An organisation shall consider all environmental aspects of its activities, products and services and decide, on the basis of criteria that are in line with current environmental legislation, environmental programmes, quality objectives, the Community's environmental action programme and international environment programmes, which of its environmental aspects have a significant impact, as a basis for setting its environmental objectives and targets.
Une organisation examine tous les aspects environnementaux de ses activités, produits et services et décide, en se fondant sur les critères élaborés à partir des dispositions environnementales en vigueur, des programmes environnementaux, des objectifs de qualité, du programme environnemental de la Communauté et des programmes environnementaux internationaux , quels sont les aspects qui ont un impact significatif sur l'environnement. Sur cette base, elle fixe ses objectifs environnementaux généraux et spécifiques.