Vertaling van "regulations that still " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

semi-open flow regulation | semi-still pond regulation
régulation avec passes de chasse partiellement ouvertes

greenhouse solar still | roof type solar still | solar still of hot-box type | solar still of the greenhouse type
distillateur solaire à toit | distillateur solaire à verrière | distillateur solaire classique | distillateur solaire du type serre

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).
Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

stilling basin | stilling pond | stilling pool
bassin amortisseur | bassin d'amortissement | bassin de dissipation d'énergie | bassin de tranquillisation | bassin dissipateur

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.
Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.

Regulation respecting the decorations and distinctions that may be awarded and the awards that may be granted under the Act to promote good citizenship
Règlement sur les décorations, distinctions et récompenses attribuées en vertu de la Loi visant à favoriser le civisme

Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]
Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]

Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]
Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]

serve champagne | serve still wines | serve wines | serving wine
ouvrir et servir les vins | servir les vins de table | servir des vins | servir les vins pétillants

enforce the regulations of selling tobacco to minors | impose regulations of selling tobacco to minors | apply regulations of selling tobacco to minors | enforce regulations of selling tobacco to minors
appliquer la législation sur la vente de tabac aux mineurs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For so long as the new regulation is still under consideration by the co-legislators, it is appropriate to refer to Regulation (EC) No 765/2008 and to include safeguard clauses in this Regulation.
Tant que les colégislateurs poursuivent leur examen du nouveau règlement, il convient de faire référence au règlement (CE) no 765/2008 et d'inclure des clauses de sauvegarde dans le présent règlement.

The assessment report shall conclude on whether the conditions for granting the authorisation set out in Article 19 of that Regulation are still satisfied, and take into account the results of the comparative assessment carried out in accordance with Article 23 of that Regulation, where appropriate.
Le rapport d'évaluation se prononce sur la question de savoir si les conditions pour l'octroi de l'autorisation visée à l'article 19 dudit règlement sont toujours remplies, et tient compte des résultats de l'évaluation comparative effectuée conformément à l'article 23 dudit règlement, le cas échéant.

Because the Regulation is still at the proposal stage, there is some uncertainty about numbers.
La réglementation étant toujours au stade de proposition, les chiffres sont encore incertains.

This shall include an on-site verification in order to assess whether the regulated agent still complies with the requirements of Regulation (EC) No 300/2008 and its implementing acts.
La procédure doit comporter une vérification sur place afin de s’assurer que l’agent habilité satisfait toujours aux exigences du règlement (CE) no 300/2008 et de ses dispositions d’applications.

Commodities in respect of which the relevant veterinary certificates have been issued in accordance with Regulation (EC) No 798/2008 before the amendments introduced by the present Regulation may still be imported or transit through the Community until 15 July 2009.
Les produits pour lesquels des certificats vétérinaires ont été délivrés conformément au règlement (CE) no 798/2008 avant sa modification par le présent règlement peuvent continuer d'être importés dans la Communauté et de transiter par celle-ci jusqu'au 15 juillet 2009.

Any decisions by the Commission which might still become necessary until the finalisation of such commitments and which cannot be based upon the two abovementioned Regulations may still be based on Regulation (EC) No 1268/1999 as it was in force prior to the amendment of that Regulation by the present Regulation.
Toute décision de la Commission qui pourrait s’avérer nécessaire avant la fin de tels engagements et qui ne peut être fondée sur les deux règlements susmentionnés peut toujours être fondée sur le règlement (CE) no 1268/1999 tel qu’il était en vigueur avant les modifications dudit règlement par le présent règlement.

However, currently professionals involved in the application of the Regulation are still in an adaptation phase and there is still a lack of knowledge about the Regulation.
Cependant, les professionnels qui participent actuellement à l'application du règlement se trouvent encore dans une phase d'adaptation et n'ont pas encore une connaissance suffisante du règlement.

Finally, it must be concluded that not only the potential of communications technology is by no means used to a full extent yet, but also the possibility of direct taking evidence, an important innovation of the Regulation, is still used rather rarely.
Enfin, il faut conclure non seulement que toutes les possibilités offertes par les technologies de communication sont encore loin d'avoir été exploitées, mais aussi que la possibilité d'exécuter directement un acte d'instruction - innovation importante introduite par le règlement - est encore utilisée assez rarement.