Traduction de «procedure could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

procedural witness protection measure | procedural protective measure for witnesses | protective measure for witnesses at trial | procedural protection measure | procedural measure
mesure procédurale de protection des témoins | mesure de protection procédurale des témoins | mesure de protection des témoins dans le cadre de la procédure | mesure de protection des témoins pendant le procès

law of criminal procedure | criminal procedure law | criminal procedural law | criminal procedure
procédure pénale | droit de la procédure pénale

complications of medical devices correct drug properly administered in therapeutic or prophylactic dosage as the cause of any adverse effect misadventures to patients during surgical and medical care surgical and medical procedures as the cause of abnormal reaction of the patient, or of later complication, without mention of misadventure at the time of the procedure
complications dues à un appareillage médical incidents survenus au patient au cours d'actes médicaux et chirurgicaux substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée à dose thérapeutique ou prophylactique, mais cause d'un effet indésirable quelconque réactions anormales de patients ou complications tardives causées par des interventions médicales et chirurgicales, sans mention d'incident au cours de l'intervention

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A single national application procedure leading to one combined residence and work permit (one stop-shop procedure) could simplify the existing procedures.
Une procédure nationale unique de demande de permis de séjour et de travail combiné (guichet unique) pourrait simplifier les procédures existantes.

(iv) information on any procedures put in place by the provider to measure and shape traffic so as to avoid congestion of a network, and on how those procedures could affect service quality and the protection of personal data.
iv) des informations sur les procédures éventuelles mises en place par le fournisseur pour mesurer et orienter le trafic de manière à éviter la saturation d’un réseau et sur la manière dont ces procédures pourraient avoir une incidence sur la qualité de service et la protection des données à caractère personnel.

If you vote in favour of the pre-study, we could invite people who want to have their say to come here to Ottawa for the hearings. And, as it usually does, the Subcommittee on Agenda and Procedure could suggest people.
Si vous acceptez de voter en faveur de la pré-étude, on pourra inviter ici, à Ottawa, lors des auditions, les gens qui veulent se faire entendre et, comme cela se fait habituellement, le Sous-comité du programme et de la procédure pourra nommer des personnes; les gens pourront se faire connaître et leur nom pourra être ajouté à la liste.

information on any procedures put in place by the undertaking to measure and shape traffic so as to avoid filling or overfilling a network link, and information on how those procedures could impact on service quality,
l’information sur toute procédure mise en place par l’entreprise pour mesurer et orienter le trafic de manière à éviter de saturer ou sursaturer une ligne du réseau, et l’information sur la manière dont ces procédures pourraient se répercuter sur la qualité du service,

provide information on any procedures put in place by the provider to measure and shape traffic so as to avoid filling or overfilling a network link, and on how those procedures could impact on service quality.
fournir des informations sur toute procédure mise en place par le fournisseur pour mesurer et orienter le trafic de manière à éviter la saturation ou la sursaturation d’une ligne du réseau, et sur les répercussions éventuelles de ces procédures sur la qualité du service.

A procedural clerk or some other authority on procedure could quickly confirm that for us.
Un greffier à la procédure ou une autre autorité procédurale pourrait nous le confirmer rapidement.

10 By the order under appeal the Court of First Instance held, first, that the first application did not comply with an essential procedural condition which must be observed if an action is not to be inadmissible, namely the requirement to submit an application bearing the signature of a lawyer authorised to practise before a court of a Member State or of another State which is a party to the EEA Agreement, and, second, that such a breach of procedure could not be cured after expiry of the period prescribed for bringing the action.
Par l’ordonnance attaquée, le Tribunal a constaté, d’une part, que la première requête ne respectait pas une condition de forme substantielle dont l’inobservation entraîne l’irrecevabilité du recours, à savoir l’obligation de produire une requête portant la signature d’un avocat habilité à exercer devant une juridiction d’un État membre ou d’un autre État partie à l’accord EEE, et, d’autre part, qu’une telle irrégularité n’était pas susceptible d’être régularisée après l’expiration du délai de recours.

The gap was partly addressed in 1986 when the government of the day agreed to be bound by standing orders providing for a disallowance procedure (1245) However, because of the non-legislative nature of our standing orders, the current procedure could not deal with a portion of the regulations subject to parliamentary review and scrutiny.
L'écart a été en partie comblé en 1986 lorsque le gouvernement de l'époque a accepté d'être lié par le Règlement prévoyant une procédure d'annulation (1245) Toutefois, puisque notre Règlement n'a pas force de loi, la procédure actuelle ne vise qu'une partie des règlements assujettis à un examen parlementaire.

We could finance a national centre where certain procedures could be done.
Nous pourrions financer un centre national où certaines interventions médicales auraient lieu.

We also seriously ask you to examine the possibility that using the bilateral procedure could set a precedent for other general rights provisions to be opted out from by Quebec by also using the same procedure.
Nous vous demandons aussi sérieusement de songer au fait que le recours à la procédure bilatérale pourrait établir un précédent qui permettrait au Québec de se soustraire à d'autres dispositions générales concernant les droits en recourant à la même procédure.