Vertaling van "revised ten-t guidelines " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

guidelines for trans-European networks in the area of telecommunications infrastructure | guidelines for trans-European telecommunications networks | TEN-Tele guidelines
orientations pour les réseaux transeuropéens de télécommunications | orientations RTE-Télécoms

revised impact assessment guidelines
lignes directrices révisées concernant l'analyse d'impact

Committee on the guidelines for trans-European telecommunications networks | TEN-Telecom Committee
Comité des orientations pour les réseaux transeuropéens de télécommunications | Comité TEN-Telecom

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Nevertheless, the impact of all three initially proposed options will be assessed prior to the adoption of the Commission's proposal for revised TEN-T Guidelines.
Néanmoins, l'impact des trois choix initialement proposés sera évalué avant l'adoption de la proposition de la Commission relative aux orientations révisées du RTE-T.

Within this framework, the work of group n° 1 in particular responds to the invitation of the Council[6] to develop, as a basis for the elaboration of the proposal for revised TEN-T Guidelines, a methodology that takes account of criteria such as effects on trans-national traffic flows, territorial cohesion and economic development, spatial planning, environment/climate change and connections to neighbouring countries.
Dans ce cadre, la contribution du groupe n° 1 notamment répond à l'invitation du Conseil[6] de mettre au point une méthode tenant compte de critères tels que les répercussions sur les flux de trafic transnationaux, la cohésion territoriale et le développement économique, la planification territoriale, l'environnement/le changement climatique et les liaisons avec les pays voisins, qui servira de base pour élaborer la proposition relative aux orientations révisées du RTE-T.

At its second meeting on July 15-16 the Committee discussed: the report to the European Parliament on the 1998 exercise (required by annex I, paragraph 4 of the guidelines); the scope and timetable for the revision of the TEN-Telecom work programme; the TEN-ISDN guidelines evaluation (required by article 10 of these guidelines); the TEN-Telecom guidelines evaluation and revision, delivering in particular its opinion on the outline terms of reference for the evaluation of the TEN-Telecom action (in accordance with article 8(2) of these guidelines decision).
Lors de sa deuxième réunion, qui a eu lieu les 15 et 16 juillet, le comité a discuté des points suivants : rapport au Parlement européen sur l'exercice 1998 (obligation prévue à l'annexe I, paragraphe 4 des orientations) ; portée et calendrier de l'exercice de révision du programme de travail pour les réseaux transeuropéens dans le domaine des télécommunication ; évaluation des orientations pour le RNIS transeuropéen (RTE-RNIS) (en application de l'article 10 de ces orientations) ; évaluation et révision des orientations pour les réseaux transeuropéens dans le domaine des télécommunication, et avis sur les grandes lignes du mandat à donner pour l'évaluation de l'action RTE-télécom (conformément à l'article 8, paragraphe 2 de la décision relative à ces orientations).

Review and possible revision based on provisions of current TEN-T Guidelines, Articles 22 and 23(3): Comprehensive network and priority projects may be revised as part of the review of the Guidelines on the basis of the two-yearly implementation reports.
Examen et révision éventuelle sur la base des dispositions des actuelles orientations relatives au RTE-T, article 22 et article 23.3. Le réseau global et les projets prioritaires peuvent faire l’objet d’une révision dans le cadre de l’examen des orientations, sur la base des rapports sur la mise en œuvre publiés tous les deux ans.

* Revision of the TEN-T guidelines: On 2 October 2001 the Commission proposed a revision of Decision 1692/96/EC on Community guidelines for the development of the trans-European transport network.
* Révision des orientations pour les RTE-T: le 2 octobre 2001, la Commission a proposé une révision de la décision n° 1692/96/CE sur les orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport.

The recent “Clean Power for Transport” initiative and the revised TEN-T guidelines, supported by the Connecting Europe Facility, further supports the development of alternative fuel infrastructure and increased use of natural gas and biomethane for HDV[17],[18],[19]. The Commission has also proposed[20] a revision of the “Energy Taxation Directive”[21] that would restructure the current energy tax system and include a CO2 element in fuel taxation.
La récente initiative intitulée «Énergie propre pour les transports» et les lignes directrices RTE-T révisées, avec l'appui du mécanisme pour l’interconnexion en Europe, favorisent en outre le développement d’une infrastructure pour les carburants de substitution et l’utilisation accrue du gaz naturel et du biométhane pour les véhicules utilitaires lourds.[17][18][19] La Commission a également proposé[20] de réviser la directive sur la taxation de l'énergie[21] de manière à restructurer le système en place et à prendre le CO2 en compte dans la taxation du carburant;