Vertaling van "rules run counter " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

to run counter to the general trend
aller à l'encontre de la tendance générale

to run counter to
contrecarrer

run counter to the general trend
aller à l'encontre de la tendance générale

run counter to
aller à contre-courant de

the movement of trains over this section is complicated by counter-running traffic
le trafic sur ce canton est compliqué par une circulation à sens contraire ou à contre-courant

counter running attack
contre-attaque à la main

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For example, in the competition field, Regulation (EC) No 1/2003 provides that when national courts rule on issues concerning EU antitrust rules which are already the subject of a Commission decision, they cannot take decisions running counter to the decision adopted by the Commission.
Ainsi, en matière de concurrence, le règlement (CE) n° 1/2003 prévoit que, lorsque les juridictions nationales statuent sur des questions qui intéressent les règles de l’UE en matière d’ententes et d’abus de position dominante et qui font déjà l’objet d’une décision de la Commission, elles ne peuvent prendre de décisions qui iraient à l’encontre de la décision adoptée par la Commission.

First it has been argued that the term misapplication implies that SOLVIT centres cannot deal with cases where national rules run counter to Union law (so called ‘structural cases’), and second that SOLVIT can only act where the Union legislation in question has an internal market basis.
Il a été allégué, premièrement, que l’expression «mauvaise application» laisse entendre que les centres SOLVIT ne peuvent pas traiter les cas dans lesquels les règles nationales ne respectent pas le droit de l’Union («cas structurels») et, deuxièmement, que SOLVIT ne peut intervenir que si la législation de l’Union en cause se rapporte au marché intérieur.

6. ‘Structural problem’: a breach caused by a national rule running counter to Union law.
6) «problème structurels»: infraction causée par une règle nationale incompatible avec le droit de l’Union.

6. ‘Structural problem’: a breach caused by a national rule running counter to Union law;
6) «problème structurels»: infraction causée par une règle nationale incompatible avec le droit de l’Union;

Some Member States (BE, BG, LU, NL, SI) did not implement this specific provision in national legislation, and one (NL) has rules running counter to visa facilitation by requiring a double-check on whether the family reunification requirements are met, first when applying for a visa to enter and then again when applying for a residence permit.
Certains (BE, BG, LU, NL, SI) n’ont pas transposé la disposition dans leur législation nationale, et un État (NL) a des règles qui vont à l’encontre de la facilitation de la délivrance de visas en requérant de vérifier deux fois si les conditions du regroupement familial sont réunies, une première fois lors de la demande de visa, une deuxième fois lors de la demande de titre de séjour.

1. When national courts rule on agreements, decisions or practices under Article 81 or Article 82 of the Treaty which are already the subject of a Commission decision, they cannot take decisions running counter to the decision adopted by the Commission.
1. Lorsque les juridictions nationales statuent sur des accords, des décisions ou des pratiques relevant de l'article 81 ou 82 du traité qui font déjà l'objet d'une décision de la Commission, elles ne peuvent prendre de décisions qui iraient à l'encontre de la décision adoptée par la Commission.

Whereas national regulations and the railways' internal rules and the technical specifications which the railways apply contain major differences; whereas those national regulations and internal rules incorporate techniques that are specific to the national industries; whereas they prescribe specific dimensions and devices and special characteristics; whereas this situation runs counter to high-speed trains being able to run normally throughout Community territory;
considérant que les réglementations nationales ainsi que les règlements internes et les spécifications techniques que les chemins de fer appliquent présentent des différences importantes; que ces réglementations nationales et ces règlements internes intègrent des techniques particulières à l'industrie nationale; qu'elles prescrivent des dimensions et des dispositifs particuliers ainsi que des caractéristiques spéciales; que cette situation s'oppose notamment à ce que les trains à grande vitesse puissent circuler dans de bonnes conditions sur l'ensemble du territoire communautaire;