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Traduction de «should adapt them » (Anglais → Français) :

In order to supplement or amend certain non-essential elements of this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU) should be delegated to the Commission in respect of: the amendment of Annexes I, II, IV and V to this Regulation in order to adapt them to technical progress or to take account of international regulatory developments in which the Union or the Member States are involved, in the field of clinical trials; the amendment ...[+++]

Afin de compléter ou de modifier certains éléments non essentiels du présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes délégués conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) pour ce qui concerne: la modification des annexes I, II, IV et V du présent règlement afin de les adapter au progrès technique ou de tenir compte de développements réglementaires internationaux dans le domaine des essais cliniques auxquels l'Union ou les États membres sont associés; la modification de l'annexe III afin d'améliorer les informations sur la sécurité des médicaments, d'a ...[+++]


(73) In order to supplement or amend certain non-essential elements of this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU) should be delegated to the Commission in respect of: the amendment of Annexes I, II, IV and V to this Regulation in order to adapt them to technical progress or to take account of international regulatory developments in which the Union or the Member States are involved, in the field of clinical trials; the amen ...[+++]

(73) Afin de compléter ou de modifier certains éléments non essentiels du présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes délégués conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne pour ce qui concerne: la modification des annexes I, II, IV et V du présent règlement afin de les adapter au progrès technique ou de tenir compte de développements réglementaires internationaux dans le domaine des essais cliniques auxquels l'Union ou les États membres sont associés; la modification de l’annexe III afin d’améliorer les informations sur la sécurité des médicaments, d’ada ...[+++]


These link directly to building trust, because such a system will enable us to see that everyone is playing their part and will allow us to determine the effectiveness of our policies and how we should adapt them in the future.

Ces éléments sont directement liés à la confiance, car un tel système nous permettra de voir si tout le monde joue son rôle et de déterminer l’efficacité de nos politiques et la façon dont nous devrons les adapter à l’avenir.


As regards Directive 2002/32/EC, the Commission should be empowered to amend Annexes I and II and adapt them in the light of developments in scientific and technical knowledge, and to lay down additional criteria for detoxification processes.

En ce qui concerne la directive 2002/32/CE, il convient d'habiliter la Commission à modifier les annexes I et II et à les adapter, compte tenu de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques, ainsi qu'à définir des critères supplémentaires pour les procédés de détoxification.


45. Supports the actions of the TRESS network, and believes that it should undertake an ongoing investigation of the different types of mobility, with a view to adapting them to Community legislation; calls on the Commission to include employers and trade unions in this network, recalling that it is often employers who support workers over legal issues relating to social insurance or obtaining documents needed in order to work; stresses that the EURES databases need to be easy to access and must be updated regul ...[+++]

45. soutient les actions du réseau TRESS et demande que ce réseau continue d'étudier les différents modèles de mobilité afin d'y adapter la législation communautaire; demande à la Commission d'inclure des employeurs et des syndicats dans ce réseau, dans la mesure où ce sont souvent eux qui aident les travailleurs à effectuer les formalités en matière de sécurité sociale ou à obtenir les documents nécessaires à leur embauche; insiste sur la nécessité que les bases de données hébergées par EURES soient accessibles au plus grand nombre avec un maximum de simplicité d'accès maximale et soient actualisées régulièrement; estime que le Netwo ...[+++]


45. Supports the actions of the TRESS network, and believes that it should undertake an ongoing investigation of the different types of mobility, with a view to adapting them to Community legislation; calls on the Commission to include employers and trade unions in this network, recalling that it is often employers who support workers over legal issues relating to social insurance or obtaining documents needed in order to work; stresses that the EURES databases need to be easy to access and must be updated regul ...[+++]

45. soutient les actions du réseau TRESS et demande que ce réseau continue d'étudier les différents modèles de mobilité afin d'y adapter la législation communautaire; demande à la Commission d'inclure des employeurs et des syndicats dans ce réseau, dans la mesure où ce sont souvent eux qui aident les travailleurs à effectuer les formalités en matière de sécurité sociale ou à obtenir les documents nécessaires à leur embauche; insiste sur la nécessité que les bases de données hébergées par EURES soient accessibles au plus grand nombre avec un maximum de simplicité d'accès maximale et soient actualisées régulièrement; estime que le résea ...[+++]


45. Supports the actions of the TRESS network, and believes that it should undertake an ongoing investigation of the different types of mobility, with a view to adapting them to Community legislation; calls on the Commission to include employers and trade unions in this network, recalling that it is often employers who support workers over legal issues relating to social insurance or obtaining documents needed in order to work; stresses that the EURES databases need to be easy to access and must be updated regul ...[+++]

45. soutient les actions du réseau TRESS et demande que ce réseau continue d'étudier les différents modèles de mobilité afin d'y adapter la législation communautaire; demande à la Commission d'inclure des employeurs et des syndicats dans ce réseau, dans la mesure où ce sont souvent eux qui aident les travailleurs à effectuer les formalités en matière de sécurité sociale ou à obtenir les documents nécessaires à leur embauche; insiste sur la nécessité que les bases de données hébergées par EURES soient accessibles au plus grand nombre avec un maximum de simplicité d'accès maximale et soient actualisées régulièrement; estime que le résea ...[+++]


They should be based on the most recent relevant information available and it should therefore be possible to adapt them as relevant new information becomes available.

Ces contrôles devraient reposer sur les informations pertinentes les plus récentes et, par conséquent, il devrait être possible de les adapter en fonction des nouvelles informations pertinentes disponibles.


This Regulation should include the current rules and should adapt them to the new requirements of Regulation (EC) No 1493/1999.

Le présent règlement doit reprendre la réglementation existante en l'adaptant aux nouvelles exigences du règlement (CE) no 1493/1999.


(3) This Regulation should include the current rules and should adapt them to the new requirements of Regulation (EC) No 1493/1999.

(3) Le présent règlement doit reprendre la réglementation existante en l'adaptant aux nouvelles exigences du règlement (CE) n° 1493/1999.




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Date index: 2024-03-15
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