Vertaling van "data could then " (Engels → Frans) :

Information concerning "BAT" in specific sectors could then play a role as a technical criterion along with benchmarks and historical emissions data.
Les informations concernant les "MTD" dans des secteurs spécifiques pourraient alors jouer un rôle de critère technique parallèlement aux points de référence et aux données historiques sur les émissions.

step up support to work in international fora, such as the International Trade Centre, to gather market data in relation to fair and ethical trade markets, which could then serve as a basis to follow the evolution of the markets; and
intensifiera son soutien aux efforts consentis dans les enceintes internationales, comme le Centre du commerce international, pour collecter des données sur les marchés de commerce équitable et éthique, qui pourraient servir de base au suivi de l’évolution des marchés.

Such national authorities could be for example national counter-terrorism prosecutors or investigating judges – if they would authorise a particular search on the provided data then the EU central TFTS unit could accept to run such searches without further verification.
Ces autorités nationales pourraient par exemple être les juges d'instruction ou les procureurs chargés de la lutte contre le terrorisme au niveau national; lorsque ces autorités auraient approuvé une recherche dans les données fournies, l'unité centrale européenne du SSFT pourrait accepter d'effectuer cette recherche sans autre vérification.

Current optional data could then be converted to mandatory data.
Les données qui sont aujourd'hui facultatives deviendraient alors obligatoires.

This same data could then be made available to all recognized users including the defence community in accordance with the existing legal framework at EU level or though its modification as appropriate.
Ces données pourront ensuite être mises à la disposition de tous les utilisateurs reconnus par le système, y compris le secteur de la défense, suivant le cadre juridique établi au niveau communautaire ou ses éventuelles modifications.

D. concerned, therefore, that the Commission's proposal for an EU PNR system providing for the collection of personal data of passengers travelling to the EU could provide a basis for profiling, including on the basis of race or ethnicity, since it envisages 'running the PNR data of passengers against a combination of characteristics and behavioural patterns, aimed at creating a risk-assessment' and states that 'when a passenger fits within a certain risk-assessment, then he could be identified as a high-risk passenger',
D. préoccupé par conséquent par le fait que la proposition de la Commission de mettre en place un système européen de collecte des données des dossiers des passagers (données PNR) à destination de l'Union européenne pourrait être utilisée à des fins de profilage, y compris sur la base de la race ou de l'origine ethnique, puisqu'elle prévoit de comparer les données PNR des passagers à une combinaison de caractéristiques et de comportements afin d'obtenir une évaluation du risque et qu'elle prévoit également que lorsqu'un passager correspond à un certain niveau d'évaluation du risque, il peut alors être considéré comme passager à haut risque,

The data collected by such a programme could then be made available to the STECF, which will address the issue in late June or early July.
Les informations collectées par ce programme pourraient être transmises au CSTEP, qui se penchera sur la question fin juin ou début juillet.

9b. CRS should in future contain easily understandable information about the CO2 emissions and fuel consumption of the flight. This could be shown via average fuel consumption data per person/litre/100km and average CO2 emissions per person/g/km, and could be compared with data of the best alternative train/bus connection for journeys of less then five hours.
(9 ter) Les SIR devront à l'avenir apporter des informations facilement compréhensibles concernant les émissions de CO2 et la consommation de carburant du vol. Ces informations peuvent être fournies en indiquant la consommation moyenne par personne/litre/100 km et les émissions moyennes de CO2 par personne/g/km, en regard des données relatives aux liaisons par chemin de fer/autobus correspondantes pour les trajets de moins de 5 heures.

The regulation could, then, have entered into force before the end of 2003, but that was not to be, mainly because a number of Member States discovered that they had not after all made sufficient preparations for the required data to be transferred so quickly.
Ce règlement aurait alors pu entrer en vigueur avant fin 2003, mais ce ne fut pas le cas, principalement parce que plusieurs États membres ont découvert qu’ils n’avaient finalement pas effectué les préparations suffisantes pour que les données requises soient transmises aussi rapidement.

This could then form the basis for the next step, which could consist of a more harmonised multilateral approach to exchanges of PNR data.
Ce rapprochement pourrait ensuite servir de base à l'étape suivante, qui pourrait consister à harmoniser davantage l'approche multilatérale des échanges de données PNR.