Traduction de «seizure could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

partial seizure | focal seizure | seizure with local onset | local seizure
crise partielle | crise focale | crise à début focal

unilateral seizure | hemicorporal seizure | hemigeneralized seizure
crise unilatérale | crise à prédominance unilatérale | crise dimidiée | crise hémicorporelle

vegetative seizure | autonomic seizure | seizure with autonomic symptoms
crise végétative | crise à symptomatologie végétative

seizure of goods [ attachment | attachment of earnings | distraint | seizure by court order ]
saisie de biens [ saisie-arrêt | saisie conservatoire | saisie-exécution | saisie sur salaire ]

grand mal epilepsy | grand mal seizure | tonic-clonic seizure
épilepsie type grand mal

absence seizure | petit mal seizure
crise d'absence

Convention for the Suppression of Unlawful Seizure of Aircraft | Hijacking Convention | Unlawful Seizure Convention
Convention pour la répression de la capture illicite d'aéronefs

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Many of the lessons learned at Community level on risk management and the use of seizure statistics could be of interest globally.
Nombre des leçons tirées au niveau communautaire sur la gestion du risque et l’utilisation des statistiques de saisies pourrait présenter un intérêt au niveau mondial.

40 (1) If a prosecution in respect of an offence in relation to which a seized thing could be evidence has not been commenced, the Minister may, before the expiry of 60 days after the day of seizure and on the serving of prior notice in accordance with subsection (2) on the owner of the seized thing or on the person in whose possession the seized thing was at the time of seizure, apply to a provincial court judge within whose territorial jurisdiction the seizure was made for an order extending the period during which the seized thing may be detained.
40 (1) Si, dans ce délai, aucune poursuite pour infraction dans le cadre de laquelle la chose saisie pourrait constituer un élément de preuve n’a pas été intentée, le ministre peut, avant l’expiration des soixante jours suivant la date de saisie et sur signification du préavis mentionné au paragraphe (2) au propriétaire ou dernier possesseur de la chose saisie, demander à un juge de la cour provinciale dans le ressort duquel la saisie a eu lieu, de rendre une ordonnance prorogeant le délai de rétention.

While data is provided with respect to seizures of firearms, the persons from whom the firearms were seized cannot be identified as either gun smugglers or illegal gun traffickers as these seizures of firearms could have been from individuals who failed to declare they had a firearm in their possession or in their vehicle when they entered Canada.
Bien que les données fournies concernent les saisies d'armes à feu, les presonnes dont les armes à feu ont été saisies ne peuvent être identifiées comme étant soit des «contrebandiers d'armes à feu» ou des «trafiquants d'armes ilégales» car les saisies d'armes à feu peuvent avoir été effectuées à l'encontre d'individus qui ont négligé de déclarer qu'ils avaient une arme à feu en leur possession ou dans leur véhicule lorsqu'ils sont entrés au Canada.

Although clinical reports tend to establish a link between BZP and seizures, this conclusion is based on a very small number of cases, in which moreover the BZP was detected in post mortem specimens and its role in the death could not be determined since other factors were involved.
Des rapports cliniques ont en effet tendance à établir un lien entre sa consommation et les crises d'épilepsie, bien que cette conclusion repose sur un nombre de cas très limité. La BZP a par ailleurs été détectée dans des échantillons post mortem, mais son rôle dans le décès n'est pas mesurable puisque d'autres facteurs intervenaient dans tous les cas répertoriés.

I'm going to ask the question directly in a few minutes, to find out whether it can be done, but the fact is that even though Mr. Martin's sub-amendment improves the language, I, personally, would be in favour of prohibiting a band officer or peace officer from forcing people to help him carry out his seizure or other work on the premises, precisely to avoid arriving at a situation I was presented with, to the effect that people with no experience at performing that kind of seizure could destroy evidence needed both for the prosecution and for the other party, which also concerns me.
Je vais vous poser la question tout à l'heure afin de savoir si on peut le faire, mais le fait est que même si le sous-amendement de M. Martin améliore le libellé, moi, j'interdirais qu'on force des gens à accorder à l'agent de la bande ou à l'agent de la paix une assistance dans son travail de saisie et dans son travail sur les lieux, de peur justement qu'on en arrive à cette situation qu'on m'a fait valoir à l'effet que des gens inexpérimentés dans ce genre de saisie peuvent détruire des preuves qui sont nécessaires autant pour la poursuite que pour l'autre partie en cours, ce qui m'inquiète aussi.

Ms. Elinor Caplan: If you'd like, I could ask the department to prepare for the committee a list of the seizures of significant quantities, because not only do we have seized guns, but as a result of our vigilance, the number of drug seizures, the amount of contraband.I'll give you a couple of examples.
Mme Elinor Caplan: Si vous voulez, je peux demander au ministère de préparer à l'intention du comité une liste des saisies de quantités importantes, car non seulement nous saisissons des armes à feu, mais grâce à notre vigilance, le nombre des saisies de drogue, la quantité de contrebande.Je vais vous donner des exemples.

Mutual assistance could cover information exchange on request and spontaneously, reciprocal use of national notification, surveillance, investigation and seizure powers.
L'assistance mutuelle pourrait porter sur l'échange d'information à la demande et de façon spontanée, l'emploi réciproque de la notification nationale, des pouvoirs de surveillance, d'enquête et de saisie.

Seizure could still take place, but it would be more for contraband than for commercial infractions.
La saisie demeure possible, mais elle jouera plus en cas de contrebande que pour des infractions commerciales.