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Alberta property tax reduction plan
Cost reduction plan
Salary reduction plan
The first reduction shall be made

Traduction de «reduction plan shall » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
they shall endeavour to ensure that the reduction shall amount to...

ils s'efforcent d'aboutir à ce que la réduction atteigne...


management plans developing to reduce risks in aquaculture | management plans developing to reduce the risks from pests, predators and diseases | develop management plans to reduce risks in aquaculture | developing risk-reduction management plans in aquaculture

élaborer des plans de gestion pour réduire les risques en aquaculture


the first reduction shall be made

la première réduction est effectuée


the basic duty to which the successive reductions shall be applied

un droit de base sur leouel les réductions successives doivent être opérées




salary reduction plan

régime d'épargne par réduction de salaire


A plan to identify and assess emission reduction opportunities from transportation, industrial engines and motor fuels

Un plan visant à déterminer et à évaluer les possibilités de réduire les émissions dans le domaine des transports et au niveau des moteurs industriels et des carburants


Alberta property tax reduction plan

régime de réduction de l'impôt foncier de l'Alberta
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Member States and other project promoters shall carry out environmental assessment of plans and projects in particular as provided in Council Directives 85/337/EEC of 27 June 1985 on the assessment of the effects of certain public and private projects on the environment and 92/43/EEC of 21 May 1992 on the conservation of natural habitats and of wild fauna and flora, and Directives of the European Parliament and of the Council: 2000/60/EC of 23 October 2000 establishing a framework for Community action in the field of water policy , 2001/42/EC of 27 June 2001 on the assessment ...[+++]

Les États membres et les autres promoteurs de projet effectuent des évaluations environnementales des plans et des projets, comme le prévoit en particulier les directives du Conseil 85/337/CEE du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement et 92/43/CEE du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, et les directives du Parlement européen et du Conseil 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, 2001/42/CE du 27 juin 2001 relative à l'évaluation ...[+++]


Where, over a given year n, the actual number of service units exceed 110 % of the forecast established in the performance plan for that year n, the full amount of the additional revenue obtained by the air navigation service provider(s) concerned in excess of 10 % of the difference between the actual service units and the forecast in respect of determined costs established in the performance plan shall result in a corresponding reduction of the determined costs of year n+ ...[+++]

Lorsque, sur une année n donnée, le nombre réel d’unités de services est supérieur à 110 % des prévisions établies dans le plan de performance pour l’année n, le montant intégral du revenu supplémentaire perçu par le ou les prestataires de services de navigation aérienne concernés au-delà de 10 % de la différence entre le nombre réel d’unités de services et les prévisions en ce qui concerne les coûts fixés figurant dans le plan de performance entraîne une réduction correspondante des coûts fixés de l’année n + 2.


4. Where, over a given year n, the actual number of service units exceeds the forecast established in the performance plan for that year n by more than 2 %, a minimum of 70 % of the additional revenue obtained by the air navigation service provider(s) concerned in excess of 2 % of the difference between the actual service units and the forecast in respect of determined costs established in the performance plan shall result in a corresponding reduction of the determined cos ...[+++]

4. Lorsque, sur une année n donnée, le nombre réel d’unités de services est supérieur de plus de 2 % aux prévisions établies dans le plan de performance pour l’année n, 70 % au minimum du revenu supplémentaire perçu par le ou les prestataires de services de navigation aérienne concernés au-delà de 2 % de la différence entre le nombre réel d’unités de services et les prévisions en ce qui concerne les coûts fixés figurant dans le plan de performance entraînent une réduction correspondante des coûts fixés de l’année n + 2.


These reports shall include two-yearly projected emissions reductions for the measures planned in all major sectors in order to achieve the 2020, 2035 and 2050 reduction targets.

Ces rapports incluent, tous les deux ans, des projections relatives aux réductions des émissions de gaz à effet de serre pour les mesures prévues dans tous les secteurs d'importance en vue d'atteindre les objectifs de réduction fixés pour 2020, 2035 et 2050.


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These reports shall include the projected emission reductions resulting from the measures planned in all major sectors in order to achieve the 2020 and 2050 targets.

Sont incluses dans ces rapports les réductions d'émissions prévues résultant des mesures planifiées dans tous les secteurs majeurs en vue de la réalisation des objectifs de 2020 et 2050.


These temporary cessation measures shall accompany a fishing effort adjustment plan ensuring within two years a permanent reduction in capacity equal at least to the reduction in fishing effort resulting from the temporary cessation.

Ces mesures d'arrêt temporaire accompagnent un plan d'ajustement de l'effort de pêche garantissant dans un délai de deux ans, une réduction permanente de capacité au moins égale à la réduction des efforts de pêche résultant de l'arrêt temporaire.


Article 7a Reduction of fishing effort The Member States shall have flexibility in applying the fishing effort reduction scheme through the implementation of national plans geared to the specific situation in the various Member States.

Les États membres font preuve de flexibilité en ce qui concerne l'application du système de réduction de l'effort de pêche, en mettant en œuvre des plans nationaux adaptés à la réalité spécifique des différents États membres.


The national emission reduction plan shall reduce the total annual emissions of nitrogen oxides (NOx), sulphur dioxide (SO2) and dust from existing plants to the levels that would have been achieved by applying the emission limit values referred to in paragraph 3 to the existing plants in operation in the year 2000, (including those existing plants undergoing a rehabilitation plan in 2000, approved by the competent authority, to meet emission reductions required by national legislation) on the basis of each plant's actual annual operating time, fuel used and thermal input, averaged over the last five years of operation up to and includin ...[+++]

Le schéma national de réduction des émissions réduit les émissions annuelles totales de NOx, de SO2 et de poussières des installations existantes aux niveaux qui auraient été obtenus en appliquant les valeurs limites d'émission visées au paragraphe 3, aux installations existantes en fonctionnement en 2000 (y compris à celles faisant l'objet d'un plan de réhabilitation en 2000, approuvé par l'autorité compétente, en vue de procéder à la réduction des émissions exigée par la législation nationale), en fonction de la durée d'exploitation ...[+++]


The closure of a plant included in the national emission reduction plan shall not result in an increase in the total annual emissions from the remaining plants covered by the plan.

La fermeture d'une installation faisant partie du schéma national de réduction des émissions ne conduit pas à l'augmentation des émissions annuelles totales des installations restantes relevant de ce schéma.


(t) "action plans" shall mean plans designed to manage noise issues and effects, including noise reduction if necessary.

t) "plan d'action", un plan visant à gérer les problèmes de bruit et les effets du bruit, y compris, si nécessaire, la réduction du bruit.




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'reduction plan shall' ->

Date index: 2021-04-06
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