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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Department Internal Audit Act
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Posts which require special qualifications
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Translation

Vertaling van "requirements which once " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Office Accommodation Requirements which Restrict the Competitive Process and Increase Costs

Exigences en matière de locaux à bureaux qui restreignent le processus d'appel d'offres et qui augmentent les coûts


Task Force to Undertake a Pilot Project on Operational Requirements which may have an Impact on Aircraft Design

Equipe de travail sur le projet pilote de compilation des règlements opérationnels affectant la conception des aéronefs


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de ...[+++]


Definition: Conduct disorder involving dissocial or aggressive behaviour (and not merely oppositional, defiant, disruptive behaviour), in which the abnormal behaviour is entirely, or almost entirely, confined to the home and to interactions with members of the nuclear family or immediate household. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely disturbed parent-child relationships are not of themselves sufficient for diagnosis.

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.


persons who present some symptoms or evidence of an abnormal condition which requires study, but who, after examination and observation, show no need for further treatment or medical care

personnes ayant certains symptômes ou signes d'un état anormal qui nécessite un examen plus approfondi, mais chez qui après examen et mise en observation, un traitement ou des soins médicaux n'apparaissent pas comme nécessaires


the court before which the main action is pending is required to defer to the judgment given by the court to which the case has been referred

le tribunal saisi du litige au principal est tenu de s'incliner devant le jugement rendu par la juridiction saisie sur renvoi


Department Internal Audit Act [ An Act to require Crown corporations and departments of government to have annual internal audits the reports of which are to be submitted to the Auditor General of Canada ]

Loi sur la vérification interne des ministères [ Loi exigeant la vérification interne annuelle des sociétés d'État et des ministères fédéraux et la présentation de rapports au vérificateur général du Canada ]


posts which require special qualifications

emplois nécessitant des qualifications spéciales


signs which do not conform to the requirements of Article 4 of the Regulation

signes qui ne sont pas conformes à l'article 4 du règlement
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
I have never concealed my preference for imposing public disclosure requirements on companies - requirements which, once again, would go further than the global standard developed by the OECD, which is limited to exchanges between administrations, which is- I know - a considerable achievement in itself.

Je n'ai jamais caché ma préférence pour les obligations de publication à charge des entreprises – obligations qui, encore une fois, iraient plus loin que la norme mondiale définie par l'OCDE, qui s'en tient aux échanges entre administrations, qui représente déjà, je le sais, un progrès considérable.


More specifically, Member States could set a maximum deadline of 1 month for granting these licences and permits, except in cases justified by serious risks to people or the environment refrain from asking SMEs for information which is already available within the administration, unless it needs to be updated make sure that a micro-business is not asked to participate in a statistical survey under the responsibility of the state, regional or local statistical office more than once every three years, provided that the needs for statist ...[+++]

Plus précisément, les États membres pourraient fixer un délai maximum d’un mois pour l’octroi de ces licences et autorisations et permis, sauf dans les cas où un délai plus long est justifié par des risques graves pour les personnes ou l’environnement s’abstenir de demander aux PME des informations dont les administrations disposent déjà, sauf lorsque ces informations doivent être mises à jour veiller à ce que les micro-entreprises ne soient pas invitées à participer plus d’une fois tous les trois ans à une enquête statistique sous la responsabilité de l’office statistique national, régional ou local, sauf si les besoins en informations ...[+++]


If a regeneration of a pollution control device occurs at least once per type 1 test and the device has already regenerated at least once during vehicle preparation cycle, it shall be considered as a continuously regenerating system which does not require a special test procedure.

Si une régénération d’un dispositif de maîtrise de la pollution se produit au moins une fois par essai du type 1 et que le dispositif s’est déjà régénéré au moins une fois durant le cycle de préparation du véhicule, il est considéré comme un dispositif à régénération continue et n’est pas soumis à une procédure d’essai particulière.


There is a clear indication that entities which exist in Canada today but do not require a licence will require one once this legislation is in place.

Tout indique que des entreprises qui existent déjà au Canada, qui n'ont pas besoin de licence actuellement, pourraient devoir en obtenir une dès l'entrée en vigueur de ce projet de loi.


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We sign another statement when required, which is usually once a year or every two years, or if there is a change in our situation.

On signe tous le formulaire de demande de remboursement ou de frais des déplacements au moins une fois par semaine, et il y a une autre déclaration que l'on signe lorsqu'elle est requise, normalement chaque année ou aux deux ans, ou lorsqu'il y a un changement de situation.


where the investment firm provides its clients with access to an online system, which qualifies as a durable medium, where up-to-date valuations of the client's portfolio can be accessed and where the client can easily access the information required by Article 63(2) and the firm has evidence that the client has accessed a valuation of their portfolio at least once during the relevant quarter.

lorsque l'entreprise d'investissement fournit à ses clients un accès à un système en ligne, qualifié de support durable, permettant d'accéder aux valorisations actualisées du portefeuille du client et permettant au client d'accéder facilement à l'information visée à l'article 63, paragraphe 2, et à condition que l'entreprise ait la preuve que le client ait accédé à une valorisation de son portefeuille au moins une fois au cours du trimestre concerné.


5. The AIFM shall review the professional indemnity insurance policy and its compliance with the requirements laid down in this Article at least once a year and in the event of any change which affects the policy’s compliance with the requirements in this Article.

5. Le gestionnaire réexamine la police d’assurance de responsabilité civile professionnelle et sa conformité aux exigences définies dans le présent article au moins une fois par an, ainsi qu’en cas de changement ayant une incidence sur la conformité de la police aux exigences du présent article.


Once a competent authority has taken a decision to exclude a product on the basis of a technical rule in accordance with the procedural requirements of this Regulation, no further action taken in relation to that product which is based on that decision and on the same technical rule should be subject to the requirements of this Regulation.

Dès lors qu'une autorité compétente a pris la décision d'exclure un produit sur la base d'une règle technique conformément aux règles de procédure énoncées dans le présent règlement, aucune autre mesure prise en relation avec ce produit sur la base de ladite décision et de la même règle technique ne devrait être soumise aux exigences du présent règlement.


Once this is established, then in this case every individual concerned by the application of the bill will have to assume responsibility for the job they have to do (1025) [Translation] Mr. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Mr. Speaker, I guess I do not need to remind the House of the legal requirement which led to this bill, but there is a sunset clause in this bill.

Une fois que cela est établi, toutes les personnes à qui le projet de loi impose cette obligation sont tenues de s'en acquitter (1025) [Français] M. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Monsieur le Président, on n'a pas besoin de rappeler l'obligation légale qui nous a amenés à ce projet de loi, mais il y a dans le projet de loi une clause crépusculaire.


The Votes are expressed in dollar amounts, the total of which, once agreed to, should satisfy all the budgetary requirements of a department or agency in that category, with the exception of any expenditures provided for under other statutory authority.

Les crédits sont chiffrés en dollars et ces montants totaux, une fois adoptés, devraient permettre de combler tous les besoins budgétaires d’un ministère ou organisme dans cette catégorie de dépenses, à l’exception des dépenses assumées en vertu d’autres autorisations législatives.




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Date index: 2024-11-07
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