Traduction de «regular basis could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

deliver safety training on a regular basis | implement regular health and safety exercises | prepare and execute regular safety exercises | prepare and implement regular safety exercises
préparer et exécuter des exercices réguliers de sécurité

conduct aviation research on a regular basis | undertake aviation research regularly | conduct regular aviation research | stay up-to-date with aviation developments
effectuer des recherches régulières sur l'aéronautique

to review on a regular basis
réexamen régulier

employee on a regular basis
salarié travaillant sur une base régulière

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

contacts and regular meetings on the basis of family ties
contacts et rencontres régulières sur la base des liens de famille

regular and continuous basis
base régulière et continue

on a regularly recurring basis
à intervalles réguliers

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In the Reflection Paper on the Deepening of the Economic and Monetary Union, three options were outlined: a European Investment Protection Scheme, supporting planned and pre-identified investments, e.g. in the areas of infrastructure or skills which might otherwise be cancelled or postponed; a European Unemployment Reinsurance Scheme acting as a reinsurance fund to national schemes; and a rainy day fund which could accumulate funds from Member States on a regular basis, with disbursements being triggered on a pre-defined basis.
Le document de réflexion sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire présente trois options: un système européen de protection de l'investissement, qui soutient des investissements prévus et présélectionnés, par exemple des projets dans le domaine des infrastructures ou des compétences qui autrement pourraient être annulés ou reportés; un régime européen de réassurance chômage, qui joue un rôle de fonds de réassurance pour les régimes nationaux; et un fonds pour les mauvais jours («rainy days»), qui pourrait accumuler des fonds des États membres de manière régulière, les décaissements étant déclenchés sur une base prédéfinie.

14. Member States shall require investment firms to review the financial instruments they manufacture on a regular basis, taking into account any event that could materially affect the potential risk to the identified target market.
14. Les États membres exigent des entreprises d'investissement qu'elles réexaminent régulièrement les instruments financiers qu'elles produisent en tenant compte de tout événement susceptible d'avoir une incidence sensible sur le risque potentiel pour le marché cible défini.

5. Member States shall require investment firms to review the investment products they offer or recommend and the services they provide on a regular basis, taking into account any event that could materially affect the potential risk to the identified target market.
5. Les États membres exigent des entreprises d'investissement qu'elles réexaminent régulièrement les produits d'investissement qu'elles proposent ou recommandent et les services qu'elles fournissent, en tenant compte de tout événement susceptible d'avoir une incidence sensible sur le risque potentiel pour le marché cible défini.

The specific details of KPIs imposed by the NRA pursuant to point 21 could be agreed between the SMP operator and third-party access seekers and should be updated on a regular basis as necessary.
Les caractéristiques détaillées des IPC imposés par les ARN en vertu du point 21 pourraient être convenues entre l’opérateur PSM et les demandeurs d’accès tiers et être régulièrement mises à jour, le cas échéant.

44. Proposes the establishment of a regular heads of state and government summit between the EU and the GCC; stresses that this summit could enhance the political, financial, economic, commercial and cultural ties between the EU and GCC immensely; strongly encourages the EU and the GCC's top political decision-makers to meet on a regular basis in order to jointly define and promote common interests, thus increasing the likelihood of the FTA being concluded and signed as soon as possible; takes the view that both the EU and the GCC's top political decision-makers should seek progress in this regard, regardless of whether the FTA is concluded and signed;
44. propose de mettre en place un sommet régulier des chefs d'État et de gouvernement entre l'Union et le CCG; souligne que ce sommet pourrait renforcer les liens politiques, financiers, économiques, commerciaux et culturels entre l'Union et le CCG dans des proportions extrêmement élevées; encourage fortement les décideurs politiques de premier plan de l'Union et du CCG à se réunir régulièrement afin de définir et de défendre conjointement des intérêts communs, augmentant ainsi la probabilité de conclure et de signer l'ALE le plus tôt possible; est d'avis que les décideurs politiques de premier plan de l'Union et du CCG devraient progresser en ce sens, indépendamment de la conclusion et de la signature de l'ALE;

