Vertaling van "processes currently exist " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

interfaced with currently existing computer systems
mettre en regard avec les systèmes actuels

existing environment [ current environment ]
milieu existant

current program [ existing program ]
programme en cours

current auditor | existing auditor
auditeur actuel | vérificateur en place | vérificateur actuel | commissaire aux comptes mandaté | auditeur en place | réviseur actuel | réviseur en place

Current Business Process Study Government-Wide Processes
Étude des processus opérationnels en place dans l'administration fédérale

existing data processing
traitement de l'information existante

d.c.chromic process | DC chromic process | direct current chromic process
procédé chromique en courant continu

direct current process
procédé de séchage du bois à courant d'air équicourant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

I feel that the process provided in Bill S-222 is fair and will lead to a much more balanced system than currently exists.
À mon avis, le processus prévu dans le projet de loi S-222 est équitable et mettra en place un système beaucoup plus équilibré que le système actuel.

Senator Dyck: Do you think there should be changes to the way the appeals process currently exists?
Le sénateur Dyck : Pensez-vous qu'il y aura des changements à la façon dont le processus d'appel fonctionne actuellement?

While in some cases the involved authorities are unaware that similar information is collected by other authorities and systems, in other cases they are aware but unable to share this information with one another because information sharing standards, agreements, policies regarding information exchange processes currently exist only in certain user communities.
Si les autorités concernées ignorent parfois que d'autres autorités ou systèmes collectent des informations similaires, lorsqu'elles en ont conscience, elles n'ont cependant pas toujours la possibilité de partager entre elles ces données, la plupart des communautés d'utilisateurs ne disposant pas des protocoles, accords ou politiques nécessaires à l'échange de données.

Such a process currently exists with respect to the Charter of Rights and Freedoms but does not exist.I'm just outlining a possibility that could take place but doesn't at the moment, as far as I know.
Un tel processus existe à l'heure actuelle pour la Charte des droits et libertés, mais il n'existe pas.Je ne fais qu'évoquer une possibilité qui pourrait se concrétiser mais qui, à ma connaissance, n'existe pas pour le moment.

Recommends that steps be taken to strengthen transatlantic relations with the United States through a new Transatlantic Partnership Agreement replacing the currently existing NTA; suggests in this regard the establishment of a regular review mechanism for such a Transatlantic Partnership Agreement, whereby experts from the EU and the United States strive constantly to improve the Transatlantic Partnership so as to exploit its full potential; underlines that only the wider involvement at all levels of the US Congress, the Parliament and national parliaments will make it possible truly to enhance the whole process and that the existing interparliamentary exchange should be gradually transformed into a de facto Transatlantic Assembly;
recommande que des mesures soient prises pour renforcer les relations transatlantiques avec les États-Unis au moyen d'un nouvel accord de partenariat transatlantique qui remplacerait le Nouvel Agenda transatlantique existant; propose, à cet égard, la création d'un mécanisme d'examen régulier de cet accord de partenariat transatlantique grâce auquel des experts de l'Union européenne et des États-Unis s'efforceraient en permanence d'améliorer le partenariat transatlantique afin d'en exploiter tout le potentiel; souligne que seule la participation plus large à tous les niveaux du Congrès des États-Unis, du Parlement européen et des parlements nationaux permettra réellement de renforcer l'ensemble du processus et que les échanges interparlementaires existants devraient être progressivement transformés en une Assemblée transatlantique de fait;

It recommended a search for innovative ways to strengthen the currently existing consultative federal-provincial-territorial process for human rights as well as other mechanisms of partnership in order to ensure that coherent and consistent measures in line with the convention are achieved.
Le comité a recommandé de rechercher des moyens novateurs de nature à renforcer les différents comités permanents fédéraux-provinciaux-territoriaux chargés des droits de l'homme et autres mécanismes de partenariat afin de s'assurer que des mesures cohérentes et homogènes conformes à la convention sont prises.

In addition, the Commission invites the Member States to speed up the current risk assessment processes for existing substances and plant protection products which appear on the ED candidate list and which are being addressed under existing Community legislation.
En outre, la Commission invite les États membres à accélérer les procédures d'évaluation des risques en cours pour les substances existantes et les produits phytopharmaceutiques qui figurent sur la liste des substances PE et qui font actuellement l'objet d'un examen prévu par la législation communautaire en vigueur.

Such police complaints processes currently exist for civilian police forces.
De tels processus existent déjà pour les services de police civils.

(8) Whereas, in order to remove the obstacles to flows of personal data, the level of protection of the rights and freedoms of individuals with regard to the processing of such data must be equivalent in all Member States; whereas this objective is vital to the internal market but cannot be achieved by the Member States alone, especially in view of the scale of the divergences which currently exist between the relevant laws in the Member States and the need to coordinate the laws of the Member States so as to ensure that the cross-border flow of personal data is regulated in a consistent manner that is in keeping with the objective of the internal market as provided for in Article 7a of the Treaty; whereas Community action to approximate those laws is therefore needed;
(8) considérant que, pour éliminer les obstacles à la circulation des données à caractère personnel, le niveau de protection des droits et libertés des personnes à l'égard du traitement de ces données doit être équivalent dans tous les États membres; que cet objectif, fondamental pour le marché intérieur, ne peut pas être atteint par la seule action des États membres, compte tenu en particulier de l'ampleur des divergences qui existent actuellement entre les législations nationales applicables en la matière et de la nécessité de coordonner les législations des États membres pour que le flux transfrontalier de données à caractère personnel soit réglementé d'une manière cohérente et conforme à l'objectif du marché intérieur au sens de l'article 7 A du traité; qu'une intervention de la Communauté visant à un rapprochement des législations est donc nécessaire;

In 2001-2002, priority will also be given to collecting data, launching research projects and encouraging Member States to speed up the current risk assessment process for existing substances under existing legislation.
Au cours de la période 2001-2002, la priorité reviendra également à la collecte des données, au lancement des projets de recherche et à encourager les États membres à accélérer l'évaluation des risques en cours pour les substances existantes au titre de la législation actuelle.