Vertaling van "scientific data proving " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

analysing scientific data | survey scientific data | analyse scientific data | study scientific data
analyser des données scientifiques

appraise scientific data concerning medicines | assess scientific data concerning medicines | evaluate scientific data concerning medicines | evaluate scientific data concerning pharmaceutical drugs
évaluer des données scientifiques concernant les médicaments

analyse water quality data | assess water quality data | interpret scientific data to assess water quality | scientific data interpreting to assess water quality
interpréter des données scientifiques pour évaluer la qualité de l’eau

scientific data processing system [ scientific data system ]
système pour le traitement de l'information scientifique

scientific data system | SDS [Abbr.]
système pour le traitement de l'information scientifique

European Scientific Data Processing Centre
Centre européen de traitement de l'information scientifique | CETIS [Abbr.]

European Scientific Data Processing Centre | CETIS [Abbr.]
Centre européen de traitement de l'information scientifique | CETIS [Abbr.]

Data, Operations, Scientific and Technical Advisory Group
Groupe consultatif données, exploitation et questions scientifiques et techniques

Data Analysis and Scientific Assessment Working Group
Groupe d'étude de l'évaluation scientifique et de l'analyse des données

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The regional organisation decided in 2014 to increase the TAC by 20 percent for the following three years (from 2015 to 2017), since there are solid scientific data proving that stocks are stocks are at healthy levels of abundance.
En 2014, l'organisation régionale a décidé d'augmenter le TAC de 20 % pour les trois années suivantes (de 2015 à 2017), puisque des données scientifiques solidement étayées prouvent que les stocks sont à des niveaux d'abondance satisfaisants.

Scientific data prove that our policy is severely lacking in a comprehensive approach to the reduction of non-CO2 climate-relevant anthropogenic emissions, namely HFCs, black carbon and pollutant gases that lead to the formation of tropospheric (lower atmosphere) ozone.
Les données scientifiques prouvent que notre politique manque sérieusement d’une approche globale à l’égard de la réduction des émissions anthropiques, autres que les émissions de CO2, ayant des incidences sur le climat, à savoir les HFC, le noir de carbone et les polluants gazeux qui provoquent la formation d’ozone troposphérique (basse atmosphère).

(b) the data are processed for historical, statistical or scientific research purposes subject to the conditions and safeguards referred to in Articles 81 and 83, are not collected from the data subject and the provision of such information proves impossible or would involve a disproportionate effort and the controller has published the information for anyone to retrieve ; or
les données sont traitées à des fins de recherche historique, statistique ou scientifique, sous réserve des conditions et garanties visées aux articles 81 et 83, ne sont pas collectées auprès de la personne concernée et que la fourniture de ces informations se révèle impossible ou supposerait des efforts disproportionnés, et que le responsable du traitement a publié les informations afin que toute personne soit en mesure de les retrouver ; ou

In mountain areas as described in the study ‘Mountain areas in Europe: analysis of mountain areas in EU Member States, acceding and other European countries’ commissioned by the European Commission in 2004, higher external-cost charges should be permitted to the extent that objective scientific data prove that air and noise pollution cause greater damage in those mountain areas due to geographic circumstances and physical phenomena such as the gradient of roads, temperature inversions and the amphitheatre effect of valleys.
Dans les régions montagneuses décrites dans l’étude intitulée «Mountain Areas in Europe: Analysis of mountain areas in EU Member States, acceding and other European countries» (Régions montagneuses en Europe: analyse des régions de montagne dans les États membres de l’Union, les pays candidats à l’adhésion et d’autres pays européens) commandée par la Commission européenne en 2004, l’application de redevances pour coûts externes plus élevées devrait être autorisée dans la mesure où il serait prouvé par des données scientifiques objectives que la pollution atmosphérique et sonore génère des dommages plus élevés dans ces régions montagneuses en raison de conditions géographiques ou de phénomènes physiques tels que la pente de la route, les inversions thermiques ou l’effet «amphithéâtre» des vallées.

