Traduction de «programme reviews under » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Framework Programme Review Board
Conseil d'examen du programme-cadre | groupe d'experts chargé de l'évaluation du programme-cadre

Framework Programme Review Board
Comité d'évaluation du programme-cadre

small business procedures threshold [ threshold for review under the small business procedures ]
seuil de la petite et moyenne entreprise [ seuil d'examen dans les méthodes relatives aux petites et moyennes entreprises ]

List of Projects and their Stage of Review under the Manitoba EARP
List of Projects and their Stage of Review under the Manitoba EARP

Performance Evaluation and Review Technique | Program Evaluation Review Technique | Programme Evaluation and Review Technique | project evaluation and review technique | PERT [Abbr.]
Technique d'élaboration et de contrôle des programmes | Technique d'évaluation et de contrôle des performances | PERT [Abbr.]

Federal Law Enforcement Under Review (FLEUR): report on the findings [ FLEUR | Federal Law Enforcement Under Review ]
Étude de l'application des lois fédérales (EALF): compte rendu des constatations [ EALF | Étude de l'application des lois fédérales ]

evaluate an outdoor activity | review outdoor programmes | evaluate outdoor activities | evaluating outdoor activities
évaluer des activités de plein air

reporting period/period under review
période sous revue/période considerée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In December 2015, the IMF successfully completed the first programme review under the three-year extended credit facility arrangement approved in April 2015.
En décembre 2015, le FMI a mené à bien la première évaluation du programme au titre de l’accord triennal de facilité élargie de crédit approuvé en avril 2015.

As usual with the MFA instrument, the disbursements would be conditional on successful programme reviews under the new IMF's financial arrangement.
Comme il est d'usage en cas d'assistance macrofinancière, les décaissements seraient subordonnés au résultat positif des examens de la mise en œuvre du programme prévus par le nouvel accord financier du FMI.

Such rules would be subject to review under the procedure outlined above, which could lead to a relaxation of these obligations, or possibly their extension where this was justified on the basis of the market analysis undertaken, e.g. to address issues related to Application Program Interfaces (APIs) or Electronic Programme Guides (EPGs).
Ces règles seraient soumises à un réexamen selon la procédure décrite ci-dessus, qui pourrait conduire à un allégement des obligations ou éventuellement à leur extension lorsque l'analyse de marché effectuée le justifierait, par ex. pour résoudre des problèmes liés aux interfaces de programmes d'application (API) et aux guides électroniques de programmes (EPG).

2. For debt securities issued or fully guaranteed by the central governments of euro area Member States under a financial assistance programme, the period of purchases under the PSPP after a positive outcome of each programme review shall, as a rule, be limited to two months, unless there are exceptional circumstances justifying a suspension of purchases before or a continuation of purchases after such period and until the start of the next review.
2. Pour les titres de créance émis ou totalement garantis par les administrations centrales d'États membres de la zone euro faisant l'objet d'un programme d'assistance financière, la période des achats effectués conformément au PSPP après le résultat positif de chaque examen du programme est généralement limitée à deux mois, sauf si des circonstances exceptionnelles justifient une suspension des achats avant la fin de cette période ou une poursuite des achats après celle-ci et jusqu'au début du nouvel examen.

Should the outcome of the airworthiness review be inconclusive or should the review under point M.A.710(ga) show discrepancies on the aircraft linked to deficiencies in the content of the maintenance programme, the competent authority shall be informed by the organisation as soon as practicable but in any case within 72 hours from the moment the organisation identifies the condition to which the review relates.
Si l'examen de navigabilité n'est pas concluant ou si l'examen visé au point M.A.710(g bis) montre des anomalies sur l'aéronef liées à des lacunes dans le contenu du programme d'entretien, l'organisme doit en informer l'autorité compétente dès que possible, mais en tout état de cause dans un délai de 72 heures à compter du moment où l'organisme a identifié la condition à laquelle se rapporte l'examen.

1. The Commission shall establish a watch list of substances for which Union-wide monitoring data are to be gathered for the purpose of supporting future prioritisation exercises in accordance with Article 16(2) of Directive 2000/60/EC, to complement data from, inter alia, analyses and reviews under Article 5 and monitoring programmes under Article 8 of that Directive.
1. La Commission établit une liste de vigilance composée de substances pour lesquelles des données de surveillance à l’échelle de l’Union sont recueillies en vue d’étayer les futurs exercices d’établissement des priorités visés à l’article 16, paragraphe 2, de la directive 2000/60/CE, pour compléter des données provenant, entre autres, des analyses et études au titre de l’article 5 et des programmes de surveillance au titre de l’article 8 de ladite directive.

Based on the review, it shall, if appropriate, come forward with legislative proposals, in accordance with the procedure laid down in Article 251 of the Treaty, to amend Annexes I and/or II. In its review and in preparing any proposal, the Commission shall take account of all relevant information, which might include the results of the monitoring programmes implemented under Article 8 of Directive 2000/60/EC, of Community research programmes, and/or of recommendations from the Scientific Committee on Health and Environmental Risks, Member States, the European Parliament, the European Environment Agency, European business organisations and European environmental organisations.
Sur la base de ce réexamen, elle présente, le cas échéant, conformément à la procédure établie à l'article 251 du traité, des propositions législatives visant à modifier l'annexe I et/ou l'annexe II. Lors du réexamen et de l'élaboration de toute proposition, la Commission tient compte de toutes les informations pertinentes, telles que les résultats des programmes de surveillance mis en œuvre conformément à l'article 8 de la directive 2000/60/CE, et des programmes de recherche communautaires, et/ou des recommandations formulées par le Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux, les États membres, le Parlement européen, l'Agence européenne pour l'environnement, les organisations professionnelles européennes et les organisations environnementales européennes.

Antibiotics currently in use in the Community will be reviewed under the third stage of the review programme, which will begin in 2002.
Les antibiotiques actuellement utilisés au sein de la Communauté feront l'objet de la troisième phase du programme d'évaluation, qui débutera en 2002.