Vertaling van "provided detailed guidelines " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

provide guidelines and standards for content development | provide guidelines for content development
fournir des directives pour le développement de contenu | fournir des lignes directrices pour le développement de contenu | fournir des instructions pour le développement de contenu | fournir des orientations pour le développement de contenu

formulate guidelines on conservation | provide advice on conservation | give advice on conservation | provide conservation advice
donner des conseils de conservation

advise colleagues on tanker operations | provide detailed advice on tanker operations | advise colleagues on aspects of tanker operations | provide expertise on tanker operations
apporter son expertise sur les opérations des pétroliers

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.
Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.

Infection Control Guidelines for Preventing Infections Associated with Foot Care for Health Care Providers in the Community
Guide de prévention des infections associées au soin des pieds à l'intention des dispensateurs de soins dans la collectivité

Guidelines and Specifications for Providing Information in Multiple Formats
Instructions générales et spécifications afin de fournir les informations dans les médias substituts

Breastfeeding Guidelines for Health Care Providers
Les lignes directrices sur l'allaitement maternel à l'intention des dispensateurs de soins de santé

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Government-wide information policies, such as guidelines on how to provide alternative formats and access to all, have been strengthened to provide detailed guidelines to assist in disseminating information to persons with sensory disabilities.
Les politiques d'information pangouvernementales telles que les lignes directrices sur la fourniture des documents en médias substituts et sur l'accès pour tous ont été enrichies pour fournir des directives précises afin d'aider à la diffusion de l'information aux personnes souffrant de déficiences sensorielles.

Given that the Committee of European Banking Supervisors, the predecessor of the European Banking Authority, has provided detailed Guidelines for interpreting the relevant provisions of Directive 2006/48/EC (8), achieving cross-sectoral consistency requires the current provisions seeking to align interests between originators, sponsors and AIFMs to be interpreted in light of those Guidelines.
Le comité européen des contrôleurs bancaires, prédécesseur de l’autorité bancaire européenne, ayant établi des lignes directrices détaillées pour l’interprétation desdites dispositions de la directive 2006/48/CE (8), il convient, pour parvenir à une cohérence transsectorielle, d’interpréter à la lumière de ces lignes directrices les présentes dispositions visant à aligner les intérêts des initiateurs, des sponsors et des gestionnaires.

Chapter 4 of the Guidelines (points 151–159) sets out requirements for State aid granted in the form of reductions of or exemptions from environmental taxes. It provides for two types of assessment. First, if the aid is in the form of a reduction of or exemption from an environmental tax that has been harmonised under Community law, the measure is compatible provided the beneficiaries pay at least the Community minimum tax level set by the Energy Tax Directive (22). If the measure provides for reductions of or exemptions from harmonised environmental taxes that go beyond these minimum tax levels, or reductions of or exemptions from environmental taxes that have not been harmonised, the Member State has to provide detailed information on the necessity and proportionality of the measure.
Le chapitre 4 desdites lignes directrices (points 151 à 159) contient des dispositions pour les aides d’État qui sont accordées sous la forme de réductions ou d’exonérations de taxes environnementales, en prévoyant deux sortes de contrôle. Ainsi, les aides accordées sous forme de réductions ou d’exonérations de taxes environnementales harmonisées sont jugées compatibles avec le marché intérieur pour autant que les bénéficiaires s’acquittent au moins du niveau minimum communautaire de taxation fixé par la directive sur la taxation de l’énergie (22). Si la mesure prévoit des réductions et exonérations de taxes environnementales harmonisées qui dépassent ce niveau minimum de taxation, ou des réductions et exonérations de taxes non harmonisées, les États membres doivent fournir des informations détaillées sur la nécessité et la proportionnalité de la mesure concernée.

The Member State is requested to provide the reference to the relevant Guidelines which are considered to be applicable to the aid measure concerned as well as a detailed and reasoned justification as to why the aid is considered compatible with those Guidelines.
L’État membre est invité à mentionner la référence aux lignes directrices concernées qui sont considérées comme applicables aux aides en question et à exposer, de manière détaillée, les motifs qui justifient que l’aide peut être considérée comme compatible avec ces lignes directrices.

The Commission must also evaluate if the assumptions on which the restructuring has been based are reasonable in the circumstances and if the predictions and forecasts correspond with what is required in the guidelines. The R R guidelines provide (point 35) that ‘The plan must be submitted in all relevant detail to the Commission and include, in particular, a market survey.
La Commission doit également déterminer si les hypothèses sur lesquelles la restructuration a été fondée sont raisonnables et si les prédictions et prévisions correspondent aux exigences des lignes directrices S R. Celles-ci prévoient (point 35) que «ce plan doit être présenté à la Commission avec toutes les précisions nécessaires, et inclure notamment une étude de marché.

The communication provides detailed guidelines in order to help the Member States and regions to prepare proposals for European support for actions in the field of interregional co-operation during the period 2000-2006.
Cette communication fournit des lignes directrices détaillées qui ont pour objet d'aider les États membres et les régions à élaborer des propositions en matière de concours des Fonds structurels aux actions qui relèvent de la coopération interrégionale pour la période 2000-2006.

The Commission will follow the present guidelines, which provide more detailed guidance on the application of the four conditions of Article 81(3) than the guidelines on vertical restraints, horizontal co-operation agreements and technology transfer agreements, also with regard to agreements covered by those guidelines.
La Commission appliquera également les présentes lignes directrices, qui donnent une orientation plus détaillée sur l'application des quatre conditions de l'article 81, paragraphe 3, que celle contenue dans les lignes directrices sur les restrictions verticales, sur les accords de coopération horizontale et sur les accords de transfert de technologie, aux accords couverts par ces dernières lignes directrices.

The European Commission has adopted a communication on the implementation of strand C of the INTERREG III Community Initiative. The communication provides detailed guidelines in order to help the Member States and regions to prepare proposals for European support for actions in the field of interregional co-operation during the period 2000-06.
La Commission européenne a adopté une communication concernant la mise en oeuvre du volet C de l'initiative communautaire INTERREG III. Cette communication fournit des lignes directrices détaillées qui ont pour objet d'aider les pays membres et les régions à préparer les propositions en matière de concours des Fonds structurels aux actions qui relèvent de la coopération interrégionale pour la période 2000-06.

The Commission should provide detailed guidelines on the issue of costs, in particular those arising from pollution and congestion.
La Commission devrait fournir des orientations précises sur la question des coûts dûs notamment à la pollution et aux encombrements.

The Commission's criteria provide detailed guidelines for those who decide to do so.
Les critères définis par la Commission fournissent des orientations détaillées à ceux qui ont décidé de le faire.