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Vertaling van "should in particular examine whether each co-investor " (Engels → Frans) :

In this context, NRAs should in particular examine whether each co-investor enjoys strictly equivalent and cost-oriented access to the joint infrastructure and whether the co-investors are effectively competing on the downstream market.

Dans ce contexte, les ARN devraient en particulier déterminer si chaque coïnvestisseur bénéficie de conditions d’accès à l’infrastructure commune strictement équivalentes et orientées vers les coûts et si les coïnvestisseurs sont en concurrence effective sur le marché en aval.


In this context, NRAs should in particular examine whether each co-investor enjoys strictly equivalent and cost-oriented access to the joint infrastructure and whether the co-investors are effectively competing on the downstream market.

Dans ce contexte, les ARN devraient en particulier déterminer si chaque coïnvestisseur bénéficie de conditions d’accès à l’infrastructure commune strictement équivalentes et orientées vers les coûts et si les coïnvestisseurs sont en concurrence effective sur le marché en aval.


The Commission should continue to examine whether there are significant gaps in the existing regulatory framework, in particular as regards new and emerging risks from other activities as well as from specific dangerous substances and, if appropriate, present a legislative proposal to address those gaps.

Il importe que la Commission continue d'examiner s'il existe des lacunes importantes dans le cadre réglementaire existant, notamment en ce qui concerne les risques nouveaux ou émergents liés à d'autres activités ainsi qu'à des substances dangereuses spécifiques et, le cas échéant, qu'elle présente une proposition législative pour combler ces lacunes.


Such consultations shall in particular examine whether any future EU PNR system would apply less stringent data protection standards than those provided for in this Agreement, and whether, therefore, this Agreement should be amended.

Ces consultations ont notamment pour but d'examiner si un éventuel futur système de dossiers passagers de l'UE appliquerait des critères de protection des données moins stricts que ceux prévus dans le présent accord, et si le présent accord devrait en conséquence être modifié.


They should also examine whether the co-investors install sufficient duct capacity for third parties to use and grant cost-oriented access to such capacity.

Elles devraient aussi déterminer s’il convient d’imposer aux coïnvestisseurs d’installer une capacité suffisante pour permettre à des opérateurs tiers puissent d’y accéder et si cet accès devra être orienté vers les coûts.


They should also examine whether the co-investors install sufficient duct capacity for third parties to use and grant cost-oriented access to such capacity.

Elles devraient aussi déterminer s’il convient d’imposer aux coïnvestisseurs d’installer une capacité suffisante pour permettre à des opérateurs tiers puissent d’y accéder et si cet accès devra être orienté vers les coûts.


The management company should decide on a case-by-case basis which specific risks should be disclosed by analysing the particular characteristics of each fund, bearing in mind the need to avoid over-burdening the document with information that retail investors will find difficult to understand.

La société de gestion devrait décider cas par cas quels risques spécifiques divulguer en analysant les caractéristiques particulières de chaque fonds, sans perdre de vue la nécessité d’éviter de surcharger le document d’informations que les investisseurs de détail auraient du mal à comprendre.


The management company should decide on a case-by-case basis which specific risks should be disclosed by analysing the particular characteristics of each fund, bearing in mind the need to avoid over-burdening the document with information that retail investors will find difficult to understand.

La société de gestion devrait décider cas par cas quels risques spécifiques divulguer en analysant les caractéristiques particulières de chaque fonds, sans perdre de vue la nécessité d’éviter de surcharger le document d’informations que les investisseurs de détail auraient du mal à comprendre.


In order to facilitate the Commission's re-examination whether the block exemption should be further extended after that date, an obligation should be added to the exemption, requiring air carriers participating in conferences to collect, for each IATA season and starting as from 1 September 2002, data on the relative use of the passenge ...[+++]

Toutefois, afin de permettre à la Commission de déterminer avec plus de facilité s'il convient de proroger l'exemption par catégorie au-delà de cette date, il y a lieu d'ajouter à cette exemption l'obligation, pour les transporteurs aériens participant aux conférences, de collecter, pour chaque saison IATA et à partir du 1er septembre 2002, des données portant sur l'utilisation relative des tarifs passagers fixés lors de ces conférences et sur leur imp ...[+++]


An examination, in each particular case, whether such activities are connected with:

L'examen, dans chaque cas, de la question de savoir si ces activités sont liées:




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'should in particular examine whether each co-investor' ->

Date index: 2023-06-15
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