Traduction de «residence time distribution » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

residence time distribution
distribution des temps de séjour

residence-time distribution | RTD | exit age distribution
distribution des temps de séjour | DTS | dispersion des temps de séjour | DTS | distribution des temps de contact | répartition des temps de séjour

CFC lifetime | CFC residence time | chlorofluorocarbon lifetime | chlorofluorocarbon residence time | fluorocarbon lifetime | fluorocarbon residence time
temps de séjour des CFC | temps de séjour des chlorofluorocarbones | temps de séjour des hydrocarbures halogénés

chlorofluorocarbon lifetime [ CFC lifetime | fluorocarbon lifetime | chlorofluorocarbon residence time | CFC residence time | fluorocarbon residence time ]
temps de séjour des hydrocarbures halogénés [ temps de séjour des chlorofluorocarbures | temps de séjour des CFC ]

chemical lifetime | chemical residence time | lifetime | residence time
durée de vie | temps de résidence | temps de séjour | temps de vie | ts [Abbr.]

hydraulic dwell time | hydraulic residence time | hydraulic retention time | HRT [Abbr.]
temps de rétention hydraulique | TRH [Abbr.]

residence time [ retention time | detention time | retention period ]
temps de séjour [ temps de rétention | durée de séjour ]

process time | residence time | processing time
temps de traitement

transit time distribution | transfer time distribution
distribution des temps de séjour | D.T.S. | distribution des temps de transit

time distribution of precipitation | course of precipitation
répartition temporelle des précipitations

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2.01) Where property that would, if a personal trust had designated the property under paragraph (c.1) of the definition “principal residence” in section 54, be a principal residence (within the meaning of that definition) of the trust for a taxation year, is at any time (in this subsection referred to as “that time”) distributed by the trust to a taxpayer in circumstances in which subsection (2) applies and the trust so elects in its return of income for the taxation year that includes that time,
(2.01) Lorsqu’une fiducie personnelle distribue à un moment donné, à un contribuable dans les circonstances visées au paragraphe (2), un bien qui serait sa résidence principale, au sens de l’article 54, pour une année d’imposition si elle l’avait désigné comme telle en application de l’alinéa c.1) de la définition de « résidence principale » à cet article, les règles ci-après s’appliquent si la fiducie en fait le choix dans sa déclaration de revenu pour l’année d’imposition qui comprend ce moment :

(g) if the individual and the trust jointly so elect in writing and file the election with the Minister on or before the later of their filing-due dates for their taxation years that include the particular time, in respect of each property that the individual owned throughout the period that began at the distribution time and that ends at the particular time and that is deemed by paragraph (1)(b) to have been disposed of because the individual became resident in Canada, notwithstanding paragraphs 107(2.1)(a) and (b), the trust’s proceeds of disposition under paragraph 107(2.1)(a) at the distribution time, and the individual’s cost of acquiring the property at the particular time, are deemed to be those proceeds and that cost determined without reference to this paragraph, minus the least of
g) si le particulier et la fiducie en font conjointement le choix, dans un document présenté au ministre au plus tard à la dernière en date des dates d’échéance de production qui leur est applicable pour leur année d’imposition qui comprend le moment donné, relativement à chaque bien dont le particulier a été propriétaire tout au long de la période ayant commencé au moment de la distribution et se terminant au moment donné et dont il est réputé, par l’alinéa (1)b), avoir disposé du fait qu’il est devenu un résident du Canada, le produit de disposition pour la fiducie, selon l’alinéa 107(2.1)a), au moment de la distribution et le coût d’acquisition du bien pour le particulier au moment donné sont réputés, malgré les alinéas 107(2.1)a) et b), correspondre à ce produit et à ce coût, déterminés compte non tenu du présent alinéa, diminués du moins élevé des montants suivants :

29. Notwithstanding paragraphs 16(l) and 17(j), the Council may not distribute First Nation money to the citizens of the First Nation if such distribution would, together with all the distributions made in the previous twenty-four months, exceed five percent of all of the First Nation money that is held at the time of such distribution, unless such distribution has been approved by eighty per cent of the votes cast by the resident and non-resident electors of the First Nation, voting on separate referendums held for the purpose of approving that distribution and in each of which a majority of the voters participate.
29. Malgré les alinéas 16(l) et 17(j), le Conseil ne peut distribuer des fonds de la première nation aux citoyens de celle-ci si ce montant, additionné aux distributions effectuées au cours des vingt-quatre mois précédents, représente plus de cinq pour cent de la totalité des fonds que détient la première nation au moment de la distribution, à moins que cette distribution n'ait été approuvée par quatre-vingts pour cent des voix exprimées par les électeurs résidant sur les terres de la première nation d'une part et les électeurs n'y résidant pas d'autre part, votant lors de référendums distincts tenus à cette fin, chacun avec la participation de la majorité des électeurs.

(i) descriptive pharmacokinetics leading to the evaluation of basic parameters such as body clearance, volume(s) of distribution, mean residence time, etc.
i) les études pharmacocinétiques descriptives qui permettent l'évaluation de paramètres fondamentaux tels que la dépuration du corps, le ou les volumes de distribution, le temps de persistance moyen, etc..

(i) descriptive pharmacokinetics leading to the evaluation of basic parameters such as body clearance, volume(s) of distribution, mean residence time, etc;
i) les études pharmacocinétiques descriptives qui permettent l'évaluation de paramètres fondamentaux tels que la dépuration du corps, le ou les volumes de distribution, le temps de persistance moyen, etc.;

(5) The conditions and effects of the option to request exemption from compulsory Swiss sickness insurance need to be further clarified, particularly as regards the time limits for submitting a request for exemption, its effects for family members residing in the same Member State, as regards the distribution of costs for sickness benefits in kind between the Swiss accident insurance and a Member State's sickness insurance for non-work related accidents, and as regards entitlement to sickness benefits in kind during a stay in Switzerland.
(5) Les conditions et les effets de l'option consistant à demander d'être exempté de l'assurance maladie obligatoire suisse doivent être précisés, notamment en ce qui concerne les délais de présentation d'une demande d'exemption, les effets de celle-ci pour les membres de la famille qui résident dans le même État membre, la répartition des coûts des prestations de maladie en nature entre l'assurance accidents suisse et l'assurance maladie d'un État membre en cas d'accidents non liés au travail et le droit à des prestations de maladie en nature lors d'un séjour en Suisse.

29. Notwithstanding paragraphs 19(j) and 20(g), the Council may not distribute First Nation money to the members of the First Nation if the distribution would, together with all the distributions made in the previous twenty-four months, exceed five percent of all of the First Nation money that is held at the time of the distribution, unless the distribution has been approved in each of two separate referendums, one held for the resident and one for the non-resident electors of the First Nation, in each of which
29. Malgré les alinéas 19j) et 20g), le Conseil ne peut distribuer des fonds de la première nation aux membres de celle-ci si ce montant, additionné aux distributions effectuées au cours des vingt-quatre mois précédents, représente plus de cinq pour cent dela totalité des fonds que détient la première nation au moment de la distribution, à moins que cette distribution n'ait été approuvée lors de deux référendums distincts, l'un auprès des électeurs résidant sur les terres de la première nation et l'autre auprès des électeurs n'y résidant pas, au terme de chacun desquels :