Traduction de «question arises after » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Committee of Experts on Questions arising from the Transition from Sheltered to Ordinary Employment
Comité d'experts sur les questions liées au passage de l'emploi protégé à l'emploi ordinaire

question arises
la difficulté surgit

any questions arising
toutes questions éventuelles du ressort de [ toutes questions qui se poseraient ]

Treaty between the United Kingdom and the United States of America concerning Boundary Waters and Questions arising along the Boundary between Canada and the USA
Traité entre le Royaume-Uni et les États-Unis d'Amérique concernant les eaux limitrophes et les questions qui découlent le long de la frontière entre le Canada et les États-Unis

Joint Advisory Committee on Social Questions arising in the Railway Industry
Comité consultatif paritaire pour les problèmes sociaux dans les chemins de fer

Joint Advisory Committee on Social Questions arising in Road Transport
Comité consultatif paritaire pour les problèmes sociaux dans les transports par route

Definition: A type of pervasive developmental disorder that differs from childhood autism either in age of onset or in failing to fulfil all three sets of diagnostic criteria. This subcategory should be used when there is abnormal and impaired development that is present only after age three years, and a lack of sufficient demonstrable abnormalities in one or two of the three areas of psychopathology required for the diagnosis of autism (namely, reciprocal social interactions, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour) in spite of characteristic abnormalities in the other area(s). Atypical autism arises most often in profoundly retarded individuals and in individuals with a severe specific developmental disorder of receptive language. | Atypical childhood psychosis Mental retardation with autistic features
Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, communication, comportement restreint, stéréotypé et répétitif); il existe toutefois des anomalies caractéristiques dans l'un ou l'autre de ces domaines. L'autisme atypique survient le plus souvent chez les enfants ayant un retard mental profond et un trouble spécifique sévère de l'acquisition du langage, de type réceptif. | Psychose infantile atypique Retard mental avec caractéristiques autistiques

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

192 (1) The members of the panel determine the court martial’s finding and its decision in respect of any other matter or question arising after the commencement of the trial that is not a question of law or mixed law and fact.
192 (1) Le comité décide du verdict et statue sur toute autre matière ou question, autre qu’une question de droit ou une question mixte de droit et de fait, survenant après l’ouverture du procès.

Mr. Gilles Duceppe (Laurier—Sainte-Marie, BQ): Mr. Speaker, this question arises after last week's announcement by the Prime Minister of his intention to control the rules of another referendum in Quebec by questioning the rule of 50% plus one.
M. Gilles Duceppe (Laurier—Sainte-Marie, BQ): Monsieur le Président, cette question surgit après que, la semaine dernière, le gouvernement, le premier ministre eut annoncé son intention d'encadrer les règles d'un prochain référendum québécois en mettant en question la règle du 50 p. 100 plus un.

Hence, although the 29 buildings in questions were sold to Haslemoen AS less than a year after the municipality acquired Haslemoen Leir from the State, two questions arise.
Par conséquent, bien que les 29 bâtiments en question aient été vendus à Haslemoen AS moins d’un an après que la municipalité a acheté Haslemoen Leir à l’État, deux questions se posent.

If a conflict of interest arises after an appointment, the ECB shall immediately replace the expert in question with an expert who does not have a conflict of interest.
Si un conflit d’intérêts apparaît après une nomination, la BCE remplace immédiatement l’expert concerné par un expert qui n’est pas en situation de conflit d’intérêts.

16. Where a procedural question arises that is not covered by the provisions of this Protocol and its Annexes, the arbitration panel, after consulting the Parties, may adopt an appropriate procedure that is compatible with those provisions.
16. S'il survient une question de procédure non visée par les dispositions du présent protocole et de ses annexes, le groupe spécial d'arbitrage, après avoir consulté les parties, peut adopter toute procédure appropriée qui n'est pas incompatible avec lesdites dispositions.

Where a procedural question arises that is not covered by the provisions of this Protocol and its Annexes, the arbitration panel, after consulting the Parties, may adopt an appropriate procedure that is compatible with those provisions.
S'il survient une question de procédure non visée par les dispositions du présent protocole et de ses annexes, le groupe spécial d'arbitrage, après avoir consulté les parties, peut adopter toute procédure appropriée qui n'est pas incompatible avec lesdites dispositions.

The question arises whether the Member States could better deploy the major human and financial resources which, partly supported by the European Refugee Fund, they devote to receiving displaced persons in the context of often lengthy procedures that regularly culminate in negative decisions requiring repatriation after a long wait.
La question se pose en effet de savoir si les États membres ne pourraient pas mieux investir les importants moyens humains et financiers consentis, partiellement soutenus par le Fonds européen pour les réfugiés, qu'ils consacrent à l'accueil des personnes déplacées pendant la durée de procédures parfois longues et aboutissant souvent à des décisions de rejet, qui supposent, en principe, un rapatriement après un séjour prolongé.

It should be noted that in all cases when a question of privilege arises after the deadline for giving written notice, a senator would still retain the option of raising the matter at the following sitting, in which case written and oral notice under rule 43 would have to be given.
À noter que, dans tous les cas où une question de privilège survient après le délai fixé pour la présentation d'un avis écrit, un sénateur aura encore la possibilité de soulever la question à la séance suivante, auquel cas il devra donner un avis écrit et oral en vertu de l'article 43.

In terms of the general process, rule 13-5 allows flexibility in raising a question of privilege when the matter arises after the time for giving written notice.
En ce qui a trait au processus général, l'article 13-5 du Règlement accorde une certaine souplesse concernant les questions de privilège lorsque celles-ci surviennent après le délai prévu pour en donner un préavis écrit.