Vertaling van "same data could then " (Engels → Frans) :

Eco-design guidelines could then be used for other aspects of the same legislation.
L'on pourrait ensuite avoir recours aux lignes directrices en matière d'éco-conception pour d'autres aspects de la même législation.

Information concerning "BAT" in specific sectors could then play a role as a technical criterion along with benchmarks and historical emissions data.
Les informations concernant les "MTD" dans des secteurs spécifiques pourraient alors jouer un rôle de critère technique parallèlement aux points de référence et aux données historiques sur les émissions.

step up support to work in international fora, such as the International Trade Centre, to gather market data in relation to fair and ethical trade markets, which could then serve as a basis to follow the evolution of the markets; and
intensifiera son soutien aux efforts consentis dans les enceintes internationales, comme le Centre du commerce international, pour collecter des données sur les marchés de commerce équitable et éthique, qui pourraient servir de base au suivi de l’évolution des marchés.

These data could then be used to assist the main study design (select an acceptable maximum and lower doses and recommend the number of dose groups).
Ces données peuvent ensuite être utilisées pour mettre au point l'étude principale (définir les doses maximales et minimales acceptables et recommander le nombre de groupes de dose).

This same data could then be made available to all recognized users including the defence community in accordance with the existing legal framework at EU level or though its modification as appropriate.
Ces données pourront ensuite être mises à la disposition de tous les utilisateurs reconnus par le système, y compris le secteur de la défense, suivant le cadre juridique établi au niveau communautaire ou ses éventuelles modifications.

This could then form the basis for the next step, which could consist of a more harmonised multilateral approach to exchanges of PNR data.
Ce rapprochement pourrait ensuite servir de base à l'étape suivante, qui pourrait consister à harmoniser davantage l'approche multilatérale des échanges de données PNR.