Traduction de «product had already » (Anglais → Français) :

(3) If the person is unable to comply with subsection (1) or (2) in respect of an amount of the product because they had already used it in the production of another product before they learned that the product was not denatured alcohol or specially denatured alcohol, the person shall
(3) La personne qui ne peut se conformer aux paragraphes (1) ou (2) pour ce qui est d’une quantité d’un produit du fait qu’elle l’a utilisée dans la production d’un autre produit avant d’apprendre que le produit n’est pas de l’alcool dénaturé ou de l’alcool spécialement dénaturé doit :

Large-scale restructuring in the European textiles and clothing industries from the 1990s onwards had already led to an increase in productivity and a reorientation of production towards high quality products, combined with a reduction of the workforce by approximately one-third between 1990 and 2004.
Depuis les années 1990, de vastes restructurations ont déjà eu lieu dans les secteurs européens du textile et de l’industrie de l'habillement, entraînant une hausse de la productivité, un recentrage de la production sur les produits haut de gamme et, dans le même temps, une réduction de la main-d'œuvre d’environ un tiers entre 1990 et 2004.

The EEA had already identified certain problems with the stock maintenance system at the public consultation stage. It pointed out that the current legal arrangements governing the maintenance of security stocks effectively obstruct imports of petroleum products, thereby confining competition for refining to the two domestic refineries. This situation arises because those refineries are not subjected to strong competitive pressure from (low) import prices and the prices which they both charge the distributing companies in Greece are higher than those in the other Member States despite the low cost of crude which the domestic refineries enjoy.
Dans le cadre de la consultation publique à laquelle elle avait procédé, ladite Commission avait déjà constaté certains problèmes liés au régime de gestion des stocks, à savoir que le régime juridique actuel de gestion des stocks de sécurité entrave en fait les importations de produits pétroliers et que, de ce fait, seules les deux raffineries existant en Grèce sont en concurrence pour le raffinage, car elles ne sont pas confrontées aux fortes pressions concurrentielles que pourraient créer les prix (plus bas) des produits d’importation.

Beet growers have had to live with a certain amount of uncertainty already under the current Common Market Organisation where production levies, declassification, the selling price for B-beet and production quotas for the current marketing year have always been known only in October - that is after sowing had already taken place in some Member States.
Les cultivateurs de betteraves ont déjà dû s’accommoder d’un certain degré d’incertitude dans le cadre de la présente organisation commune de marché, dans la mesure où les cotisations à la production, la déclassification, le prix de vente pour la betterave B et les quotas de production pour l’exercice en cours n’ont toujours été communiqués qu’en octobre - soit après l’ensemencement dans certains États membres.

I should also like to congratulate the Greek Presidency on the results of the Brussels Council held last week. The Council was devoted in particular to consideration of the so-called Lisbon process. During debates and discussion at Strasbourg it had already emerged that we have little to congratulate ourselves on in this regard. In terms of productivity and competitiveness, the gap between Europe and the United States has not narrowed. On the contrary, it is now actually widening.
Je voudrais féliciter la présidence grecque pour les résultats du Conseil de Bruxelles de la semaine passée, précisément consacré à l'analyse du processus dit de Lisbonne, dont nous ne pouvons pas nous estimer satisfaits - nous en avons déjà discuté à Strasbourg -, car notre manque de productivité et de compétitivité par rapport aux États-Unis, loin de se réduire, est en augmentation.

In recent years cases of animals affected by bovine spongiform encephalopathy have been discovered in various countries after the United Kingdom had exported animal meal to them at a time when sale of the product had already been banned in the UK.
Plusieurs États membres ont découvert, au cours des dernières années, que les troupeaux étaient affectés par l'encéphalopathie spongiforme bovine, après que le Royaume-Uni eut exporté des farines animales vers ces pays alors que leur commercialisation avait déjà été interdite au Royaume-Uni même.

Furthermore, the Commission took into consideration that the company had already carried out the investments and that the production facilities had become operational without State aid having been granted or a positive decision having been taken.
La Commission a également tenu compte du fait que la société avait déjà réalisé les investissements et que les installations de production étaient devenues opérationnelles sans que l'aide d'Etat ait été accordée ou qu'une décision positive ait été prise.

As regards excise duties, various measures had already been taken to alleviate as far as possible the administrative burden on firms in that sector: - the excise-duty simplification Directive, adopted by the Council on 14 December, envisaged simplifications in excise-duty procedures in the event of a change of consignee during transport, something which occurred more often than not in connection with the transport of goods in the trading sector; - agreement had been reached within the Committee on Excise Duties that the transport of oil products by sea, which made up 99% of the transport of products traded, could be covered by a customs export procedure.
En ce qui concerne les droits d'accises, diverses dispositions ont d'ores et déjà été prises pour alléger le plus possible les procédures auxquelles les entreprises de ce secteur sont soumises : - la directive simplification accises adoptée par le Conseil le 14 décembre dernier prévoit de simplifier les procédures accises en cas de "changement de destinataire en cours de transport", situation qui caractérise le plus souvent le transport des marchandises faisant l'objet d'opérations de trading; - en outre, un concensus s'est dégagé au sein du Comité Accises pour que le transport maritime des produits pétroliers - qui recouvre 99% du transport des produits faisant l'objet du trading - puisse être traité selon une procédure douanière d'exportation.

We had already spent $30 million on our product, plus another $15 million on in-kind services, such as the facilities at the clinic and the doctors who worked on the product and which were not in the direct investment cost.
Nous avions déjà dépensé 30 millions de dollars sur le produit, et les services en nature, comme les installations de la clinique et les médecins qui ont travaillé au projet, nous avaient coûté 15 autres millions de dollars qui n'avaient pas été imputés sur l'investissement direct.