Vertaling van "second time since codecision began " (Engels → Frans) :

For the first time since the Europe-wide debate began in 2001, the Third Report on economic and social cohesion makes concrete proposals on the future of the regional policy after 2006.
Pour la première fois depuis le lancement en 2001 du débat européen, le troisième rapport sur la cohésion économique et sociale fait des propositions concrètes sur l'avenir de la politique régionale après 2006.

42. At the same time, since all the Member States failed to complete the full and correct transposal of the Framework Decision on terrorism within the time allowed, it was not possible to launch the review and adaptation of it with the planned second implementation report.
42. Dans le même temps, l'ensemble des États membres ayant failli à transposer convenablement l'entièreté de la décision-cadre « terrorisme » dans les délais impartis, il n’a pas été possible d’en commencer le réexamen et l’adaptation par un deuxième rapport sur la mise en œuvre de ce texte, comme prévu.

Cumulative time since engine start is greater than or equal to 600 seconds while at an elevation of less than 2 440 m above sea level and at an ambient temperature of greater than or equal to –7 °C.,
le temps cumulé depuis le démarrage du moteur est au moins égal à 600 secondes à une altitude de moins de 2 440 km au-dessus du niveau de la mer et à une température ambiante au moins égale –7 °C.

OJ C 244, 1.10.2004, p. 2. The period of validity of those guidelines, originally to expire on 9 October 2009, was extended first until 9 October 2012 (Commission Communication concerning the prolongation of the Community Guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficulty (OJ C 156, 9.7.2009, p. 3)), and then a second time (Commission Communication concerning the prolongation of the Community Guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficulty of 1 October 2004 (OJ C 296, 2.10.2012, p. 3)), until they were replaced by new rules applied since 1 August 2014 (Communication from the Commission — Guidelines on State aid for rescuing and restructuring non-financial undertakings in difficulty (OJ C 249, 31.7.2014, p. 1)).
JO C 244 du 1.10.2004, p. 2. La durée de validité de ces lignes directrices, initialement prévue jusqu'au 9 octobre 2009, a été prolongée une première fois jusqu'au 9 octobre 2012 [Communication de la Commission relative à la prorogation des lignes directrices communautaires concernant les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté (JO C 156 du 9.7.2009, p. 3)], puis une seconde fois [Communication de la Commission concernant la prorogation des lignes directrices communautaires concernant les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté du 1er octobre 2004 (JO C 296 du 2.10.2012, p. 3)], jusqu'à leur remplacement par de nouvelles règles, lesquelles s'appliquent depuis le 1er août 2014 [Communication de la Commission — Lignes directrices concernant les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté autres que les établissements financiers (JO C 249 du 31.7.2014, p. 1)].

In the short time since we began charting a new course with the aboriginal people under our initiative called Gathering Strength, we have concluded landmark treaty agreements with the Sechelt and Nisga'a in British Columbia, and we have witnessed the birth of a new territory called Nunavut.
Il y a peu de temps de cela, nous nous sommes entendus avec les autochtones sur un nouveau cap à suivre dans le cadre l'initiative Rassembler nos forces, et depuis lors nous avons conclu des accords historiques découlant de traités avec les Sechelt et les Nisga'a en Colombie-Britannique et avons assisté à la naissance d'un nouveau territoire, le Nunavut.

Senator Doyle: You have said three or four times since you began your testimony that the success of the law would depend to a very large degree on the way in which it was enforced by the police and upheld by the courts.
Le sénateur Doyle: Vous avez dit à trois ou quatre reprises que l'efficacité de la loi dépendra, dans une très large mesure, de la façon dont elle sera appliquée par les autorités policières et les tribunaux.

Yet again, we are in a situation where the government wants a major study done in exactly 24 hours, which is the exact amount of time since we began to study the bill yesterday.
Pourtant, nous voici ici encore dans une situation dans laquelle le gouvernement veut que nous bouclions une étude d'envergure en l'espace de 24 heures, soit le nombre exact d'heures qui se sont écoulées depuis que nous avons entamé notre étude du projet de loi hier.

If a Member’s name is drawn for both a bill and a motion, then his or her name is set aside the second time since no Member may have more than one motion or bill at second reading on the order of precedence at one time.
Si le nom d’un député est tiré pour un projet de loi et pour une motion, il est rejeté la deuxième fois puisque aucun député ne peut compter plus d’une motion ou d’un projet de loi en même temps dans l’ordre de priorité .

In April, a Gallup poll shows that for the first time since it began polling on Senate reform options in 1945, a majority of respondents favour an elected Senate.
En avril, un sondage Gallup révèle que, pour la première fois depuis que la firme a commencé à faire des sondages sur les possibilités de réforme du Sénat, en 1945, la majorité des répondants sont favorables à un Sénat élu.