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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
EPISTEL
European Parliament Information System by Telephone
Global Centre for ICT in Parliament
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Traduction de «should inform parliament » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


Global Centre for ICT in Parliament | Global Centre for Information and Communication Technologies in Parliament

Centre mondial pour les technologies de l’information et de la communication au Parlement | Centre mondial pour les TIC au Parlement


What you should know about the Workplace Hazardous Materials Information System

Ce que vous devriez savoir au sujet du Système d'information sur les matière dangereuses utilisées au travail


Interinstitutional Agreement of 12 March 2014 between the European Parliament and the Council concerning the forwarding to and handling by the European Parliament of classified information held by the Council on matters other than those in the area of the common foreign and security policy

Accord Interinstitutionnel du 12 mars 2014 entre le Parlement européen et le Conseil relatif à la transmission au Parlement européen et au traitement par celui-ci des informations classifiées détenues par le Conseil concernant des questions autres que celles relevant de la politique étrangère et de sécurité commune


Parliamentary Working Group on Reporting Information to Parliament

Groupe de travail parlementaire sur la communication d'informations au Parlement


How Can Information Technology Transform the Way Parliament Works?

Comment les technologies de l'information peuvent-elles transformer le fonctionnement du Parlement?


European Parliament Information System by Telephone | EPISTEL [Abbr.]

EPISTEL [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The department should provide parliament with better information to assess whether the program is achieving its objectives.

Le ministère devrait fournir au Parlement de meilleures informations pour lui permettre de déterminer si le programme atteint ses objectifs.


The Chair, the Vice-Chair and the four further full-time members of the Board should be chosen on the basis of an open selection procedure of which the European Parliament and the Council should be kept duly informed and which should respect the principle of gender balance, experience and qualification.

Le président, le vice-président et les quatre autres membres titulaires devraient être choisis dans le cadre d'une procédure de sélection ouverte, dont le Parlement européen et le Conseil devraient être dûment informés, et qui devrait respecter le principe de l'équilibre entre les hommes et les femmes et tenir compte de l'expérience et des qualifications.


Without imposing any new mapping obligation on Member States, this Directive should provide that minimum information already collected by public sector bodies and available in electronic format pursuant to national initiatives as well as Union law, such as Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council , should be made available, for example by means of a hyperlink, to the single information point.

Sans imposer aux États membres de nouvelle obligation en matière de cartographie, la présente directive devrait prévoir que les informations minimales déjà recueillies par des organismes du secteur public et disponibles sous forme électronique conformément aux initiatives nationales ainsi qu'au droit de l'Union, notamment la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil , devraient être mises à la disposition du point d'i ...[+++]


Pursuant to Directive 95/46/EC of the European Parliament and of the Council of 24 October 1995 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data , consumers should be informed by creditors of the consultation of the credit database prior to its consultation, and should have the right to access the information held on them in such a credit database in order to, where necessary, rectify, erase or block the personal data concerning them processed therein where it is ina ...[+++]

Conformément à la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données , le prêteur devrait informer le consommateur qu’il va consulter une base de données sur le crédit avant de procéder à cette consultation, et le consommateur devrait avoir le droit d’accéder aux données à caractère personnel le concernant qui sont traitées dans cette base de données afin, si nécessa ...[+++]


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Competent authorities should keep records of the checks and the relevant information should be made available in accordance with Directive 2003/4/EC of the European Parliament and of the Council of 28 January 2003 on public access to environmental information

Il convient que les autorités compétentes tiennent un registre des contrôles et mettent à disposition les informations pertinentes, conformément à la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l’accès du public à l’information en matière d’environnement


The disclosure of information to and the consultation of representatives of the employees of the offeror and the offeree company should be governed by the relevant national provisions, in particular those adopted pursuant to Council Directive 94/45/EC of 22 September 1994 on the establishment of a European Works Council or a procedure in Community-scale undertakings and Community-scale groups of undertakings for the purposes of informing and consulting employees , Council Directive 98/59/EC of 20 July 1998 on the approximation of the ...[+++]

L'information et la consultation des représentants des travailleurs de l'offrant et de la société visée devraient être régies par les dispositions nationales pertinentes, et notamment celles arrêtées en application de la directive 94/45/CE du Conseil du 22 septembre 1994 concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs , de la directive 98/59/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux licenc ...[+++]


Ministers should be as open as possible with Parliament and the public, refusing to provide information only when disclosure would not be in the public interest, which should be decided in accordance with relevant statutes and the Government's Code of Practice and Access to Government Information.

Les ministres doivent être aussi ouverts que possible avec le Parlement et la population et ils doivent refuser de divulguer de l'information uniquement lorsque ce ne serait pas dans l'intérêt public, ce qui devrait être déterminé par les lois pertinentes et le Code de pratique et d'accès à l'information gouvernementale produit par le gouvernement.


Finally, the department should provide Parliament with the information necessary to assess whether the program is achieving its objectives.

Enfin, Industrie Canada devrait fournir au Parlement l'information dont ce dernier a besoin pour déterminer si les objectifs du programme sont atteints.


Finally, Mr. Chairman, the department should provide Parliament with better information on the results achieved by the program.

Enfin, le ministère devrait fournir au Parlement une meilleure information sur les résultats du programme.


It was an abuse of the parliamentary process and an abuse of members of parliament that should not only offend the Reform Party members, and I am sure it does, but it should also offend members of parliament on the government side of the House who watched that night and who participated in the vote without the proper information.

Le mépris dont il a fait preuve à l'égard du Parlement et à l'égard des députés eux-mêmes devrait indigner non seulement les réformistes, qui en sont sûrement outrés, mais tous les députés du parti ministériel qui ont écouté le débat ce soir-là et ont participé à un vote sans détenir les renseignements nécessaires.




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'should inform parliament' ->

Date index: 2024-08-10
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