Traduction de «pre-departure notification » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

pre-departure declaration
déclaration préalable à la sortie

pre-departure measure
mesure préalable au départ

pre-departure cultural orientation
orientation culturelle avant le départ

pre-departure inspection
inspection au ramassage

pre-departure check
vérification avant le départ

pre-departure briefing
breffage avant-départ [ briefing avant-départ ]

Head of Mission Pre-departure Program
Programme de préaffectation pour les chefs de mission

pre-merger notification
notification préalable des fusions

complete necessary activities before flight departure | ensure completion of necessary activities before flight departure | carry out pre-flight duties | ensure suitability of plane cabin before departure
réaliser des tâches en préparation d'un vol

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

31. In particular, calls on the Commission to look into dispensing with pre-arrival and pre-departure notifications for both imports and exports in the case of especially trusted operators such as AEOs and, accordingly, to enable transaction-based customs declarations to be dispensed with in the context of self-assessment and the local clearance procedure;
31. invite plus particulièrement la Commission à envisager, dans le cas d'opérateurs spécialement agréés tels que les OEA, la dispense des avis anticipés relatifs aux importations et aux exportations et à autoriser en conséquence que, dans le cadre de l'autoévaluation et de la procédure de domiciliation, les déclarations douanières basées sur des transactions ne soient plus fournies;

39. Urges that the existing duty thresholds and derogations in respect of customs applications for the smallest consignments in import and export trade in many Member States be retained and standardised across the EU, for example up to an amount of EUR 1 000, and included in the area of pre-arrival and pre-departure notifications, as abolishing this simplified procedure would considerably increase the administrative and financial burdens on SMEs in particular, and would therefore be at odds with the Union’s aim of reducing red tape; insists that the option of ‘oral’ customs declarations should be retained in the implementing rules for the MCC;
39. suggère de maintenir, dans le domaine des importations et des exportations, les franchises et les règles d'exceptions actuellement en vigueur dans bon nombre d'États membres pour les applications douanières dans le cas des petits envois, de les harmoniser à l'échelle de l'Union, par exemple à concurrence de 1 000 euros, et de les intégrer au domaine des avis anticipés, étant donné que la disparition de cette procédure simplifiée entraînerait une charge administrative et financière considérablement plus lourde, en particulier pour les PME, et irait dès lors à l'encontre de l'objectif de simplification administrative de l'Union; insiste pour que la possibilité d'une telle "déclaration douanière verbale" soit conservée dans les dispositions d'application du code des douanes modernisé;

39. Urges that the existing duty thresholds and derogations in respect of customs applications for the smallest consignments in import and export trade in many Member States be retained and standardised across the EU, for example up to an amount of EUR 1 000, and included in the area of pre-arrival and pre-departure notifications, as abolishing this simplified procedure would considerably increase the administrative and financial burdens on SMEs in particular, and would therefore be at odds with the Union's aim of reducing red tape; insists that the option of ‘oral’ customs declarations should be retained in the implementing rules for the MCC;
39. suggère de maintenir, dans le domaine des importations et des exportations, les franchises et les règles d'exceptions actuellement en vigueur dans bon nombre d'États membres pour les applications douanières dans le cas des petits envois, de les harmoniser à l'échelle de l'Union, par exemple à concurrence de 1 000 euros, et de les intégrer au domaine des avis anticipés, étant donné que la disparition de cette procédure simplifiée entraînerait une charge administrative et financière considérablement plus lourde, en particulier pour les PME, et irait dès lors à l'encontre de l'objectif de simplification administrative de l'Union; insiste pour que la possibilité d'une telle «déclaration douanière verbale» soit conservée dans les dispositions d'application du code des douanes modernisé;

The pre-departure notification and coordination process shall take place again each time there is a change to any item of the data subject to the previous pre-departure notification and coordination process before departure.
La procédure de notification et de coordination avant le départ est répétée chaque fois qu’un changement intervient dans tout élément des données relatives à la procédure précédente de notification et de coordination avant le départ.

Pre-departure notification and coordination process shall take place one or more times for each eligible flight planned to cross the boundaries where the flight time from departure to the coordination point would not allow sufficient time for the initial coordination or notification processes to be executed.
La procédure de notification et de coordination avant le départ a lieu une ou plusieurs fois pour chaque vol éligible prévoyant de franchir la limite lorsque le temps de vol à partir du départ jusqu’au point de coordination n’est pas suffisant pour l’exécution des procédures de coordination initiale ou de notification.

Failure of the pre-departure notification and coordination process to confirm completion, within the applicable quality of service requirements, shall result in a warning at the working position responsible for the notification/coordination of the flight within the transferring unit.
Si la clôture de la procédure de notification et de coordination avant le départ n’est pas confirmée, dans le respect des exigences de qualité de service applicables, un avertissement est affiché au poste de travail responsable de la notification/coordination du vol dans l’unité transférante.

The notification process shall be performed at least once for each eligible flight planned to cross the boundary unless the flight is the subject of pre-departure notification and coordination process.
La procédure de notification est exécutée au moins une fois pour chaque vol éligible qui prévoit de franchir la limite, à moins que le vol ne fasse l’objet d’une procédure de notification et de coordination avant le départ.

3. Air navigation service providers that have specified in their letter of agreement that they will implement the pre-departure notification and coordination, the change of frequency or the manual assumption of communications processes, shall ensure that the systems referred in Article 1(2)(a) comply with the interoperability and performance requirements specified in Annex I, Parts A and C.
3. Les fournisseurs de services de navigation aérienne qui ont indiqué dans leur lettre d’accord qu’ils mettront en œuvre les procédures de notification et de coordination avant le départ, de changement de fréquence ou de prise en charge manuelle des communications, veillent à ce que les systèmes visés à l’article 1er, paragraphe 2, point a), soient conformes aux exigences en matière d’interopérabilité et de performance définies à l’annexe I, parties A et C.

As long as a passenger has given 24 hours pre-notification, all departure and transit airports should be required to provide assistance in such a way that the person is able to take the flight on which he or she holds a reservation.
Dès lors qu'un passager a effectué la notification préalable de ses besoins, vingt-quatre heures à l'avance, tous les aéroports de départ comme de transit doivent être tenus de fournir assistance "de telle manière que la personne soit en mesure de prendre le vol pour lequel elle possède une réservation".