Vertaling van "same products than " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Importation of Log, Lumber and Other unmanufactured Wood Products from all areas other than the Continental United States [ Import of logs, lumber and other unmanufactured wood products from areas other than the continental United States and the Former USSR ]
Importation de billes, de bois d'œuvre et d'autres produits ligneux non ouvrés en provenance de partout, sauf la zone continentale des États-Unis [ Importation de billes de bois, de bois scié et d'autres produits de bois non transformés de pays étrangers, sauf des États continentaux des États-Unis et des pays de l'ancienne Union soviétique ]

taxation of imported products at higher rate than similar domestic products
impositions frappant les produits importés plus lourdement que les produits nationaux similaires

International convention concerning the export and import of animal products other than meat, meat preparation, fresh animal products, milk and milk products
International convention concerning the export and import of animal products other than meat, meat preparation, fresh animal products, milk and milk products

Defence Production and Development Sharing Remission Order [ Order Respecting the Remission and Refund of Taxes Imposed under the Excise Tax Act, other than the Tax under Part IX, in respect of the Canada-United States Defence Production and Development Sharing Program ]
Décret de remise relatif à la production et à la mise au point du matériel de défense [ Décret concernant la remise et le remboursement des taxes imposées en vertu de la Loi sur la taxe d'accise, sauf la taxe prévue à la partie IX, à l'égard du programme canado-américain de production et de mise au point du matériel de défense ]

products to be re-exported in the same form
produits destinés à la réexportation en l'état

product fulfilling the same function
produit remplissant la même fonction

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. A harmonised summary of product characteristics shall be prepared in accordance with the procedure laid down in Article 69 for veterinary medicinal products, other than homeopathic veterinary medicinal products, which have the same qualitative and quantitative composition of their active substances and the same pharmaceutical form and for which national marketing authorisations have been granted in different Member States before 1 January 2004 (‘similar products’).
1. Un résumé des caractéristiques du produit harmonisé est élaboré conformément à la procédure prévue à l’article 69 pour les médicaments vétérinaires non homéopathiques ayant la même composition qualitative et quantitative en substances actives et la même forme pharmaceutique et pour lesquels des autorisations de mise sur le marché ont été accordées en application de procédures nationales dans différents États membres avant le 1er janvier 2004 (les «médicaments similaires»).

(44) With a view to increasing availability of veterinary medicinal products in the Union it should be possible to grant more than one marketing authorisation for a specific veterinary medicinal product to the same marketing authorisation holder in the same Member State.
(44) En vue d’accroître la disponibilité des médicaments vétérinaires dans l’Union, il devrait être possible d’accorder plus d’une autorisation de mise sur le marché pour un médicament vétérinaire spécifique à un même titulaire d’autorisations de mise sur le marché dans un même État membre.

We ended up paying higher prices for the same products than our competitors who had already established agreements with suppliers in the region.
Nous avons fini par payer les mêmes produits plus cher que nos concurrents qui avaient déjà conclu des accords avec les fournisseurs de la région.

(s) no wholesaler or processor shall offer for sale, sell or supply the regulated product to any retailer, peddler or other person who has, within the preceding seven days, to the knowledge of the wholesaler or processor, his agents or servants, sold, advertised or offered for sale the regulated product at a price less than the price paid for the regulated product by the wholesaler or processor to an agency, or the current day’s price at the time of sale, advertisement or offer, charged by the same agency for the same type and grade of product, whichever is the lesser;
s) aucun grossiste ni transformateur ne mettra en vente, ne vendra, ni ne fournira le produit réglementé à un détaillant, colporteur ou autre personne qui dans les sept jours précédents, et à la connaissance du grossiste, du transformateur, de leurs agents ou employés a vendu, annoncé ou mis en vente le produit réglementé à un prix inférieur au prix payé par le grossiste ou le transformateur à une agence, ou le prix courant au moment de la vente, de l’annonce ou de l’offre demandé par la même agence pour le même type ou la même catégorie de produit, soit le moindre des deux prix;

(r) no wholesaler or agency shall sell or offer for sale the regulated product at a price less than the price paid by the wholesaler to an agency for such product or at the current day’s price being charged for the same type and grade of product by the same agency, whichever is the lesser;
r) aucun grossiste ni agence ne vendra, ni ne mettra en vente le produit réglementé à un prix inférieur au prix payé par le grossiste à une agence pour le produit ou au prix courant demandé pour un produit de même type et de même catégorie vendu par la même agence, soit le moindre des deux prix;

(3) Notwithstanding subsection (2), a vertically integrated supplier is not required to sell a product to a retailer at a price that results in the supplier receiving a lower return on the retail sale of the product when sold by the supplier or its affiliate than the customer's return on the retail sale of the same product supplied by the supplier, in the same market area.
(3) Par dérogation au paragraphe (2), un fournisseur intégré verticalement n'est pas tenu de vendre un produit à un détaillant à un prix qui lui procurerait une marge de rendement sur sa vente au détail, du fait qu'il vend le produit lui-même ou par l'entremise d'une filiale, inférieure à celle de la vente au détail par l'acheteur du même produit dans le même marché.

Where a substantial modification concerns more than one clinical trial of the same sponsor and the same investigational medicinal product, the sponsor may make a single request for authorisation of the substantial modification.
Lorsqu'une modification substantielle a des effets sur plus d'un essai clinique du même promoteur et du même médicament expérimental, le promoteur peut déposer une seule demande d'autorisation pour la modification substantielle.

In this context, Member States should pay particular attention to cases where a benchmarked product is produced in more than one installation, where more than one benchmarked product is produced in the same installation or where intermediate products are exchanged across installation boundaries.
Dans ce contexte, il convient que les États membres accordent une attention particulière aux cas où un produit faisant l’objet d’un référentiel est fabriqué dans plusieurs installations, où plusieurs produits faisant l’objet d’un référentiel sont fabriqués dans une même installation, et où des produits intermédiaires sont échangés au-delà des limites des installations.

1. A single assessment of periodic safety update reports shall be performed for medicinal products authorised in more than one Member State and, in the cases of paragraphs 4 to 6 of Article 107c, for all medicinal products containing the same active substance or the same combination of active substances and for which a Union reference date and frequency of periodic safety update reports has been established.
1. Une évaluation unique des rapports périodiques actualisés de sécurité est effectuée dans le cas de médicaments autorisés dans plusieurs États membres et, en ce qui concerne les cas visés à l’article 107 quater, paragraphes 4 à 6, pour tous les médicaments contenant la même substance active ou la même combinaison de substances actives et pour lesquels une date de référence pour l’Union et une fréquence de soumission des rapports périodiques actualisés de sécurité ont été fixées.