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Vertaling van "revenues could then " (Engels → Frans) :

It results from all that precedes that for each agreement under investigation, if it can be established that at the time when it was concluded, a MEO guided by profitability prospects and acting in lieu of So.Ge.A.AL could have expected the future incremental costs to be generated by the agreement to be offset by future incremental revenues, then this agreement complies with the MEOP and does not constitute State aid.

Il résulte de tout ce qui précède que, pour chaque contrat à l'examen, s'il peut être établi qu'au moment où il a été conclu, un OEM guidé par des perspectives de rentabilité et agissant à la place de So.Ge.A.AL aurait pu escompter que les futurs coûts incrémentaux auraient été compensés par de futures recettes incrémentales, ce contrat satisfait au POEM et ne constitue pas une aide d'État.


If we can devise a mechanism to put the oil revenues into an escrow fund of some sort, thereby assuring India and China that they still get the oil, the revenues could then be used to at least partially defray the costs of the AU mission and the humanitarian aid that is required in Darfur, making it a lose-lose situation for Sudan if it doesn't clean up the situation there.

Si nous pouvions trouver un moyen de mettre en mains tierces les recettes pétrolières en assurant à l'Inde et à la Chine qu'elles obtiendront quand même le pétrole, ces revenus pourraient servir à défrayer, du moins en partie, le coût de la mission de l'Union africaine et de l'aide humanitaire qui doit être apportée au Darfour.


The "full and wide-ranging review of all areas of EU expenditure and revenue, including the British rebate", which the Commission has been invited to undertake by the Brussels European Council of last December, with a view to reporting in 2008 / 2009, may offer a last chance in the foreseeable future, to create such a new and truly European system which could then become operational at the beginning of the next financial framework starting in 2014.

Le Conseil européen réuni à Bruxelles en décembre dernier a invité la Commission à entreprendre un "réexamen complet et global, couvrant tous les aspects des dépenses de l'Union européenne (...) y compris la compensation en faveur du Royaume-Uni" et à faire rapport en 2008/2009. Pour l'avenir prévisible, ce réexamen offre peut-être une dernière chance de créer ce nouveau système, véritablement européen, qui pourrait devenir opérationnel au début de la période d'application du prochain cadre financier, à partir de 2014.


A surtax on oil companies' revenues would net the government $500 million per year, which it could then spend on finding new ways to reduce our dependence on oil products.

Une surtaxe applicable sur l'impôt des sociétés pétrolières permettrait au gouvernement de disposer de 500 millions de dollars par année, qu'il pourrait appliquer à des mesures alternatives visant à diminuer notre dépendance face aux produits du pétrole.


Italy argues that, contrary to the Court's judgment in the Netherlands v Commission case (23) cited in point 30 of the decision to initiate the procedure, the beneficiaries did not even have any economic incentive to subsidise consumers because (a) they are the market incumbents and do not have any interest in completing the switchover to digital because they will then face greater competition as consumers with the digital technology will have access to many more competitors; (b) the size of the pay-per-view market was too small to compensate for a possible loss of this type and cannot be the only reason for subsidising consumers' purch ...[+++]

Elle soutient que, à la différence de ce qu'a décidé la Cour dans l'affaire Pays-Bas/Commission (23) citée au point 30 de la décision d'ouverture de la procédure, il n'y avait même pas, pour les bénéficiaires, d'incitant économique à subventionner les consommateurs, car a) ces bénéficiaires sont les opérateurs déjà présents sur le marché et n'ont aucun intérêt à mener à bien le passage au numérique parce que, une fois ce passage réalisé, ils devront faire face à une concurrence plus forte vu que les consommateurs dotés de la technologie numérique pourront s'adresser à un nombre bien supérieur de concurrents; b) le marché de la télévision à la carte était de ...[+++]


The Board of Directors then had two documents that could be used as a basis: a business plan in the form of a table, showing revenue and expenditure spread over several years, and a strategic guidelines note.

Le conseil d'administration a alors en sa possession deux documents sur lesquels se baser: un plan d'affaires sous forme de tableau reprenant les recettes et les dépenses sur une base pluriannuelle, et une note d'orientation stratégique.


The centralisation of ‘Railbarge’ traffic allows optimisation of the operational model, and an increase in revenue, as handling undertaken there up till then by third parties could be integrated into the group.

La centralisation du trafic «Railbarge» permettait une optimalisation du modèle opérationnel, et une augmentation des revenus, car des manutentions effectuées jusque-là par des tiers ont pu être intégrées dans le groupe.


Senator De Bané: Perhaps they could then compare that with the fiscal policy of the present government, where for every $1 increase in revenue, there was a $7 reduction in expenditure.

Le sénateur De Bané : Il y aurait peut-être lieu de faire la comparaison avec la politique fiscale du gouvernement actuel, qui fait que, pour chaque dollar de hausse des recettes, il y a une réduction de 7 $ dans les dépenses.


The least prosperous countries would then derive far more benefit from the arrangement and the advantages caused by situations which are markedly divergent from the Community average would be reduced; - the relative share of the VAT resource in the structure of Community revenue could be reduced.

Ainsi, les pays les moins prospères bénéficieraient plus nettement de cet écrêtement et les avantages dus à des situations anormalement divergentes par rapport à la moyenne communautaire seraient atténués; - diminuer la part relative de la ressource T.V.A. dans la structure des recettes communautaires.


Yes, it does take money. One of the things we could examine is that the environment can generate revenues in an environmentally sound, pragmatic and sustainable manner and those moneys could then be poured back into the environment.

Certes, cela nécessite de l'argent, mais on pourrait songer au fait que l'environnement peut générer des revenus s'il est géré dans un contexte écologique, pragmatique et durable et que ces revenus pourraient ensuite être réinvestis dans l'environnement.




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'revenues could then' ->

Date index: 2021-02-23
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