Vertaling van "scheduling seasons they will use the relevant slots once again " (Engels → Frans) :

Air carriers which, on the basis of Article 10a, hold historical slots for summer scheduling season 2002 and winter scheduling season 2002-2003, although they do not use the slots in accordance with the 80% rule, must make a binding declaration that, after the end of those scheduling seasons, they will use the relevant slots once again.
Les transporteurs aériens qui, en vertu de l'article 10 bis, conservent des droits acquis au cours de la saison de planification de l'été 2002 et de la saison de planification de l'hiver 2002-2003 alors qu'ils n'ont pas utilisé les créneaux horaires conformément à la règle des 80 %, doivent s'engager formellement à réutiliser lesdits créneaux horaires à l'issue de ces saisons de planification.

35. For the purposes of this Section 2.2.6, a New Entrant will be deemed to have ceased operating on an Affected Route where it has not used at least 80 % of its slots during the scheduling season for which they had been allocated for the city pair in question, unless this non-use of the slots is justified on one of the grounds referred to in Article 10(5) of Regulation (EEC) No 95/93 or in any other regulation that amends or supersedes it.
35. Aux fins de la présente section 2.2.6, un nouvel entrant est réputé avoir cessé d'exploiter un service sur une liaison en cause lorsqu'il n'a pas utilisé, pendant la période de programmation pour laquelle ils ont été attribués, au moins 80 % de ses créneaux sur la liaison concernée, à moins que la non-utilisation de ces créneaux ne soit justifiée par l'un des facteurs visés à l'article 10, paragraphe 5, du règlement (CEE) n° 95/93 ou par tout autre règlement le modifiant ou le remplaçant.