Traduction de «result obtained could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

goods obtained by processing agricultural products | goods resulting from the processing of agricultural products
marchandise résultant de la transformation de produits agricoles

results obtained in clinical studies
des résultats obtenus en clinique humaine

to obtain a technical result
obtention d'un résultat technique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

They can be permitted under certain conditions (for example where the results could not be obtained on a stand-alone basis) but are kept under scrutiny (for example to ensure that new competitors are not prevented from entering a market or that agreements do not result in a de facto pricing policy).
Ils peuvent être autorisés à certaines conditions (par exemple, lorsque leurs résultats ne pourraient être obtenus par les entreprises isolément), mais ils sont soumis à une surveillance (visant par exemple à éviter que de nouveaux concurrents soient empêchés d'accéder au marché ou que des accords n'aboutissent en fait à un régime de prix imposés).

Investment firms transmitting or placing orders with other entities for execution may select a single entity for execution only where they are able to show that this allows them to obtain the best possible result for their clients on a consistent basis and where they can reasonably expect that the selected entity will enable them to obtain results for clients that are at least as good as the results that they reasonably could expect from using alternative entities for execution.
Les entreprises d'investissement qui transmettent ou placent des ordres auprès d'autres entités à des fins d'exécution ne choisissent une entité d'exécution unique que lorsqu'elles peuvent raisonnablement s'attendre à ce que cela leur permette d'obtenir dans la plupart des cas le meilleur résultat possible pour leurs clients et lorsqu'elles peuvent raisonnablement s'attendre à ce que l'entité choisie leur permette d'obtenir des résultats pour ce client qui sont au moins aussi bons que les résultats auxquelles elles pourraient raisonnablement s'attendre si elles utilisaient une autre plate-forme d'exécution.

Investment firms executing orders should be able to include a single execution venue in their policy only where they are able to show that this allows them to obtain best execution for their clients on a consistent basis. Investment firms should select a single execution venue only where they can reasonably expect that the selected execution venue will enable them to obtain results for clients that are at least as good as the results that they reasonably could expect from using alternative execution venues. This reasonable expectation must be supported by relevant data published in accordance with Article 27 of Directive 2014/65/EU or by other internal analyses conducts by the firms.
Les entreprises d'investissement exécutant des ordres ne doivent pouvoir prévoir une plate-forme d'exécution unique dans leur politique que si elles sont en mesure de démontrer que cela leur permet d'obtenir la meilleure exécution pour leur client dans la plupart des cas. Les entreprises d'investissement ne choisissent une plate-forme d'exécution unique que lorsqu'elles peuvent raisonnablement s'attendre à ce que la plate-forme d'exécution sélectionnée leur permettra d'obtenir des résultats pour leurs clients qui sont au moins aussi bons que les résultats auxquelles elles pourraient raisonnablement s'attendre si elles utilisaient une autre plate-forme d'exécution. Cette attente raisonnable doit être étayée par des données pertinentes publiées conformément à l'article 27 de la directive 2014/65/UE ou par d'autres analyses internes effectuées par les entreprises.

(a) the amendment or new allegation results from information obtained that could not reasonably have been obtained before the complainant submitted his or her original allegations; or
a) la modification ou la nouvelle allégation résulte d’une information qui n’aurait pas pu être raisonnablement obtenue avant que le plaignant ne présente ses allégations initiales;

This position is in fact based on the interpretation of a former chief justice of the Supreme Court of Canada, Mr. Dickson, who said that the federal government could, if it expressed the political desire to do so, apply the law with full flexibility so that Quebecers could retain the Young Offenders Act, with the results they have obtained in rehabilitation and re-integration into society that are the envy of all of Canada.
Cette position s'appuie même sur l'interprétation d'un ex-juge en chef de la Cour suprême du Canada, M. Dickson, qui disait qu'effectivement, il serait possible pour le gouvernement fédéral, s'il en exprimait le souhait politique, d'appliquer la loi avec toute la flexibilité nécessaire, de telle sorte que les Québécois puissent continuer d'avoir la Loi sur les jeunes contrevenants avec les résultats qu'ils ont obtenus en réinsertion sociale et en réhabilitation qui font l'envie de tout le reste du Canada.

The government rejected a suggestion that I made in committee and which was accepted as a compromise by the media, that they could print poll results right up until the time of the election but they would have to print the methodology so that voters would know how those poll results were obtained.
Le gouvernement a rejeté une suggestion que j'ai faite en comité et qui a été acceptée par les médias comme étant un bon compromis.

That motion includes serious allegations of gross negligence against Senators Brazeau, Duffy and Wallin in the management of their parliamentary resources, allegations that could result in serious long-term consequences for some or all of the three senators, including loss of remuneration, loss of employment, what in effect could result in expulsion from the Senate, lifelong and irreparable damage to their reputations, to their careers, to their ability to seek and obtain other employment and damage to their personal health.
Elle comporte, à l'endroit de ces trois sénateurs, de sérieuses allégations de grossière négligence dans la gestion de leurs ressources parlementaires, allégations qui pourraient entraîner pour eux, ou pour certains d'entre eux, de lourdes conséquences à long terme, y compris la perte de leur rémunération et de leur emploi. Ils pourraient être expulsés du Sénat, leur réputation pourrait être irrémédiablement ternie, leur carrière ruinée, leur capacité de chercher et d'obtenir un emploi compromise à tout jamais et leur santé minée.

Improvements in this area could be obtained if the Commission were to take a more prominent role in supporting intensified national enforcement action and in promoting stronger cooperation in cross-border enforcement.[76] The results of the consultation confirm that there is no need to consider regulatory measures at this stage.[77]
La situation pourrait s’améliorer à cet égard si la Commission jouait un rôle plus actif en soutenant l’intensification des mesures coercitives nationales et en favorisant une coopération accrue en matière de répression transfrontière des infractions[76]. Les résultats de la consultation confirment qu’il n’est pas nécessaire d’envisager des mesures réglementaires à ce stade[77].

[18] Case C-125/10 Merck Sharp Dohme v Deutsches Patent- und Markenamt, not yet published in the ECR, paragraph 37: ‘if the SPC application had to be refused because the calculation provided for in Article 13(1) of Regulation No 1768/92 results in a negative or zero duration, the holder of the basic patent could not obtain an extension of protection conferred by such a patent, even if it conducted all the studies according to the approved paediatric investigation plan, under Article 36 of Regulation No 1901/2006.
[18] Arrêt dans l’affaire C-125/10, Merck Sharp Dohme/Deutsches Patent- und Markenamt, non encore publié au Recueil, point 37: «Si la demande de CCP devait être refusée au motif que le calcul prévu à l’article 13, paragraphe 1, [du règlement n° 1768/92] aboutit à une durée négative ou nulle, le titulaire du brevet de base ne pourrait pas obtenir une prorogation de la protection conférée par un tel brevet, même s’il a réalisé l’ensemble des études selon le plan d’investigation pédiatrique approuvé, au sens de l’article 36 du règlement n° 1901/2006.

Would the hon. member agree that perhaps not only tax dollars would be saved but real results could be obtained if instead of lengthier sentences some efforts went toward better use of money, behaviour modification and wrap-around systems with productive results for the child and society as a whole?
Le député ne conviendrait-il pas que nous pourrions non seulement économiser l'argent des contribuables mais aussi obtenir des résultats concrets? Pour ce faire, au lieu de demander des peines plus longues, nous essayerions de mieux utiliser l'argent, de modifier les comportements et d'adopter des systèmes globaux donnant des résultats productifs pour l'enfant et la société dans l'ensemble.