Vertaling van "recent years examined " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

end-of-year examination
examen de fin d'année

until recent years
hier encore

in recent years
depuis quelques années [ au cours des dernières années ]

15 year examination not offered
examen de l'adolescent de 15 ans non proposé

Child 1 year examination not offered
examen de l'enfant d'un an non proposé

this factor shall be calculated for each budgetary year on the basis of the most recent statistical data
ce facteur est calculé pour chaque exercice budgétaire sur la base des statistiques les plus récentes

Definition: Dissociative stupor is diagnosed on the basis of a profound diminution or absence of voluntary movement and normal responsiveness to external stimuli such as light, noise, and touch, but examination and investigation reveal no evidence of a physical cause. In addition, there is positive evidence of psychogenic causation in the form of recent stressful events or problems.
Définition: Le diagnostic de stupeur repose sur la présence d'une diminution importante ou d'une absence des mouvements volontaires et d'une réactivité normale à des stimuli externes tels que la lumière, le bruit, ou le toucher, mais l'examen clinique et les examens complémentaires ne mettent en évidence aucun élément en faveur d'une cause physique. Par ailleurs, on dispose d'arguments en faveur d'une origine psychogène du trouble, dans la mesure où il est possible de mettre en évidence des événements ou des problèmes stressants récents.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This examines, first, the growth of GDP and employment in the cohesion countries over recent years relative to that in the rest of the EU; secondly, the extent of disparities between regions in the EU15 and how this has changed over the past decade or so, with particular focus on the Objective 1 regions receiving Structural Fund support; thirdly, economic developments in the accession countries over the recent past and the way that economic performance has varied across regions within these countries; and, fourthly, the growth rates they require to converge towards the income levels in the present EU within a reasonable period of time.
En premier lieu, elle examinera la croissance du PIB et de l'emploi dans les pays de la cohésion par rapport au reste de l'Union au cours des dernières années. Elle exposera ensuite les disparités entre les régions au sein de l'Union européenne des Quinze et leur évolution au cours des quelque dix dernières années, en se concentrant plus particulièrement sur les régions d'Objectif 1 qui reçoivent une aide des Fonds structurels. En troisième lieu, elle présentera les développements économiques intervenus récemment dans les futurs Etats membres et les écarts de résultats économiques entre régions au sein de ces pays. En quatrième lieu, elle indiquera les taux de croissance nécessaires pour que leur niveau de revenu converge vers celui de l'Union actuelle en un laps de temps raisonnable.

3. The Commission has examined the possibility of creating such an Instrument, using as a starting point the co-ordination work that has been taken forward in recent years between INTERREG, PHARE and Tacis.
3. La Commission a examiné la possibilité de créer un tel instrument, en prenant comme point de départ le cadre de coordination mis en place ces dernières années pour INTERREG, PHARE et Tacis.

25. Urges the Commission to examine and adapt the criteria so that the EUSF can respond to Mediterranean natural disasters which, partly due to climate change, represent the most serious natural disasters that have been occurring in the Union in recent years;
25. prie instamment la Commission d’étudier et d’adapter les critères pour que le FSUE puisse réagir face aux catastrophes naturelles à caractère méditerranéen, lesquelles ont été à l’origine, au cours des dernières années et partiellement à cause du changement climatique, des catastrophes naturelles les plus graves survenues dans l’Union;

The Committee on Petitions has in recent years examined a large number of petitions concerning the confiscation of automobiles by the Greek authorities, and at the latest at its meeting on 23.11.2004, where it was decided - although case C-156/04 is pending before the European Court of Justice - once again to contact the Greek authorities and at the same time to bring the case before the Plenary.
La commission des pétitions a examiné, aux cours de ces dernières années, un grand nombre de pétitions relatives à la confiscation d'automobiles par les autorités grecques, et en dernier lieu lors de sa réunion du 23 novembre 2004, au cours de laquelle il a été décidé, sans attendre l'issue de l'affaire C-156/04 en cours devant la Cour européenne de justice, de prendre à nouveau contact avec les autorités grecques et, dans le même temps, de porter cette affaire en séance plénière.

