Vertaling van "products thereof could only " (Engels → Frans) :

2. Zootechnical certificates accompanying breeding animals or germinal products thereof shall only be issued by:
2. Les certificats zootechniques qui accompagnent les animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux sont exclusivement délivrés par:

At the time of the adoption of this text, which gives the Community exclusive responsibility for the airworthiness and environmental compatibility of aeronautical products, it was clearly understood that optimum and uniform safety standards and the establishment of fair competition for air operators could only be achieved by extending the scope of the text to include air operations and flight crew licensing.
Dès l’adoption de ce texte, qui confère à la Communauté une compétence exclusive en matière de navigabilité et de compatibilité environnementale des produits aéronautiques, il était entendu qu’un niveau optimal et uniforme de sécurité et la mise en place de conditions de concurrence équitables pour les opérateurs aériens ne pourraient être atteints qu’en élargissant le champ d’application de ce texte aux opérations aériennes et aux licences des équipages de conduite.

Under the scope of Council Directive 92/46/EEC, raw milk and products thereof could only be obtained from cows, ewes, goats or buffaloes.
Le champ d’application de la directive 92/46/CEE du Conseil se limite au lait cru de vaches, de brebis, de chèvres et de bufflonnes et à ses produits dérivés.

As Community producers can other kind of fruits, cash flow could only be examined at total company activity rather than in relation to the product concerned only.
Comme les producteurs communautaires mettent en conserve d’autres types de fruits, le flux de liquidités n’a pu être examiné qu’au niveau de l’activité totale des entreprises, et non pour le seul produit concerné.

1. Member States shall ensure that aquaculture animals of species susceptible to one or more of the non-exotic diseases listed in Part II of Annex IV, and products thereof, may only be placed on the market for further processing in a Member State, zone or compartment declared free of those diseases in accordance with Articles 49 or 50, if they comply with one of the following conditions:
1. Les États membres veillent à ce que les animaux d'aquaculture appartenant à des espèces sensibles à une ou plusieurs des maladies non exotiques énumérées à l'annexe IV, partie II, ainsi que les produits qui en sont issus ne puissent être mis sur le marché aux fins de transformation ultérieure dans un État membre, une zone ou un compartiment déclarés indemnes de ces maladies conformément aux articles 49 ou 50 qu'à la condition:

A small fall in production could only come from varieties for which the threshold would be abolished or reduced and this only if the producer could not convert to other varieties.
Une légère baisse de la production ne pourrait être enregistrée que pour les variétés pour lesquelles le seuil serait supprimé ou réduit, et cela uniquement si le producteur était incapable de passer à d'autres variétés.

(4) Regulation (EC) No 2760/98 should therefore be amended in order to remove the second subparagraph of Article 5(1) thereof, under which certain actions could only be financed under the terms of Article 5(2).
(4) Le règlement (CE) n° 2760/98 doit par conséquent être modifié afin de supprimer le deuxième alinéa de son article 5, paragraphe 1, selon lequel certaines actions ne peuvent être financées qu'en vertu des dispositions de l'article 5, paragraphe 2.

In particular, if certain waste flows were to be considered as a product at a given stage, this could only be the case when the material does not display particular risks for the environment that are related to the waste nature of the material.
Ainsi, si certains flux de déchets devaient, à un stade quelconque, être considérés comme des produits, ce serait à la condition impérative que les matériaux ne présentent pour l'environnement aucun risque particulier lié à leur caractère de déchet.