Vertaling van "similar procedure including " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subject them to appropriate conformity assessment procedures including a third party intervention for certain devices
les soumettre à des procédures appropriées d'évaluation de la conformité incluant l'intervention d'un tiers pour certains appareillages

Cardiac:arrest | failure | Cerebral anoxia | following caesarean or other obstetric surgery or procedures, including delivery NOS
Anoxie cérébrale | Arrêt cardiaque | Insuffisance cardiaque | survenant après une césarienne, un acte de chirurgie obstétricale ou un acte à visée diagnostique et thérapeutique, y compris l'accouchement SAI

municipal wastes (household waste and similar commercial, industrial and institutional wastes) including separately collected fractions | municipal wastes and similar commercial,industrial and institutional wastes including separately collected fractions
déchets municipaux et déchets assimilés provenant des commerces,des industries et des administrations,y compris les fractions collectées séparément

ensure inspection procedure utilise COSS guidelines | include COSS guidelines within inspection activities | include Committee on Safe Seas guidelines within inspection activities | integrate Committee on Safe Seas guidelines into inspections
intégrer les recommandations du Comité pour la sécurité maritime dans les inspections

Automatic Electrical Controls for Household and Similar Use – Part 2-8: Particular Requirements for Electrically Operated Water Valves, Including Mechanical Requirements [ CAN/CSA-E60730-2-8-01 (R2011) ]
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue – Partie 2-8 : Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques [ CAN/CSA-E60730-2-8-F01 (C2011) ]

Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder
Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.
Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.

Automatic Electrical Controls for Household and Similar Use – Part 2: Particular Requirements for Automatic Electrical Pressure Sensing Controls Including Mechanical Requirements
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue – Partie 2 : Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les prescriptions mécaniques

Municipal wastes and similar commercial, industrial and institutional wastes including separately collected fractions
Déchets municipaux et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, y compris les fractions collectées séparément

method of differential diagnosis | procedure to differentiate between similar medical conditions | methods of differential diagnosis | procedures of differential diagnosis
méthodes de diagnostic différentiel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Risk factors shall also include those resulting from the level of subordination of a security and the impact on the expected size or timing of payments to holders of the securities in the event of bankruptcy, or any other similar procedure, including, where relevant, the insolvency of a credit institution or its resolution or restructuring in accordance with Directive 2014/59/EU.
2. Les facteurs de risque incluent également ceux liés au niveau de subordination d’une valeur mobilière et à l’incidence sur le montant ou la date attendus des paiements aux détenteurs de valeurs mobilières en cas de faillite ou de toute autre procédure similaire, y compris, le cas échéant, l’insolvabilité d’un établissement de crédit ou sa résolution ou restructuration conformément à la directive 2014/59/UE.

Similar procedures to those laid down in Directives 88/661/EEC, 89/361/EEC, 90/427/EEC, 91/174/EEC, 94/28/EC and 2009/157/EC for listing recognised breed societies and breeding operations, including the updating, transmission and publication of the lists, should be provided for in this Regulation.
Des procédures analogues à celles que prescrivent les directives 88/661/CEE, 89/361/CEE, 90/427/CEE, 91/174/CEE, 94/28/CE et 2009/157/CE pour l'établissement de listes des organismes de sélection et établissements de sélection agréés et pour la mise à jour, la transmission et la publication de ces listes devraient être prévues au présent règlement.

(z.46) requiring chief executive officers and chief financial officers of reporting issuers, or persons performing similar functions, to provide a certification that addresses the reporting issuer's disclosure controls and procedures, including a certification that addresses
z.46) obliger les directeurs généraux et les directeurs des services financiers des émetteurs assujettis, ou les personnes qui exercent des fonctions semblables, à fournir une attestation visant les contrôles et mécanismes d'information des émetteurs, notamment :

