Traduction de «retention and disposition schedule » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

records retention schedule [ retention schedule | records schedule | record retention and disposition schedule | records control schedule ]
calendrier de conservation [ calendrier des délais de conservation | calendrier de conservation et de déclassement des documents | tableau de conservation | échéancier de conservation ]

retention and disposal schedule [ retention and disposition schedule ]
calendrier de conservation et d'élimination

comprehensive records schedule | disposal schedule | records disposition schedule | records retention schedule | retention schedule | transfer schedule
tableau de gestion

records retention schedule | records control schedule | records disposition schedule
calendrier de conservation

Scheduling Information Holdings for Retention and Disposition
Établir un calendrier de conservation et de déclassement des fonds de renseignements

retention schedule method
système de rétention

records retention schedule
programme de maintien des dossiers

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This review included developing and implementing a classification structure aligned with the House of Commons Subject Classification Scheme, as well as retention and disposition schedules.
Cet examen a aussi donné lieu à l'élaboration et à la mise en œuvre d'une structure de classification harmonisée au système de classification par sujet de la Chambre des communes, ainsi qu'à l'établissement de calendriers de conservation et d'élimination.

Ms. Legault: The retention and disposition authority that FINTRAC would be operating under would probably be something that they would negotiate with the Library and Archives under the Library and Archives of Canada Act.
Mme Legault : Le CANAFE devra probablement négocier avec Bibliothèque et Archives du Canada dans le cadre de la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada pour obtenir l'autorisation relative à la conservation et la disposition des documents.

In the absence of such information, examples of tests that could be made to meet the above criteria include: passive avoidance (43)(56)(57), delayed-matching-to-position for the adult rat (58) and for the infant rat (59), olfactory conditioning (43)(60), Morris water maze (61)(62)(63), Biel or Cincinnati maze (64)(65), radial arm maze (66), T-maze (43), and acquisition and retention of schedule-controlled behaviour (26)(67)(68).
Si elle ne l'est pas, la liste ci-dessous propose des tests qui peuvent être réalisés pour satisfaire aux critères mentionnés plus haut dans ce paragraphe: test d'évitement passif (43) (56) (57), appariement retardé de la position pour le rat adulte (58) et pour le rat avant sevrage (59), conditionnement olfactif (43) (60), labyrinthe d'eau de Morris (61) (62) (63), labyrinthe de Biel ou de Cincinnati (64) (65), labyrinthe à bras radiaux (66), labyrinthe en T (43), acquisition et rétention d'un comportement programmé (26) (67) (68).

37. The choice of tissues should be based on considerations such as: 1) the route of administration or site of first contact (e.g. glandular stomach if administration is oral, lung if administration is through inhalation, or skin if topical application has been used); and 2) pharmacokinetic parameters observed in general toxicity studies, which indicate tissue disposition, retention or accumulation, or target organs for toxicity.
37. Les tissus sont sélectionnés en fonction des critères suivants: 1) la voie d'administration ou le site de premier contact (estomac glandulaire en cas d'administration par voie orale, poumon en cas d'administration par inhalation ou peau en cas d'administration par voie topique, par exemple); 2) les paramètres pharmacocinétiques observés dans les études de toxicité générale; ils indiquent l'élimination ou la rétention par les tissus, l'accumulation dans les tissus, ou les organes cibles pour la toxicité.

3. Different types of case files shall be preserved for a specific period according to a retention schedule established by the EDPS.
3. Les différents types de dossiers sont conservés pour une période déterminée selon un calendrier de conservation établi par le CEPD.

A documented procedure should be established to define the controls needed for the identification, storage, protection, retrieval, retention time and disposition of records.
Il conviendrait de mettre en place une procédure documentée pour définir les contrôles requis en vue d'identifier, stocker, protéger et retrouver les registres, et aussi pour déterminer leur période de validité.

In the absence of a required retention period, the final disposition of any study materials should be documented.
En l'absence d'une période de conservation requise, l'élimination définitive de tout matériel d'étude doit être étayée par des documents.

This solution would require Statistics Canada to seek an amendment to the census retention and disposal schedule approved by the National Archivist under the National Archives of Canada Act.
Cette solution exigerait que Statistique Canada obtienne qu'on modifie le calendrier des délais de conservation et d'élimination approuvé par l'archiviste national conformément à la Loi sur les Archives nationales du Canada.

That clause states that it should be read in conjunction with clause 4.5 of Schedule 1, entitled " Limiting Use, Disclosure and Retention" .
À la lecture de l'annexe, on apprend que la disposition relative à l'objet doit être lue en conjonction avec la disposition 4.5 de l'annexe 1, intitulée: «Limitation de l'utilisation, de la communication et de la conservation».

Mr. Phillips: Senator, the retention schedules for keeping information are established by the public Archives of Canada.
M. Phillips: Sénateurs, les calendriers des délais de protection des renseignements personnels sont établis par les Archives publiques du Canada.