Vertaling van "revision could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

advise revision | recommend revision | suggest revision | suggest revisions
suggérer une révision

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)
groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

revision of the Treaty (EU) [ revision of the EC Treaty ]
révision de traité (UE) [ révision de traité CE ]

MFF revision | revision of the MFF | revision of the Multiannual Financial Framework
révision du cadre financier pluriannuel | révision du CFP

revise ADR certification | revise certifications for the transportation of dangerous goods | review certification for ADR | revise certifications for dangerous good transportation
revoir les certificats de transport de marchandises dangereuses

revise questionnaire | revising questionnaires | modify questionnaires | revise questionnaires
réviser des questionnaires

revision of an agreement [ amendment of an agreement | revision of a treaty ]
révision d'accord [ modification d'accord | révision de traité ]

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The overall approach of a revision could be summed up as follows: 'appropriate rules, efficient procedures, secured environment'.
L’approche globale d’une révision pourrait être résumée comme suit : 'des règles judicieuses, des procédures efficaces, un environnement sûr'.

Second, the revision could reinforce the principle of written information about applicable working conditions and update the list of required elements, for instance with the working schedule, conditions of a probation period or overtime.
Deuxièmement, la révision pourrait renforcer le principe d'une information écrite sur les conditions de travail applicables et mettre à jour la liste des éléments requis, en y incluant, par exemple, les horaires de travail, les conditions de la période d'essai ou les heures supplémentaires.

33. Notes that a cooling-off period taken after the conclusion of negotiations but in advance of a final vote – currently used for lawyer-linguistic revision – could be further utilised for the completion of an impact assessment and subsidiarity check;
33. relève qu'un délai d'attente après la conclusion des négociations, mais avant le vote final – actuellement utilisé pour la révision juridique et linguistique – pourrait être utilisé pour finaliser une analyse d'impact et un contrôle de subsidiarité;

In its revised version the booklet could contain not only the type of information contained in the original version, namely the procedures for legal aid and relevant contact addresses. It could also be combined with the information available both from the proposed lawyers' databases and the manual discussed above under D and E. It would therefore identify lists of competent lawyers able to handle legal aid originating from other EU States.
Dans sa version révisée, la brochure pourrait contenir non seulement les informations figurant dans la version originale, à savoir les procédures d'assistance judiciaire et les adresses de contact utiles, mais également les informations provenant tant des bases de données qu'il est prévu de créer sur les avocats que du manuel visé aux points D et E. Elle fournirait ainsi des listes d'avocats compétents pour traiter les demandes d'assistance judiciaire émanant d'autres États membres.

30. Recalls its previous requests for a more detailed examination of the problems national parliaments encounter in order to improve the functioning of the existing mechanism; believes that it would also be desirable to explore moves to strengthen this mechanism which, perhaps in the context of future Treaty revision, could give more rights to national parliaments; suggests that in such a review consideration could be given to the appropriate number of national parliament responses required to trigger such a procedure, whether it should be limited to subsidiarity grounds, and what its effect should be, with particular reference to recent experiences of the ‘yellow card’ procedure; views such a discussion as a useful stage in the evolution of the power accorded to national parliaments, aligning incentives to exercise scrutiny with effects at European level;
30. rappelle ses précédentes demandes d'examen plus approfondi des problèmes que rencontrent les parlements nationaux en vue d'améliorer le fonctionnement du mécanisme existant; estime qu'il serait également souhaitable d'explorer les possibilités de renforcer ce mécanisme, qui pourrait, peut-être dans le cadre de la future révision du traité, accorder davantage de droits aux parlements nationaux; suggère que, dans ce cadre, un examen du nombre approprié de réactions des parlements nationaux déclenchant ladite procédure pourrait être effectué, en déterminant s'il faut limiter cette initiative uniquement à des motifs de subsidiarité et quelle serait son incidence, compte tenu en particulier des expériences récentes de la procédure du «carton jaune»; estime qu'un débat de cet ordre est utile à l'évolution des pouvoirs accordés aux parlements nationaux, en mettant en adéquation les mesures incitant au contrôle et les effets à l'échelle européenne;

29. Recalls its previous requests for a more detailed examination of the problems national parliaments encounter in order to improve the functioning of the existing mechanism; believes that it would also be desirable to explore moves to strengthen this mechanism which, perhaps in the context of future Treaty revision, could give more rights to national parliaments; suggests that in such a review consideration could be given to the appropriate number of national parliament responses required to trigger such a procedure, whether it should be limited to subsidiarity grounds, and what its effect should be, with particular reference to recent experiences of the ‘yellow card’ procedure; views such a discussion as a useful stage in the evolution of the power accorded to national parliaments, aligning incentives to exercise scrutiny with effects at European level;
29. rappelle ses précédentes demandes d'examen plus approfondi des problèmes que rencontrent les parlements nationaux en vue d'améliorer le fonctionnement du mécanisme existant; estime qu'il serait également souhaitable d'explorer les possibilités de renforcer ce mécanisme, qui pourrait, peut-être dans le cadre de la future révision du traité, accorder davantage de droits aux parlements nationaux; suggère que, dans ce cadre, un examen du nombre approprié de réactions des parlements nationaux déclenchant ladite procédure pourrait être effectué, en déterminant s'il faut limiter cette initiative uniquement à des motifs de subsidiarité et quelle serait son incidence, compte tenu en particulier des expériences récentes de la procédure du "carton jaune"; estime qu'un débat de cet ordre est utile à l'évolution des pouvoirs accordés aux parlements nationaux, en mettant en adéquation les mesures incitant au contrôle et les effets à l'échelle européenne;

When I hear you say that the Dublin revision could lead to a ‘shopping’ forum, I cannot allow it, it is not possible and it is not true.
Quand je vous entends dire que la révision de Dublin pousserait au forum «shopping», je ne peux pas vous laisser dire ça, ce n’est pas possible, ce n’est pas vrai.

And finally, this revision could be seen as instrumental in achieving the EU-target of a 10% share of biofuels in overall EU transport gasoline and diesel consumption by 2020.
Enfin, cette révision pourrait être envisagée comme le moyen d'atteindre l'objectif d'une proportion de 10% de biocarburants dans la consommation totale de l'UE de carburant diesel et d'essence dans le secteur des transports d'ici à 2020.

This revision could also be the occasion to provide an exemption to notifying aid below a certain level, which would give a wider margin for manoeuvre to Member States to finance energy efficiency measures.
Cette révision pourrait également être l’occasion de prévoir des exemptions à notifier des aides d’un montant inférieur à une certain niveau qui pourrait donner aux États membres une plus grande marge de manœuvre pour financer des mesures en matière d’efficacité énergétique.

Such a revision could also be considered in the light of significant changes in the border regions.
Une telle révision pourrait être envisagée aussi à la lumière de changements significatifs qui surviendraient dans les régions frontalières.