Vertaling van "simplify further existing " (Engels → Frans) :

2. On VAT, the Commission will issue a Communication setting out further steps to modernise and simplify the existing system.
2. En ce qui concerne la TVA, la Commission présentera, dans une communication, des mesures supplémentaires ayant pour but de moderniser et de simplifier le système existant.

The Commission shares the assessment of the European Investment Bank Group (the EIB and the EIF) that there is a need to further improve SMEs’ access to finance and therefore welcomes the efforts of the Group to modernise its existing products, simplify their use and broaden their scope of application starting in 2008.
La Commission partage l'analyse du groupe de la Banque européenne d’investissement (la BEI et le FEI), à savoir qu’il est nécessaire d’améliorer encore l’accès des PME au financement, et salue dès lors les efforts entrepris par le groupe pour moderniser ses produits existants, simplifier l’utilisation de ceux-ci et élargir leur champ d’application à partir de 2008.

- A legislative proposal to further modernise, simplify and harmonise the existing rules on VAT invoicing to alleviate the burden on businesses.
- une proposition législative destinée à moderniser, simplifier et harmoniser encore les dispositions existantes sur la facturation de la TVA, en vue d’alléger la charge pesant sur les entreprises,

Both he and we intend to submit a new text that further enhances environmental protection, which especially takes into consideration the areas of climate change, energy and biodiversity, which also includes relevant important rulings by the European Court of Justice and which harmonises and simplifies the existing procedures as far as possible and, moreover, excludes circumvention more clearly than previously.
Il a l’intention, tout comme nous, de présenter un nouveau texte davantage axé sur la protection environnementale, tenant compte tout particulièrement des aspects liés au changement climatique, à l’énergie et à la biodiversité, contenant également des décisions importantes et pertinentes rendues par la Cour de justice de l’Union européenne, harmonisant et simplifiant les procédures existantes autant que possible et excluant, plus clairement qu’auparavant, tout contournement.

36. Points out that further research and development is needed into the storage of energy produced from renewable sources, following the example of hydrogen technology; stresses that, to this end, administrative provisions and approval procedures must be simplified and existing obstacles overcome;
36. souligne qu'il est indispensable de poursuivre la recherche et le développement en matière de stockage de l'énergie provenant de sources renouvelables, comme c'est le cas par exemple de la technologie de l'hydrogène; souligne qu'il convient à cet effet de simplifier les dispositions administratives et les procédures d'agréation et de dépasser les obstacles existants;

26. Points out that further research and development is needed into storage of energy produced from renewable sources, following the example of hydrogen technology; stresses that, to this end, administrative provisions and approval procedures must be simplified and existing obstacles overcome;
26. souligne qu'il est indispensable de poursuivre la recherche et le développement en matière de stockage de l'énergie provenant de sources renouvelables, comme c'est le cas par exemple de la technologie de l'hydrogène; souligne qu'il convient à cet effet de simplifier les dispositions administratives et les procédures d'agréation et de dépasser les obstacles existants;

35. Points out that further research and development is needed into the storage of energy produced from renewable sources, following the example of hydrogen technology; stresses that, to this end, administrative provisions and approval procedures must be simplified and existing obstacles overcome;
35. souligne qu'il est indispensable de poursuivre la recherche et le développement en matière de stockage de l'énergie provenant de sources renouvelables, comme c'est le cas par exemple de la technologie de l'hydrogène; souligne qu'il convient à cet effet de simplifier les dispositions administratives et les procédures d'agréation et de dépasser les obstacles existants;

That Directive consolidates 15 existing Directives and aims at simplifying the existing regimes of recognition as well as at further facilitating the temporary provision of services.
Cette directive consolide quinze directives en vigueur et vise à simplifier les régimes de reconnaissance actuels ainsi qu’à faciliter encore la prestation temporaire de services.

* Simplify further existing EU law and encourage Member States to simplify the national rules which give effect to EU provisions.
* simplifiera davantage le droit communautaire existant et encouragera les États membres à simplifier les réglementations nationales qui mettent en oeuvre les dispositions communautaires.