Traduction de «reference to enlargement » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

refer a question to the Enlarged Board of Appeal
saisir la Grande Chambre de recours

enlargement factor | enlargement ratio | enlargement scale | enlarging scale
échelle d'agrandissement

splenomegaly | enlargement of the spleen | spleen enlargement | enlarged spleen | splenic enlargement
splénomégalie

diffuser enlarger [ diffusion enlarger | diffuse-light enlarger ]
agrandisseur à lumière diffuse

Enlargement Task Force | Task-Force Enlargement | TFE [Abbr.]
Task Force Elargissement | TFE [Abbr.]

enlargement of the Union [ enlargement of the Community | Natali report ]
élargissement de l'UE [ élargissement de l'Union européenne | élargissement de la Communauté | rapport Natali ]

enlarged print | enlargement
épreuve par agrandissement

enlarged display calculator [ calculator with enlarged display ]
calculatrice à affichage en caractères élargis

enlarged Space Science Advisory Committee meeting [ extended Space Science Advisory Committee meeting | enlarged SSAC meeting | extended SSAC meeting ]
SSAC réuni en session élargie

graphical enlargement | graphic enlargement
agrandissement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Turning to the financial effort required after 2006, the Spanish Presidency stated that it regarded the threshold of 0.45% of Community GDP as a good reference point in view of the challenges which cohesion policy would have to deal with after enlargement.
S'agissant de l'effort financier à consentir après 2006, la Présidence (Espagne) a indiqué que pour elle, le seuil de 0,45% du PIB communautaire était un bon point de repère, compte tenu des défis auxquels devra faire face la politique de cohésion après l'élargissement.

(3) Where the Minister considers an enlarged or more comprehensive development of water-power referred to in subsection (1) to be in the public interest, he may offer the licensee a new interim licence for the carrying out of the enlarged or more comprehensive development.
(3) Lorsque le ministre estime que l’aménagement, mentionné au paragraphe (1), plus considérable ou plus étendu est d’intérêt public, il peut offrir au concessionnaire une nouvelle concession intérimaire pour l’exécution dudit aménagement plus considérable ou plus étendu.

Your committee, to which was referred BillC-38, An Act to amend the Canada National Parks Act to enlarge Nahanni National Park Reserve of Canada, has, in obedience to the order of reference of Wednesday, June17, 2009, examined the said bill and now reports the same without amendment.
Votre comité, auquel a été renvoyé le projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada en vue de l'agrandissement de la réserve à vocation de parc national Nahanni du Canada, a, conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 17 juin 2009, étudié ledit projet de loi et en fait maintenant rapport sans amendement.

First is whether or not the bill is constitutional from a federalism perspective, and reference has been made to this by my NDP colleagues so I will refrain from enlarging on this point.
Bon nombre d'entre elles ont été abordées au comité, et elles pourraient également l'être à l'autre endroit. Premièrement, il faut déterminer si le projet de loi est constitutionnel du point de vue du fédéralisme.

RTD costs in all these fields are rising substantially, and collaborative activity at EU-level is essential to enable a ‘critical mass’ of diverse RTD providers to address the scale and multi-disciplinary challenges in a cost-effective way, as well as meeting the political, technological and socio-economic challenges of issues such as the ‘clean and safe vehicle’ of the future, interoperability and intermodality with particular reference to waterborne and rail transport, affordability, safety, capacity, security and environmental impacts in an enlarged Union.
Les coûts de RDT dans tous ces domaines tendent à augmenter sensiblement et une collaboration au niveau de l'UE s'impose pour permettre à une «masse critique» de fournisseurs de RDT divers de relever les défis d'échelle et de pluridisciplinarité selon un bon rapport coût-efficacité ainsi que pour résoudre les difficultés politiques, technologiques et socio-économiques posées, par exemple, par «le véhicule propre et sûr» de demain, l'interopérabilité et l'intermodalité, surtout dans le transport ferroviaire et par voie d'eau, les prix, la sécurité, les capacités, la sûreté et les incidences sur l'environnement dans une Union élargie.

59. After the parties had been heard, the Court of First Instance referred the case to the Second Chamber (Enlarged Composition).
59 Les parties entendues, le Tribunal a renvoyé l’affaire à la deuxième chambre élargie.

A European Archives Group, comprising experts designated by the Member States and the institutions of the Union, should ensure cooperation and coordination on general matters relating to archives and follow-up of the work referred to in the ‘Report on archives in the enlarged European Union’ of February 2005, and in particular the priority measures referred to in point B of this Recommendation.
Un groupe d’archivistes européen, constitué d’experts désignés par les États membres et les institutions de l’Union, devrait assurer la coopération et la coordination en ce qui concerne les questions d’ordre général ayant trait aux archives, ainsi que le suivi des travaux visés dans le «rapport sur les archives dans l’Union européenne élargie» de février 2005, et plus particulièrement des mesures prioritaires citées au point B de la présente recommandation.

The Member States and the institutions of the Union should jointly promote the implementation of the priority measures identified in the ‘Report on archives in the enlarged European Union’ of February 2005 and referred to in point B of this Recommendation.
Les États membres et les institutions de l’Union devraient encourager de concert la mise en œuvre des mesures prioritaires recensées dans le «rapport sur les archives dans l’Union européenne élargie» de février 2005 et visées au point B de la présente recommandation.

That letter refers to and enlarges upon an earlier letter the Alberta government sent on November 16 to the Chairman of the Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology.
Il s'agit d'une lettre datée d'hier. Elle reprenait et développait la teneur d'une lettre que le gouvernement albertain avait adressée le 16 novembre au président du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.

Senator Corbin: The 28,000 square kilometres to which the honourable senator is referring would be the final dimensions of the enlarged park.
Le sénateur Corbin: Les 28 000 kilomètres carrés auxquels le sénateur faisait référence correspondraient à la superficie définitive du parc agrandi.