Traduction de «rates which constitutes » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

daily exchange rate which is a quoted market price
taux de change quotidien selon le cours du marché

Definition: A somewhat heterogeneous group of disorders that have in common abnormalities in social functioning which begin during the developmental period, but which (unlike the pervasive developmental disorders) are not primarily characterized by an apparently constitutional social incapacity or deficit that pervades all areas of functioning. In many instances, serious environmental distortions or privations probably play a crucial role in etiology.
Définition: Groupe relativement hétérogène de troubles caractérisés par la présence d'une perturbation du fonctionnement social, survenant durant l'enfance, mais qui ne présentent pas les caractéristiques d'une difficulté ou d'une altération sociale, apparemment constitutionnelle, envahissant tous les domaines du fonctionnement (à l'encontre de troubles envahissants du développement). Dans de nombreux cas, des perturbations ou des carences de l'environnement jouent probablement un rôle étiologique primordial.

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.
Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.
Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

expansion rate of the universe | rate at which the universe expanded
vitesse d'expansion de l'Univers

As regards Iceland and Norway, this [INSTRUMENT] constitutes a development of the provisions of the Schengen acquis within the meaning of the Agreement concluded by the Council of the European Union and the Republic of Iceland and the Kingdom of Norway concerning the latters' association with the implementation, application and development of the Schengen acquis* which fall within the area referred to in Article 1, point [...], of Council Decision 1999/437/EC of 17 May 1999 on certain arrangements for the application of that Agreement**.
En ce qui concerne l'Islande et la Norvège, [le présent acte] constitue un développement des dispositions de l'acquis de Schengen au sens de l'accord conclu par le Conseil de l'Union européenne, la République d'Islande et le Royaume de Norvège sur l'association de ces deux États à la mise en oeuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen*, qui relèvent du domaine visé à l'article 1er, point [...], de la décision 1999/437/CE du Conseil, du 17 mai 1999, relative à certaines modalités d'application dudit accord**.

goods which constitute a hazard
marchandises qui présentent un danger

Order Fixing May 31, 1996 as the Date on which the Maritime Freight Rates Act is Repealed
Décret fixant au 31 mai 1996 la date d'abrogation de la Loi sur les taux de transport des marchandises dans les provinces Maritimes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

High frequency algorithmic trading technique in accordance with Article 4(1)(40) of Directive 2014/65/EU, which is a subset of algorithmic trading, should be further specified through the establishment of criteria to define high message intraday rates which constitutes orders quotes or modifications or cancellations thereof.
La technique de trading algorithmique à haute fréquence visée à l'article 4, paragraphe 1, point 40, de la directive 2014/65/UE, qui est un sous-ensemble du trading algorithmique, doit être précisée en établissant des critères permettant de définir un débit intrajournalier élevé de messages qui constituent des ordres, des cotations ou des annulations.

(b) it is a stock company not less than 95% of the outstanding life insurance policies of which constitute life policies in Canada and the Canadian ownership rate of which, determined under Part III, is not less than 90%
b) elle est une société par actions dont au moins 95 % des polices d’assurance-vie en vigueur sont des polices d’assurance-vie au Canada et dont le taux de participation canadienne déterminé selon la partie III est au moins 90 %.

Compare this figure to the national U.S. rate which as of 1990 constituted 14% of all reported cases, and 60% of those were determined to be “unfounded”.
Comparer ce chiffre au taux national américain de 14 p. 100 de tous les cas signalés en 1990, dont 60 p. 100 ont été jugés comme «non fondés».

(c)high message intraday rates which constitute orders, quotes or cancellations.
c)un débit intrajournalier élevé de messages qui constituent des ordres, des cotations ou des annulations.

In order to take into account, when determining what constitutes high message intra-day rates, the identity of the client ultimately behind the activity, messages which were originated by clients of DEA providers should be excluded from the calculation of high intraday message rate in relation to such providers.
Afin de prendre en considération, lors de la détermination de ce qui constitue un débit intrajournalier élevé de messages, l'identité du client ultime qui est à l'origine de l'activité, les messages initiés par les clients de fournisseurs d'accès électronique direct doivent être exclus du calcul du débit intrajournalier élevé de messages en ce qui concerne ces fournisseurs.

Insurance companies must constitute technical provisions, the amount of which is calculated according to actuarial assumptions, and the interest rate for which is fixed by the competent authority in the home Member State.
Les entreprises d'assurance doivent constituer des provisions techniques dont le montant est calculé selon une méthode actuarielle prospective et dont le taux d'intérêt est fixé par l'autorité compétente de l'État membre d'origine.

On November 30, 2001, thegovernment announced that the rate for 2002 would be $2.20, which constituted the eighthconsecutive decline.
Le 30 novembre 2001, le gouvernement a annoncé que pour 2002, le taux serait de 2,20 $; il s'agissait alors de la huitième réduction consécutive des taux de cotisation.

The effect of the amendment is to amend Bill C-62 by adding to the definition of those goods or services which constitute zero-rated supply.
Il tend à modifier le projet de loi C-62 en ajoutant certaines dispositions à la définition des produits et services qui constituent des fournitures détaxées.

Those who are unemployed should be offended by a government which suggests that they might. Quite plainly, the focus of the studies is that it is the lack of jobs rather than the lack of incentives to take paid work which constitutes Canada's high rate of unemployment.
Ces études montrent indéniablement que c'est le manque d'emplois plutôt que le manque d'incitations au travail qui crée le haut taux de chômage du Canada.