The Rapporteur is planning to examine in more detail the reasons for the above-average increases of the Council's budget in the recent years.
Le rapporteur a l’intention de se livrer à un examen plus détaillé des raisons des augmentations susmentionnées du budget du Conseil au cours des dernières années.

The Court of Auditors has developed the DAS methodology in recent years. It now includes four elements: 1) an examination of supervisory systems and controls, 2) an examination of samples of transactions, 3) an analysis of the annual activity reports and declarations of Directors-General, 4) where necessary, an examination of the work of other auditors.
La Cour des comptes a fait évoluer ces dernières années la méthodologie de la DAS, qui comporte désormais quatre éléments: 1) un examen des systèmes de surveillance et des contrôles, 2) un examen d'échantillons d'opérations, 3) une analyse des rapports d'activité annuels et des déclarations des directeurs généraux et 4) le cas échéant, un examen des travaux d'autres auditeurs.

3. The Commission text does not - even in the Explanatory Memorandum - refer to, or take account of, the experience acquired by the Committee on Petitions and its contribution to examining relevant cases. The Committee on Petitions, which receives a significant number of petitions relating to recognition of qualifications (amounting to 4 to 5 % of the total number of petitions in recent years), has been in a position to establish borderline cases of horizontal directives failing to be transposed, or being transposed in an incomplete or imprecise way, into national law (with certain professions being subject, and certain professions not being subject, to the provisions), for which penalties have been imposed by the European Court of Justice.
3. Le texte de la Commission européenne, ne fût-ce que dans son exposé introductif, ne mentionne ni ne prend nullement en considération l'expérience acquise par la commission des pétitions et sa contribution à l'examen de la casuistique en la matière. En effet, la commission des pétitions - dont un nombre considérable de pétitions reçues concernent la reconnaissance des diplômes (environ de 4 à 5 % au cours des dernières années) - a pu déceler des situations limites d'une non transposition des directives horizontales ou de leur incomplète ou inexacte transposition en droit national (car certaines professions étaient ou n'y étaient pas assujetties), ce qui était sanctionné par la Cour de Justice des Communautés européennes.

38. Notes with concern that the agencies' staff levels have increased far beyond the average for the Institutions in recent years and asks the Commission, when it takes the initiative to create a new agency, to examine beforehand all risks of duplication of effort and to propose a corresponding redeployment of resources; asks the Commission to submit a report to Parliament by 1 November 2003 providing information on the impact of this development and on the medium-term consequences for heading 3; moreover, the Commission should submit a report to Parliament by 1 November 2003 explaining the big increase in staff and in appropriations, the transformation of agency staff into officials, the medium-term consequences for heading 3 and the open question of the seat of all new agencies;
38. constate avec inquiétude que les effectifs des agences ont augmenté nettement plus que la moyenne des autres institutions au cours des dernières années et invite la Commission, lorsqu'elle prend l'initiative de créer une nouvelle agence, à examiner au préalable tous les risques de double emploi et à proposer le redéploiement des ressources approprié; invite la Commission à lui présenter avant le 1 novembre 2003 un rapport fournissant des informations sur l'incidence de cette évolution et ses conséquences à moyen terme sur la rubrique 3; invite par ailleurs la Commission à soumettre avant le 1er novembre 2003 un rapport au Parlement expliquant la forte augmentation des effectifs et des crédits d'engagement, l'octroi du statut de fonctionnaire au personnel de l'agence, les conséquences à moyen terme pour la section III et la question toujours pendante du siège de toutes les nouvelles agences

Five years after transposition of this Directive, Member States should re-examine the justification for these exemptions, taking into account the most recent actuarial and statistical data and a report by the Commission three years after the date of transposition of this Directive.
Cinq ans après la transposition de la présente directive, les États membres devraient réexaminer la justification de ces dérogations, en tenant compte des données actuarielles et statistiques les plus récentes ainsi que d’un rapport présenté par la Commission trois ans après la date de transposition de la présente directive.