28. Is seriously concerned by the failure of the Agency and its Management Board to effectively address the matter of conflict of interests; takes note that in April 2012 the Agency adopted a revised policy on the handling of conflicts of interests of Scientific Committee members and experts, as well as a breach of trust procedure for Committee members and experts; insists that implementation and concrete results are the only elements to prove the efficiency of the new policy and procedure; believes that the Agency should verify, during 2012, all declarations of interest of experts and Scientific Committee members; therefore, calls on the Agency to provide data - figures and names included - following the enforcement of this procedure; calls also on the Agency to have verified at least 75 % of the experts' declarations of interest and at least 75 % of the Scientific Committee members' declarations of interest and to provide the discharge authority with the verification results and with an Action Plan with a calendar concerning the rest of the verification process for declarations of interest by the end of August 2012;
28. est gravement préoccupé par l'échec de l'Agence et de son conseil d'administration à répondre efficacement à la question des conflits d'intérêts; prend acte du fait que, en avril 2012, l'Agence a adopté une politique révisée sur la gestion des conflits d'intérêts relatifs aux membres des comités scientifiques et aux experts ainsi qu'une procédure en cas d'abus de confiance pour les membres des comités scientifiques et les experts; souligne que la mise en œuvre de ces décisions et des résultats concrets constituent les seuls éléments à même de prouver l'efficacité de la politique et de la procédure nouvellement adoptées; estime que l'Agence devrait vérifier, dans le cours de l'année 2012, toutes les déclarations d'intérêts soumises par les experts et les membres des comités scientifiques; invite dès lors l'Agence à fournir des données – chiffres et noms y compris – dans le cadre de la mise en œuvre de cette procédure; attend également de l'Agence qu'elle ait vérifié au moins 75 % des déclarations d'intérêts des experts et au moins 75 % de celles des membres des comités scientifiques et l'invite à transmettre à l'autorité de décharge les résultats de ces vérifications ainsi qu'un plan d'action assorti d'un calendrier en ce qui concerne le reste du processus de vérification des déclarations d'intérêts d'ici la fin du mois d'août 2012;

Naturally, this is not to say that GMOs, which are artificial, are bad, but as yet we do not have conclusive scientific data proving beyond any doubt that they are good for you.
Bien sûr, il ne s'agit pas de dire que les OGM, qui sont artificiels, sont mauvais, mais nous n'avons, à ce jour, aucune donnée scientifique solide prouvant sans le moindre doute possible qu'ils sont bons pour nous.

Any fishing gear whose minimum mesh size is smaller than one of the mesh sizes laid down in Annex III, used in accordance with the national law in force on 1 January 1994 may however be used until 31 December 1998, unless the Council acting by a qualified majority on a proposal from the Commission decides otherwise, in the light of scientific data proving that its use does not have a negative impact on resources.
Toutefois, tout engin de pêche dont le maillage minimal est inférieur à l'un des maillages fixés à l'annexe III, utilisé conformément à la législation nationale en vigueur à la date du 1er janvier 1994, peut être utilisé jusqu'au 31 décembre 1998, sauf si le Conseil statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, à la lumière des données scientifiques démontrant que son utilisation ne comporte pas une incidence négative pour les ressources, en décide autrement.

However, any fishing gear used at a distance from the coast of less than that laid down in the first subparagraph and used in accordance with national law in force on 1 January 1994 may be used until 31 December 1988, unless the Council, acting by a qualified majority on a proposal from the Commission, decides otherwise in the light of scientific data proving that their use does not have a negative impact on resources.
Toutefois, tout engin de pêche, employé à une distance de la côte inférieure à celle fixée par le premier alinéa et utilisé conformément à la législation nationale en vigueur à la date du 1er janvier 1994, peut être utilisé jusqu'au 31 décembre 1998, à l'exception du gangui qui peut être utilisé jusqu'au 31 décembre 2002, sauf si le Conseil statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, à la lumière des données scientifiques démontrant que son utilisation ne comporte pas une incidence négative pour les ressources, en décide autrement.

3. The use of encircling and towed nets set from a boat and operated from the shore (shore seines) shall be prohibited as from 1 January 2002 unless the Council, acting by a qualified majority on a proposal from the Commission, decides otherwise in the light of scientific data proving that their use does not have a negative impact on resources.
3. L'utilisation de filets encerclants et traînants, mis à l'eau à l'aide d'une embarcation et manoeuvrés du rivage (sennes de plage), est interdite à partir du 1er janvier 2002, sauf si le Conseil statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, à la lumière des données scientifiques démontrant que leur utilisation ne comporte pas d'incidence négative pour les ressources, en décide autrement.

(40) Whereas, however, it is not necessary to impose this obligation of the data subject already has the information; whereas, moreover, there will be no such obligation if the recording or disclosure are expressly provided for by law or if the provision of information to the data subject proves impossible or would involve disproportionate efforts, which could be the case where processing is for historical, statistical or scientific purposes; whereas, in this regard, the number of data subjects, the age of the data, and any compensatory measures adopted may be taken into consideration;
(40) considérant que, cependant, il n'est pas nécessaire d'imposer cette obligation si la personne concernée est déjà informée; que, en outre, cette obligation n'est pas prévue si cet enregistrement ou cette communication sont expressément prévus par la loi ou si l'information de la personne concernée se révèle impossible ou implique des efforts disproportionnés, ce qui peut être le cas pour des traitements à des fins historiques, statistiques ou scientifiques; que, à cet égard, peuvent être pris en considération le nombre de personnes concernées, l'ancienneté des données, ainsi que les mesures compensatrices qui peuvent être prises;