l’échelle de l’UE dans le domaine du commerce électronique, applicable à la fois aux situations B2B et B2C.


This in turn would enhance certainty as to the law and would enable proceedings to be handled more quickly and more cheaply; both parties stand to gain.

Elle contribuerait ainsi à une meilleure sécurité juridique et permettrait l'accélération et la diminution des coûts d'éventuelles procédures judiciaires ; en ceci elle présenterait des avantages pour les deux parties.


The children concerned deserve judicial proceedings that clarify their situation as quickly as possible and take into account their best interest .

Les enfants concernés méritent une procédure judiciaire qui clarifie leur situation dans les plus brefs délais et tienne compte de leur intérêt supérieur.


Contrary to what the General Court held, it is not possible to proceed on the basis that the provision requires solely that the right asserted be of more than local significance.

Contrairement à ce qu’a jugé le Tribunal, on ne saurait partir du principe que la seule exigence fixée par cette disposition est que le signe invoqué n’ait pas une portée seulement locale.


Emphasises that the unlawful distortion of competition on the market is unacceptable, as it is only through fair competition that the EU can be assured of a reasonable level of prices for RES-technologies; calls on the Commission to bring ongoing proceedings on unfair practices to a conclusion as quickly as possible; emphasises that the best conditions for the growth of RES are offered by free and open global markets; underlines the need to do more to disman ...[+++]

souligne que les distorsions de la concurrence sur le marché ne sont pas acceptables, puisque seule une concurrence équitable garantit à l'Union européenne un niveau de prix raisonnable pour les technologies dans le domaine des énergies renouvelables; demande à la Commission de conclure le plus rapidement possible les procédures en cours en matière de pratiques déloyales; souligne que des marchés mondiaux libres et ouverts offrent les meilleures conditions préalables à la croissance des énergies renouvelables; insiste sur la nécessité de poursuivre l'élimination des barrières commerciales; demande à la Commission de ne pas introduire ...[+++]


By combining the two phases proposed by the Group, it should be possible to move more quickly to both improve the quality and coherence of supervision in Europe, and to transform the three existing Committees into authorities within a European financial supervision system.

La combinaison des deux étapes proposées par le groupe devrait permettre de progresser plus rapidement, afin à la fois d'améliorer la qualité et la cohérence de la surveillance en Europe et de transformer les trois comités actuels en autorités fonctionnant au sein d'un système européen de surveillance financière.


Moreover, to promote cheap, simple and quick redress and thus offer an efficient alternative to more costly and lengthy court proceedings, the Commission is currently preparing a legislative proposal to promote Alternative Dispute Resolution (ADR) schemes in the EU, including the possible development of an EU-wide online dispute resolution system for e-commerce transact ...[+++]

Par ailleurs, afin de favoriser les recours abordables, simples et rapides et proposer ainsi une solution efficace pour éviter des procédures judiciaires plus longues et dispendieuses, la Commission prépare actuellement une proposition législative destinée à encourager le recours à des modes alternatifs de résolution des litiges dans l’UE, y compris par l’éventuelle mise en place d’un système de règlement des litiges en ligne à l’échelle de l’UE dans le domaine du commerce électronique, applicable à la fois aux situations B2B et B2C.


With this strategy it would also be possible to profit more quickly from the abovementioned benefits.

Cette stratégie permettrait également de tirer profit plus rapidement des bénéfices mentionnés précédemment.


With this strategy it would also be possible to profit more quickly from the abovementioned benefits.

Cette stratégie permettrait également de tirer profit plus rapidement des bénéfices mentionnés précédemment.


To make the measure more effective, distillers who need alcohol quickly and who therefore wish to begin distillation operations as quickly as possible should be allowed to do so by the rapid approval of distillation contracts up to a certain percentage.

Pour renforcer son efficacité, il apparaît par conséquent nécessaire de permettre à des distillateurs, qui ont besoin de l'alcool produit dans un délai court et qui donc le souhaitent, de commencer dès que possible les opérations de distillation par un agrément rapide des contrats de distillation jusqu'à un certain pourcentage.




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'possible to proceed more quickly' ->

Date index: 2025-01-28
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