Vertaling van "shall not correspond " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

each financial year shall correspond with the calendar year
l'exercice budgétaire coïncide avec l'année civile

any extension of ... shall entail a corresponding extension of ...
toute prorogation de ... entraîne une prorogation égale de ...

The secrecy of correspondence, telephony and other communications shall be inviolable.
Le secret de la correspondance, des communications téléphoniques et des autres messages confidentiels est inviolable.

foreign correspondence clerk | foreign language correspondence assistant | foreign language correspondence clerk | foreign language correspondence officer
employée chargée de la correspondance en langues étrangères | employé chargé de la correspondance en langues étrangères | employé chargé de la correspondance en langues étrangères/employée chargée de la correspondance en langues étrangères

create correspondence for customers | draft correspondence for customers | get correspondence for customers ready | prepare correspondence for customers
préparer des correspondances destinées à des clients

maintaining correspondence records | store correspondence records | keep correspondence records | maintain correspondence records
tenir des registres de correspondance

the provisions of this Arrangement shall not affect the rights and obligations of ...
les dispositions du présent Arrangement ne modifient en rien les droits et les obligations ...

big shall not buy big policy
règle selon laquelle les grandes institutions ne s'achètent pas entre elles

They shall not pass
Ils ne passeront pas

distance learning [ educational broadcast | educational radio | educational television | education by correspondence course | e-learning | learning by correspondence course | schools broadcast | television teaching | educational radio(UNBIS) ]
enseignement à distance [ enseignement par correspondance | radiodiffusion scolaire | radio éducative | téléenseignement | téléformation | télévision éducative ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. The amount of the bonus for each very quiet wagon and locomotive shall proportionally correspond to the reduction of noise levels below these limit values and shall be maximum 50 % of the value of bonus applicable to the retrofitted wagon as calculated in accordance with Article 4.
3. Le montant de la prime pour chaque locomotive ou wagon très silencieux est proportionnel à la réduction des niveaux d'émissions sonores en deçà de ces limites et correspond au maximum à 50 % de la valeur de la prime applicable aux wagons modernisés calculée conformément à l'article 4.

In the absence of such rules, the system of law or the set of rules with which the partners have the closest connection shall apply (Corresponds to AM 73 of the report in 2011/0059(CNS)).
En l'absence de telles règles, le système de droit ou l'ensemble de règles avec lequel les partenaires présentent les liens les plus étroits s'applique (Correspond à l'AM 73 du rapport dans la procédure 2011/0059(CNS)).

2. Where reference is made to this paragraph, Article 4 of Regulation (EU) No 182/2011 shall apply (Corresponds to Article 81 of Regulation (EU) No 650/2012 and AM 112 of the report in 2011/0059(CNS)).
2. Lorsqu'il est fait référence au présent paragraphe, l'article 4 du règlement (UE) n° 182/2011 s'applique (Correspond à l'article 81 du règlement (UE) n° 650/2012 et à l'AM 112 du rapport dans la procédure 2011/0059(CNS)).

2. Where reference is made to this paragraph, Article 4 of Regulation (EU) No 182/2011 shall apply (Corresponds to Article 81 of Regulation (EU) No 650/2012).
2. Lorsqu'il est fait référence au présent paragraphe, l'article 4 du règlement (UE) n° 182/2011 s'applique (Correspond à l'article 81 du règlement (UE) n° 650/2012)

If the chemical index is lower than 100 % of the reference protein, the minimum protein levels shall be correspondingly increased.
Si l'indice chimique d'une protéine est inférieur à 100 % de celui de la protéine de référence, la quantité minimale de cette protéine doit être augmentée en conséquence.

Member States shall select corresponding indicators which are to be used, where necessary, to adjust the reduction in excise duty and shall inform the Commission thereof before any such adjustment is made.
Les États membres choisissent des indicateurs appropriés auxquels il est fait appel, le cas échéant, pour une modulation des réductions d'accises et les communiquent à la Commission avant de procéder à une telle modulation.

(2) the support granted pursuant to SAPARD should take into account in particular its effect on the protection of the environment and on the sustainable development of the economies of the applicant country concerned and the principles of social cohesion policies; Community support should not replace funding available in each applicant country and shall complement corresponding national actions or contribute to these;
(2) l'aide accordée au titre du programme Sapard tient notamment compte des incidences de ce dernier sur la protection de l'environnement, ainsi que du développement durable de l'économie du pays candidat concerné et des principes généraux en matière de cohésion sociale. L'aide communautaire ne remplace pas les fonds alloués par chaque pays candidat, mais complète les mesures nationales correspondantes ou y contribue;

2.2. The abovementioned provisions on protein refer to a protein the chemical index of which is equal to that of the FAO/WHO (1985) reference protein given in Annex 2. If the chemical index is lower than 100 % of the reference protein, the minimum protein levels shall be correspondingly increased.
2.2. Les dispositions visées ci-dessus concernant les protéines se rapportent aux protéines dont l'indice chimique est égal à celui de la protéine de référence correspondante à l'OAA/OMS (1985) figurant à l'annexe II. Si l'indice chimique d'une protéine est inférieur à 100 % de celui de la protéine de référence, la quantité minimale de cette protéine doit être augmentée en conséquence.

The provisions of points 5, 6 and 9 shall apply correspondingly to the transportation of the raw material and to the notification of the official veterinarian responsible for the processing plant.
Les dispositions des points 5, 6 et 9 sont applicables par analogie au transport de ces matières premières et à la notification au vétérinaire officiel responsable de l'établissement de transformation.

3. Authorization referred to in paragraph 1 shall also be required for imports coming from third countries into a Member State ; this Chapter and Article 29 shall have corresponding application to such imports as they have to manufacture.
3. L'autorisation visée au paragraphe 1 est exigée également pour les importations en provenance de pays tiers dans un État membre ; à cette fin, le présent chapitre et l'article 29 s'appliquent à de telles importations de la même manière qu'ils s'appliquent à la fabrication.