41. Proposes the establishment of a regular heads of state and government summit between the EU and the GCC; stresses that this summit could enhance the political, financial, economic, commercial and cultural ties between the EU and GCC immensely; strongly encourages the EU and the GCC’s top political decision-makers to meet on a regular basis in order to jointly define and promote common interests, thus increasing the likelihood of the FTA being concluded and signed as soon as possible; takes the view that both the EU and the GCC’s top political decision-makers should seek progress in this regard, regardless of whether the FTA is concluded and signed;
41. propose de mettre en place un sommet régulier des chefs d'État et de gouvernement entre l'Union et le CCG; souligne que ce sommet pourrait renforcer les liens politiques, financiers, économiques, commerciaux et culturels entre l'Union et le CCG dans des proportions extrêmement élevées; encourage fortement les décideurs politiques de premier plan de l'Union et du CCG à se réunir régulièrement afin de définir et de défendre conjointement des intérêts communs, augmentant ainsi la probabilité de conclure et de signer l'ALE le plus tôt possible; est d'avis que les décideurs politiques de premier plan de l'Union et du CCG devraient progresser en ce sens, indépendamment de la conclusion et de la signature de l'ALE;

Since this Regulation requires the Member States to inform the Commission on a regular basis, could the Commission tell me how many demands to deliver such vessels came from which countries that are victims of the tsunami, how many vessels have been offered from the Member States and how many vessels actually have been sent to which countries in the Indian Ocean?
Étant donné que ce règlement fait obligation aux États membres d’informer la Commission sur une base régulière, celle-ci pourrait-elle indiquer le nombre des demandes de livraison de tels navires en en donnant la répartition par pays victime du tsunami, le nombre de navires offerts par les États membres ainsi que le nombre de navires réellement envoyés dans l’océan Indien en en donnant également la ventilation?

Since this Regulation requires the Member States to inform the Commission on a regular basis, could the Commission tell me how many demands to deliver such vessels came from which countries that are victims of the tsunami, how many vessels have been offered from the Member States and how many vessels actually have been sent to which countries in the Indian Ocean?
Étant donné que ce règlement fait obligation aux États membres d'informer la Commission sur une base régulière, celle-ci pourrait-elle indiquer le nombre des demandes de livraison de tels navires en en donnant la répartition par pays victime du tsunami, le nombre de navires offerts par les États membres ainsi que le nombre de navires réellement envoyés dans l'Océan indien en en donnant également la ventilation?

The scientific basis of Community legislation on food safety must be verifiable and it is essential that the Food Safety Agency be consulted not just when considered necessary, as this could be arbitrary and it is unclear who decides when it is necessary, but rather on a regular basis, in particular to ensure that the scientific basis of measures is kept up-to-date and adapted accordingly.
La base scientifique du droit communautaire de la sécurité alimentaire doit être vérifiable. Il importe que l'Autorité européenne de sécurité des aliments soit consultée, non pas chaque fois que cela s'avère nécessaire, car "cela" risquerait d'être arbitraire puisqu'il n'est pas dit qui doit en décider, mais plutôt périodiquement, notamment afin de garantir que le fondement scientifique des mesures prises reste d'actualité et adapté.

Furthermore, in order to ensure an ongoing and comprehensive dialogue between the Community institutions and the outermost regions, an overall partnership meeting could take place on a regular basis, for example once a year, to permit a broad exchange of views on all the issues affecting those regions.
En outre, afin d'assurer un dialogue continu et global entre les institutions communautaires et les régions ultrapériphériques, une réunion de partenariat d'ensemble pourrait se tenir sur une base régulière, par exemple annuellement, afin d'avoir un large échange de vues sur tous les sujets concernant ces régions.