Mr. Speaker, today people living with MS are protesting across this country, including on Parliament Hill, for clinical trials for the new liberation procedure for chronic cerebrospinal venous insufficiency or CCSVI. Over 1,500 liberation procedures have been performed worldwide, with researchers from Bulgaria, Italy, Kuwait and the United States showing similar results, namely that 87% to 90% of MS patients show venous abnormality.
Monsieur le Président, aujourd'hui même, un grand nombre de citoyens vivant avec la sclérose en plaques manifestent d'un bout à l'autre du pays, y compris sur la colline du Parlement, et réclament la tenue d'essais cliniques relativement au nouveau traitement de libération et à l'insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique, ou IVCC. Plus de 1 500 traitements de libération ont eu lieu un peu partout dans le monde, et qu'ils viennent de Bulgarie, d'Italie, du Koweït ou des États-Unis, les chercheurs obtiennent tous les mêmes résultats: de 87 à 90 p. 100 des patients atteints de sclérose en plaques présentent une anomalie vasculaire.

As regards winding-up, liquidation, insolvency, cessation of payments and similar procedures, an SCE shall be governed by the legal provisions which would apply to a cooperative formed in accordance with the law of the Member State in which its registered office is situated, including provisions relating to decision-making by the general meeting.
En ce qui concerne la dissolution, la liquidation, l'insolvabilité, la cessation des paiements et les procédures analogues, la SEC est soumise aux dispositions légales qui s'appliqueraient à une coopérative constituée selon le droit de l'État membre dans lequel la SEC a son siège statutaire, y compris celles relatives à la prise de décision par l'assemblée générale.

In light of these various precedents, including federal precedents, I would argue that in suspending the effect of a disallowance resolution for 30 days, Bill C-205 would provide for far greater flexibility than any other similar procedure.
À la lumière des divers précédents, notamment au niveau fédéral, je soutiens que la suspension de 30 jours des effets de l'annulation donnerait plus de souplesse que toute autre procédure analogue.

As regards winding up, liquidation, insolvency, cessation of payments and similar procedures, an SE shall be governed by the legal provisions which would apply to a public limited-liability company formed in accordance with the law of the Member State in which its registered office is situated, including provisions relating to decision-making by the general meeting.
En ce qui concerne la dissolution, la liquidation, l'insolvabilité, la cessation des paiements et les procédures analogues, la SE est soumise aux dispositions de loi qui s'appliqueraient à une société anonyme constituée selon le droit de l'État membre dans lequel la SE a son siège statutaire, y compris celles relatives à la prise de décision par l'assemblée générale.

Mr. Michel Gauthier (Roberval, BQ): Mr. Speaker, how can the Prime Minister question the process initiated by the Government of Quebec, a process initiated by tabling a draft bill, when a similar procedure was used in 1980 by the Liberal government of Pierre Trudeau which included the Prime Minister, a government that tabled a resolution in this House to initiate the unilateral patriation of the Canadian Constitution?
M. Michel Gauthier (Roberval, BQ): Monsieur le Président, comment le premier ministre peut-il mettre en doute la démarche du gouvernement du Québec, qui prend sa source dans le dépôt d'un avant-projet de loi, alors qu'une façon semblable de procéder a déjà été utilisée, en 1980, par le gouvernement libéral de Pierre Trudeau, dont faisait partie le premier ministre, qui avait déposé une résolution, en cette Chambre, pour initier le rapatriement unilatéral de la Constitution canadienne?

Achievement of this objective would be facilitated if: . the treatment of intra-Community operations were similar to the treatment of domestic operations; . there were fewer cases in which undertakings needed to have a knowledge of foreign turnover tax law and be registered for turnover tax or appoint a tax representative in another Member State; . information and supervision procedures, including statistical declarations, were kept simple.
Cet objectif sera d'autant mieux réalisé que : . Le traitement des opérations intracommunautaires sera proche de celui appliqué aux opérations domestiques; . le nombre des cas dans lesquels l'entreprise doit s'informer des législations étrangères en matière de taxes sur le chiffre d'affaires et est obligée de se faire enregistrer par les services fiscaux d'un autre Etat membre ou de désigner un représentant fiscal, sera réduit; . les procédures d'information et de contrôle y compris les déclarations en matière statistique, seront simples.